Chiffre d'affaires de EFFETS DE MATIERE

Chiffre d'affaires et résultat net de EFFETS DE MATIERE situé à VIROFLAY (78220), 7 RUE CHANZY.

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Auto-entrepreneur : regime limite a eux ans au ela ...

24 octobre 2025

N o 1828 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale … Les eux principaux criteres qui eterminent votre regime 'imposition sont le type 'activite et le montant u '. Toutefois en fonction e vos ... Taxes assises sur le ' . Chapitre 3 : Champ ’application e la TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA Le plan ’ e l’entreprise ’economie sociale recoupe ... leur ’, le nombre ... les e prevention sur les plans ... 6 I. L’objectif u controle es concentrations 1. Les concentrations, qu’il s’agisse e fusions, acquisitions ou e creation ’entreprises

À suivre sur http://www.latribune.fr/actualites/economie/france/20130612trib000769861/auto-entrepreneur-regime-limite-a-eux-ans-au-ela--un-certain---.html

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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025

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latribune.fr

2

N o 1409 - Rapport 'information e Mme Axelle Lemaire …

24 octobre 2025

N o 1409 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l'Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/europe/rap-info/i1409.asp

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Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025

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assemblee-nationale.fr

3

Les rapports 'information - Accueil - Senat

24 octobre 2025

Les rapports 'information. Tous les rapports 'information eites par le Senat epuis le 1er juillet 1996 sont isponibles en texte integral sur Internet.

À suivre sur http://www.senat.fr/rapports/rapports-information.html

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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025

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senat.fr

4

CITEPA Centre Interprofessionnel Technique 'Etues e …

24 octobre 2025

Publication par la Cour es Comptes 'un rapport 'evaluation es politiques publiques e lutte contre la pollution e l'air. Le rapport, etabli a la emane u ...

À suivre sur http://www.citepa.org/fr

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025

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citepa.org

5

Ministere es sociales, e la Sante et es ...

24 octobre 2025

Avec 4,5 millions e recours aux urgences, 500 000 hospitalisations et environ 20 000 eces, les 10 et 12 millions ’accients e la vie courante (AcVC) se ...

À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/prevention-en-sante/risques-e-la-vie-courante/article/les-s-cles

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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025

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gouv.fr

6

La legalisation e la prostitution et ses sur la ...

24 octobre 2025

Richar Poulin, sociologue . Sociologue, l’auteur est professeur titulaire a l’universite ’Ottawa et associe a l’Institut ’etues et e recherches ...

À suivre sur http://sisyphe.org/spip.php?article1565

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Date de dernière mise à jour : 19 juin 2025

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sisyphe.org

7

Seuil e rentabilite — Wikipeia

24 octobre 2025

Voir aussi Articles connexes. Concepts lies : irect costing; Evaluation 'entreprise; Marge sur cout variable; Taux e rentabilite interne; Time to market

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Seuil_e_rentabilit%C3%A9

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Seuil_de_rentabilit%C3%A9

8

Pinocchio ou l'ange humain - Esprit Science, site ...

24 octobre 2025

Notre regar sur la creation et ses mysteres, inspire e l'enseignement 'Anre Bouguenec.

À suivre sur http://www.-esprit-science.com/pages/breves/pinocchio.htm

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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025

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matiere-esprit-science.com

9

Toutes les actualites e l'inustrie inienne sur ...

24 octobre 2025

Le chef e l'Etat et sa elegation (cinq ministres et 40 chefs 'entreprise), en Ine jusqu'au 26 janvier, s'aonnent a un marathon e signatures 'accors.

À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/ine/

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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2025

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usinenouvelle.com

10

Ministere es sociales, e la Sante et es ...

24 octobre 2025

L’aiction se caracterise par l’impossibilite repetee e controler un comportement et la poursuite e ce comportement en epit e la connaissance e ses ...

À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/prevention-en-sante/aictions/

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

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gouv.fr

11

Marches publics et efinition Qu'est-ce qu'un marche ...

24 octobre 2025

Marche public au sens u manuel 'application u coe es marches publics 2006 [abroge] La notion e marche public est egalement precisee ans le ...

À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025

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marche-public.fr

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yoga et compagnie - Choix ’articles et vieos qui ...

24 octobre 2025

Bienvenue sur Yoga et compagnie « L’homme progresse, ’epoque en epoque, vers la pleine realisation e son ame, e cette ame qui est plus grane que toutes ...

À suivre sur http://yogaetcompagnie.over-blog.com/

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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025

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over-blog.com

13

Circulaire u 29 ecembre 2009 relative au Guie e ...

24 octobre 2025

Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Avertissement 1. ispositions applicables a certains marches passes ans le omaine ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000021570204

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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legifrance.gouv.fr

14

LISTE ES ACCORS MULTILATERAUX ANS LE OMAINE E …

24 octobre 2025

3 Accor aux fins e l’application es ispositions e la convention es Nations Unies sur le roit e la mer relatives a la conservation et la gestion es stocks ...

À suivre sur http://www.iplomatie.gouv.fr/fr/IMG/pf/ratifications.pf

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025

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diplomatie.gouv.fr

15

I. Lieu 'etablissement et reevables e la cotisation ...

24 octobre 2025

Montant u ’ ou es recettes. Montant e la base minimum. Inferieur ou egal a 10 000 € Compris entre 212 € et 505 € Superieur a 10 000 ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9617-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 05 août 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

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