Chiffre d'affaires de TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Chiffre d'affaires et résultat net de TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE situé à VERSAILLES (78000), 5 PLACE ANDRE MIGNOT.
Numéro de téléphone :
annonces legales, appels 'offres ... - Les Petites Affiches
28 octobre 2025
Si le ebiteur n'est pas un professionnel, c'est le ' ou le e grane qui sera competent, selon la nature u litige et le ... e grane e strasbourg proceure collective non commerciale bureau n° 124 - place ’islane tel. : 03 88 75 29 54 emane en eclaration ... efinitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. E COMMERCE EFINITION efinition e e commerce. Les Tribunaux e commerce sont ... Notice 'information proceure e reressement juiciaire. Le qui prononce un jugement ’ouverture e la proceure collective e reressement juiciaire ... Une proceure au service es consommateurs. Pour regler les litiges e la vie quotiienne, les consommateurs peuvent saisir le ' ou la juriiction ...
À suivre sur http://www.petitesaffiches.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
La suite sur le site :
petitesaffiches.fr
Rectification juiciaire 'un acte e l'etat civil ...
28 octobre 2025
La rectification juiciaire ’un acte e l’etat civil peut etre obtenue u presient u e grane si la moification e l’acte ne souleve ...
À suivre sur http://www.iplomatie.gouv.fr/fr/aopter-a-l-etranger/les-conitions-e-l-aoption-internationale/le-glossaire-e-l-aoption/tous-les-termes-e-l-aoption/article/rectification-juiciaire--un-acte
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
La suite sur le site :
diplomatie.gouv.fr
Greffe u e commerce e Lyon
28 octobre 2025
L'article L. 642-3 u coe e commerce liste les personnes interites e presenter une offre irectement ou par personne interposee : - le ebiteur, s'il s'agit ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-lyon.fr/fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-lyon.fr
Site web es Archives epartementales e la rome ...
28 octobre 2025
C 1-298 – Intenance: les intenants e auphine n’ont jamais eu e resience ni ’archives ans le epartement e la rome, mais en 1790 les ocuments ...
À suivre sur http://archives.larome.fr/?i=43
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
La suite sur le site :
ladrome.fr
Les couts ’une Force e Vente Externalisee - APAC
28 octobre 2025
Remuneration 'un agent commercial : les couts 'une Force e Vente Associee. Que l'agent commercial exerce en qualite e personne physique ou sous forme ...
À suivre sur http://www.apacfrance.com/force-e-vente/couts-force-e-vente-externalisee
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
La suite sur le site :
apacfrance.com
s-cles e la justice 2013
28 octobre 2025
4 Les s-cles e la Justice. 2013 LES S-CLES Buget 2013 7,70 Milliars ’euros Effectifs bugetaires 2013 en equivalent temps plein
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/1_stat_s_cles_2013.pf
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
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justice.gouv.fr
Justice / Portail / Cour ’appel
28 octobre 2025
La cour 'appel reexamine les eja jugees au premier egre (1 er ressort ou 1 ere ) en matiere civile, commerciale, sociale ou penale. Les ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/organisation-e-la-justice-10031/lorre-juiciaire-10033/cour-appel-12026.html
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2025
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
ETUES FISCALES INTERNATIONALES
28 octobre 2025
Mise a jour Janvier 2008 2/18 EFI la base u contentieux fiscal patrickmichauAorange.fr La possibilite e saisir e nombreuses ...
À suivre sur http://www.etues-fiscales-internationales.com/meia/02/02/149300517.pf
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2025
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
Canton e Berne — Wikipeia
28 octobre 2025
Canton e Berne: Blason: rapeau: Localisation u canton en Suisse. Noms; Nom alleman: Kanton Bern: Nom italien: Canton Berna: Nom romanche: Chantun Berna ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Canton_e_Berne
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Canton_de_Berne
aministratif e Nancy : Accueil
28 octobre 2025
Le nombre ’ nouvelles enregistrees au a continue, en 2016, a augmenter a un rythme soutenu (+ 3,24%), atteignant le nombre e 3 757 .
À suivre sur http://nancy.-aministratif.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
La suite sur le site :
tribunal-administratif.fr
Injonction e payer : moe 'emploi - Aie juriique en ...
28 octobre 2025
Quels sont les avantages et les inconvenients e la proceure 'injonction e payer ? Les avantages e la proceure 'injonction e payer. La proceure ...
À suivre sur http://www.assistant-juriique.fr/engager_injonction_e_payer.jsp
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
Inventaires 'archives, IREL
28 octobre 2025
Ministere es Colonies - irection es politiques : service e Liaison avec les Originaires es Territoires Francais 'Outre-Mer (SLOTFOM, 1911-1957)
À suivre sur http://anom.archivesnationales.culture.gouv.fr/ir
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
La suite sur le site :
archivesnationales.culture.gouv.fr
E.Leclerc — Wikipeia
28 octobre 2025
’: 44,3 milliars 'euros (2015) avec le carburant [2] + 1.1 % vs 2014 [3] ... E.Leclerc est une cooperative e commercants et une enseigne e ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/E.Leclerc
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/E.Leclerc
CIFFREO BONA (CANNES) ', resultat, …
28 octobre 2025
CIFFREO BONA a CANNES (06150) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/ciffreo-bona-487652257.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025
La suite sur le site :
societe.com
« ieselgate » : Volkswagen risque une amene e 19,7 ...
28 octobre 2025
« Le Mone », qui a eu acces a l’enquete sur le « ieselgate », revele que le « ’ frauuleux » es moteurs truques est estime a 22 ...
À suivre sur http://www.lemone.fr/economie/article/2017/05/23/ieselgate-volkswagen-risque-une-amene-e-19-7-milliars--euros-en-france_5132373_3234.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
La suite sur le site :
lemonde.fr