Chiffre d'affaires de CCAP
Chiffre d'affaires et résultat net de CCAP situé à PROVINS (77160), 11 RUE GEORGES DROMINY.
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MARCHE ’ENTRETIEN ET E MAINTENANCE E MATERIELS …
31 octobre 2025
Marche public au sens u manuel 'application u coe es marches publics 2006 [abroge] La notion e marche public est egalement precisee ans le ... En poursuivant votre navigation sur le site amhr.fr, vous acceptez l'utilisation e cookies qui permettent le bon fonctionnement u site et e ses services. Ce tableau a pour objectif ’ientifier precisement les particularites e chaque caniat. Si votre statut correspon a l’une es categories presentees ci ... ans cette rubrique, les acheteurs et autorites conceantes peuvent acceer aux moeles 'avis obligatoires et facultatifs pour le lancement et l'achevement es ... Le mecanisme 'autoliquiation e TVA pour les travaux e construction a ete mis en place afin e lutter contre la fraue ans le secteur u batiment et e ...
À suivre sur http://www.stseurinsurlisle.com/la_mairie/ocuments/CEFCS2012-003_000.pf
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
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stseurinsurlisle.com
Fiche pratique MPS - Moernisation
31 octobre 2025
MAJ : 11-06-2014 Fiche pratique MPS 1 Perimetre u ispositif ’experimentation: MAPA ouvert fournitures, services ou travaux < 134 000 euros pour l’Etat et ...
À suivre sur http://www.moernisation.gouv.fr/sites/efault/files/fichiers-attaches/mps_moele_reglement_e_consultation.pf
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
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modernisation.gouv.fr
5 etapes pour reponre a un appel ’offres
31 octobre 2025
Les appels ’offres, malgre leur recul en volume ces ernieres annees, restent es leviers e ’ consierables pour les TPE et PME francaises.
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/articles/Gerer-son-entreprise/5-etapes-pour-reponre-a-un-appel--offres
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
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petite-entreprise.net
Les 5 mesures phares e la simplification es marches publics
31 octobre 2025
Marches publics simplifies : un gain e temps pour tous ? Lance en fevrier 2014, experimente a partir ’avril et generalise en novembre, la mise en œuvre ...
À suivre sur http://www.lagazetteescommunes.com/356552/les-5-mesures-phares-e-la-simplification-es-marches-publics/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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lagazettedescommunes.com
N° 4238 - Rapport e Mme Annie Le Houerou sur la ...
31 octobre 2025
Les langues regionales parlees en France metropolitaine accusent un eclin general tres inquietant. Comme l’a montre l’INSEE en 2012 a partir ’une ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r4238.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2025
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assemblee-nationale.fr
Marches publics - CAA
31 octobre 2025
FAQ Marches publics 1. Que peuvent attenre les aministrations e la CAA ? Il faut preciser 'emblee que la CAA n'intervient pas ans le care u (...)
À suivre sur http://www.caa.fr/marches-publics,6085.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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cada.fr
La proceure ’appel ’offres : choisir, reiger, publier ...
31 octobre 2025
La proceure ’appel ’offres : choisir, reiger, publier, gerer et assurer le suivi es caniatures - Piloter vos marches publics - Piloter, programmer ...
À suivre sur http://www.weka.fr/marches-publics/ossier-pratique/piloter-vos-marches-publics-t16/la-proceure--appel--offres-choisir-reiger-publier-gerer-et-assurer-le-suivi-es-caniatures-0064/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
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weka.fr
Marche public en France — Wikipeia
31 octobre 2025
Centrale. Ministere; Organisme ivers 'aministration centrale; Agence es participations e l'Etat; Autorite aministrative inepenante en France
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/roit_es_march%C3%A9s_publics_en_France
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_des_march%C3%A9s_publics_en_France
Marche public — Wikipeia
31 octobre 2025
Voir aussi Articles connexes. favoritisme; Affaire es marches publics 'Ile-e-France; Affaire politico-financiere; BOAMP Le Bulletin Officiel es Annonces e ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/roit_es_march%C3%A9s_publics
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
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wikipedia.org/wiki/Droit_des_march%C3%A9s_publics
Glossaire 'Emploitheque. Sigle en C - emploitheque.org
31 octobre 2025
Il y a 641 sigles commencant par la lettre C: C2R Centre Regional e Ressources: cA ': CA Communaute 'Agglomeration: Ca Conge annuel
À suivre sur http://www.emploitheque.org/glossaire.php?lettre=C
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
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emploitheque.org
elai global e paiement - ossier special : elai global ...
31 octobre 2025
elai global e paiement : comment payer un marche ans les temps ? Maitriser le champ ’application u elai global e paiement Le elai global e paiement...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/elai-global-e-paiement
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
La suite sur le site :
weka.fr
INICES-INEX – COMMENT ACTUALISER OU REVISER LES PRIX …
31 octobre 2025
PREMIERE PARTIE : QUELQUES PRINCIPES E BASE I – Un peu ’Histoire. Les clauses e revision automatique e l’ensemble es marches publics ont ete ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/inices-inex-comment-actualiser-ou-reviser-les-prix--un-marche-6093896
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025
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lemoniteur.fr
I C O N E
31 octobre 2025
LES CONSULTATIONS ’ICONE 14e annee 2010/2011 . SOMMAIRE. Remarques preliminaires . 1. roit es successions. Moalites e la cession e parts ...
À suivre sur http://www.icone-consultation-notariale.ch/cons-annee-14.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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icone-consultation-notariale.ch
efinition, mise en œuvre et execution e la sous ...
31 octobre 2025
Introuction. La loi n° 75-1334 u 31 ecembre 1975 moifiee relative a la sous-traitance efinit le regime general e la sous-traitance applicable aux ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/articles/efinition-mise-en-oeuvre-et-execution-e-la-sous-traitance-18151489
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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lemoniteur.fr