Chiffre d'affaires de PATRIMOINE ET GERANCE

Chiffre d'affaires et résultat net de PATRIMOINE ET GERANCE situé à BUSSY ST GEORGES (77600), 1 RUE DES CHALANDS.

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1

IS - Cession ou cessation, transformation e socies ...

31 octobre 2025

AMONT a MARSEILLE 6 (13006) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enques, APE ... La location- perm au propriaire 'un fons e commerce ou artisanal e le conserver ans son 'en tirer es revenus sans l'exploiter lui-meme. MONSIEUR AMIEN CASANI a CARQUEIRANNE (83320) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, … epuis le 1er janvier 2011, les auto-entrepreneurs ont la possibilite e proteger leur personnel en optant pour l'AERL (Auto-Entreprise a ... Franchise selection vous propose une efinition pour la location libre

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2599-PGP.html

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %

Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

2

Quel regime 'imposition choisir entre l'IR l'IS

31 octobre 2025

L’Impot sur les Socies (IS) l’Impot sur le Revenu (IR) sont les regimes ’imposition auxquels sont soumises les socies, e plein roit ou sur option.

À suivre sur https://www.l-expert-comptable.com/a/37735-le-choix-entre-l--l-ir.html

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %

Date de dernière mise à jour : 28 février 2025

La suite sur le site :

l-expert-comptable.com/a/37735-le-choix-entre-l-et-l-ir.html

3

PO cmb micro-entrepreneur A

31 octobre 2025

N CONJOINT MARIE OU PACSE COLLABORATEUR1 Nom e naissance .....Nom ’usage ...

À suivre sur https://www.lautoentrepreneur.fr/images/cerfa_15253_P0_cmb.pf

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025

La suite sur le site :

lautoentrepreneur.fr/images/cerfa_15253_P0_cmb.pdf

4

Regimes erogatoires applicables aux plus-values …

31 octobre 2025

Exoneration 'impot sur les plus-values lorsque le ' emeure inferieur a certains seuils (art. 151 septies u CGI) Les plus-values ...

À suivre sur https://www.compta-online.com/regimes-erogatoires-applicables-aux-plus-values-realisees-occasion-e-la-cession-une-entreprise-iniviuelle-ao1461

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %

Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025

La suite sur le site :

compta-online.com/regimes-derogatoires-applicables-aux-plus-values-realisees-occasion-de-la-cession-une-entreprise-individuelle-ao1461

5

epot es comptes sociaux assortis ’une eclaration e ...

31 octobre 2025

Emoluments u Greffe : frais 'expeition es extraits inclus INPI : Institut National e la Proprie Inustrielle (somme reversee par le Greffe)

À suivre sur http://www.greffe-tc-paris.fr/fr/registre-u-commerce/epot_comptes_sociaux_confientialite.html

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %

Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025

La suite sur le site :

greffe-tc-paris.fr

6

La reuction 'impot pour les ons faits par les ...

31 octobre 2025

Les entreprises assujties a l'IR ou a l'IS beneficient 'une reuction 'impot egale a 60 % e leurs ons, en numeraire ou en nature, au profit e certains ...

À suivre sur http://www.assistant-juriique.fr/reuction_ons_entreprises.jsp

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025

La suite sur le site :

assistant-juridique.fr

7

Groupe Carrefour — Wikipeia

31 octobre 2025

Capitalisation: 10 203 000 000 (12 juill 2018) te: 3,7 milliars € (2016) ’: 88,24 milliars € TTC (2017) [3] +3.0 % vs 2016

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Groupe_Carrefour

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Groupe_Carrefour

8

Questions reponses sur les SCI - Comment pourquoi ...

31 octobre 2025

Il n’est pas interit a un fonctionnaire ’re associe ans une SCI puisque cte erniere n’a pas e but commercial, mais uniquement civil. Cepenant, s ...

À suivre sur http://www.sci-sociecivileimmobiliere.com/questionsreponsessci.html

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025

La suite sur le site :

sci-societecivileimmobiliere.com

9

Statuts SELARL/SELURL - Formulaire a Remplir

31 octobre 2025

ARTICLE I : FORME E LA SOCIE. L'associe unique constitue par les presentes une Socie 'Exercice Liberale Unipersonnelle a Responsabilite Limitee (ci ...

À suivre sur https://www.woner.legal/fr/creation-moele/statuts-selarl-selurl

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

La suite sur le site :

wonder.legal/fr/creation-modele/statuts-selarl-selurl

10

BIC - Charges 'exploitation externes - Reevances, …

31 octobre 2025

BIC - Charges 'exploitation externes - Reevances, loyers charges locatives. I. Reevances ou loyers se rapportant a l'exploitation 'elements incorporels

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1688-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

11

Le roit e preemption commercial ou roit e …

31 octobre 2025

Le roit e preemption commercial ou roit e preemption es fons e commerce La loi u 5 aout 2005 a instaure la possibilite pour...

À suivre sur http://www.biu.fr/le-roit-e-preemption-commercial-ou-roit-e-preemption-es.html

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %

Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025

La suite sur le site :

bdidu.fr

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