Chiffre d'affaires de CLAUSE SA

Chiffre d'affaires et résultat net de CLAUSE SA situé à SAINT REMY DE PROVENCE (13210), MAS ST PIERRE QUA LA GALINE.

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E UVEGARE ET REMISES …

16 octobre 2025

La nouvelle norme IFRS 15 sur la comptabilition u ’ a ete publiee par le normaliteur comptable international IASB en Mai 2014, apres ... FEYEL & ARTZNER a SCHILTIGHEIM (67300) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... La ’Earn-Out est un moyen e concilier les interets ivergents u ceant et u repreneur. La ’Earn-Out peut se reveler particulierement ... Votre ' etant inferieur au seuil reglementaire, vous emanez a beneficier e la franchise en base e TVA. Cabinet 'avocats en roit 'entreprise specialise en roit social, roit fiscal, roit penal es et roit boursier a Lyon et Paris.

À suivre sur http://www.securite-sociale.fr/IMG/pf/ccss200710_fic_9-4.pf

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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025

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securite-sociale.fr

2

Contrat 'apporteur ' - Legalstart.fr | Creation ...

16 octobre 2025

Qu'est ce qu'un contrat 'apporteur ' ? efinition, contenu, statut e l'apporteur '... on vous explique tout !

À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/contrats-commerciaux/contrat-apporteur-/

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025

La suite sur le site :

legalstart.fr/fiches-pratiques/contrats-commerciaux/contrat-apporteur-affaires/

3

Info-Guie – Reiger votre plan '

16 octobre 2025

Prenez connaisnce es elements essentiels e tout plan ' et es facteurs cles qui oivent figurer ans chaque section e votre plan.

À suivre sur http://www.infoentrepreneurs.org/fr/info-guie---reiger-votre-plan--/

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025

La suite sur le site :

infoentrepreneurs.org

4

I..E. Liberal

16 octobre 2025

I..E. Liberal : Le site 'information es infirmieres et es infirmiers liberaux. Informations, actualites, conventions, ecret e competences, textes e lois ...

À suivre sur http://www.ie-liberal.com/pagesyn.php?page_i=55

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

La suite sur le site :

ide-liberal.com

5

Le-roit-es-.com

16 octobre 2025

Reseau ’avocats ’ ... Chrome & Roses ® Tout le mone connait Harley avison, legenaire marque americaine e motos.

À suivre sur http://www.le-roit-es-.com/

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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025

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le-droit-des-affaires.com

6

Eiter un Jeu e Societe : Le Contrat e roit 'Auteur ...

16 octobre 2025

Vous avez trouve l'iee qui a fait mouche et vous voici esormais en pleine recherche 'une maison 'eition. Si tout se passe bien, votre jeu sera teste et re ...

À suivre sur http://www.pepitesluiques.com/article-eiter-un-jeu-e-societe-le-contrat-e-roit--auteur-110968125.html

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

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pepitesludiques.com

7

SCI et e repartition inegale u resultat

16 octobre 2025

»Accueil » Espace PRO » Forum roit Fiscal, roit es societes, roit es » SCI et e repartition inegale u resultat

À suivre sur https://www.compta-online.com/sci--repartition-inegale-resultat-t42351

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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025

La suite sur le site :

compta-online.com/sci-clause-repartition-inegale-resultat-t42351

8

Legifrance - Le service public e l'acces au roit ...

16 octobre 2025

Aucun ocument ne correspon a votre emane. Revenir a la page preceente - Aller a la page 'accueil

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o;ciTexte=LEGITEXT000021090706&ateTexte=20140401

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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;cidTexte=LEGITEXT000021090706&dateTexte=20140401

9

Les garanties e passif et 'actif - cession-entreprise.com

16 octobre 2025

Une convention e garantie e passif permet e securiser la transmission ’une entreprise en garantisnt la situation e celle-ci au jour e la cession.

À suivre sur http://www.cession-entreprise.com/conseils/les-garanties-e-passif-et--actif-15.html

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

La suite sur le site :

cession-entreprise.com

10

Cours gratuit e roit es - Cours e roit

16 octobre 2025

Enregistrement a la recette es impots. 15 jours e la vente . Publicite ans un journal ’annonces legales local. 15 jours e la premiere publication

À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-gratuit-e-roit-es--a121604964

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

11

Praxis Avocats : roit es , conseil et ...

16 octobre 2025

Praxis conseille le cessionnaire ’une entreprise e peinture ecoration. Post cession, il est apparu necesire e proceer au eclenchement e la garantie ...

À suivre sur http://www.praxis-avocats.com/

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

La suite sur le site :

praxis-avocats.com

12

Exoneration 'impot sur les benefices pour les …

16 octobre 2025

ecouvrez nos services a estination es entrepreneurs, creation 'entreprise, reprise 'entreprise | AFE, Agence France Entrepreneur

À suivre sur https://www.afecreation.fr/pi576/exoneration--impot-zfu.html

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

La suite sur le site :

afecreation.fr/pid576/exoneration-d-impot-zfu.html

14

Netgem — Wikipeia

16 octobre 2025

Netgem est une societe technologique francaise fonee en 1996 et specialisee ans les ecoeurs e television IP, et e television numerique terrestre.

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Netgem

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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Netgem

15

IS - Base 'imposition - Prouits e participation recus ...

16 octobre 2025

IS - Base 'imposition - Prouits e participation recus ans le care u regime fiscal es societes meres et filiales - Conitions relatives aux societes ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1924-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

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