Chiffre d'affaires de INSTITUT EDUCATIF DEPARTEMENTAL

Chiffre d'affaires et résultat net de INSTITUT EDUCATIF DEPARTEMENTAL situé à NIORT (79000), RUE ROUSSILLE.

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Ca marche comment, un procureur ? - Journal 'un avocat

13 octobre 2025

ETABLISSEMENT PUBLIC MEICO-EUCATIF U ROUSSILLON a PERPIGNAN (66100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes ... les personnes reconnues hanicapees ont acces a l'ensemble es mesures 'aie a l'emploi ; par contre, la reconnaissance e la qualite e travailleur hanicape n'entraine pas l'attribution 'une allocation. L’ national e la statistique et es etues economiques collecte, prouit, analyse et iffuse es informations sur l’economie et la societe francaises L’UNAF publie un nouveau numero e « Realites Familiales » : « Familles a l’epreuve e la separation » 04/07/2018. eramatisation es separations, aaptation u roit aux nouvelles configurations familiales : les separations pourraient etre consierees comme un phenomene banal. Source : Observatoire epartemental es onnees sociales (OS) e Seine-Saint-enis, janvier 2018 (onnees 2014 et 2016). La Seine-Saint-enis affiche le taux e criminalite pour 1 000 habitants le plus important e France metropolitaine.

À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2007/10/25/770-ca-marche-comment-un-procureur

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025

La suite sur le site :

maitre-eolas.fr

2

UNAF - Creit et surenettement

13 octobre 2025

Communique e presse commun Frais ’incients bancaires : Il faut es reponses a la hauteur es enjeux ! 03/07/2018. Pres ’un consommateur sur quatre epasse tous les mois son autorisation e ecouvert Les frais ’incient ainsi factures generent 6,5 milliars ’euros e ’ (en 2016) pour les banques et ...

À suivre sur https://www.unaf.fr/spip.php?rubrique236

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2025

La suite sur le site :

unaf.fr/spip.php?rubrique236

3

Les enfants ys - TA/H Belgique

13 octobre 2025

La loi 'orientation u 30 juin 1975 en faveur es personnes hanicapees efinit ans son article 4, un roit pour les enfants et les aolescents hanicapes a etre scolarises en milieu, orinaire.

À suivre sur http://www.tah.be/tah/tah/troubles-associes/troubles--apprentissage/les-enfants-ys

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2025

La suite sur le site :

tdah.be

4

TVA - Operations concourant a la prouction ou a la ...

13 octobre 2025

TVA - Operations concourant a la prouction ou a la livraison 'immeubles - Operations immobilieres realisees ans le secteur u logement social - Operations locatives sociales - Livraisons et livraisons a soi-meme e locaux 'etablissements accueillant es personnes hanicapees ou es personnes agees

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2507-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

5

Liste 'abreviations en meecine — Wikipeia

13 octobre 2025

Cette page presente quelques sigles et autres abreviations utilises couramment en meecine. Generalites. Les abreviations sont 'usage courant en meecine, certaines etant connues, 'autres plus confientielles (lors 'une enquete ans un hopital anglais, pres e 20 % e celles qui sont utilisees ans les ossiers e patients ne ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Abr%C3%A9viations_en_m%C3%A9ecine

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Abr%C3%A9viations_en_m%C3%A9decine

6

Evenements Region Aixoise - stefaninijournal.com

13 octobre 2025

NOVEMBRE 2018 . L'orchestre 'harmonie 'Aix-les-Bains proposera le concert : "100 ans" , samei 24 Novembre a 20h30, au Centre Culturel et es Congres 'Aix les Bains.

À suivre sur http://stefaninijournal.com/evenements.htm

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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025

La suite sur le site :

stefaninijournal.com

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N° 769 - Rapport 'information e Mmes Monique Iborra et ...

13 octobre 2025

N° 769 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 14 mars 2018.

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i0769.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

8

Massy (Essonne) — Wikipeia

13 octobre 2025

Le ru es Gains. Un affluent e la Bievre, le ru es Gains, parcourt le territoire e Massy. Ses sources situees au su u parc Georges Brassens se eversent ans le plan 'eau au su u parc bassin e retenue es eaux.

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Massy_%28Essonne%29

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Date de dernière mise à jour : 05 août 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Massy_%28Essonne%29

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Item 115 La personne hanicapee : bases e l'evaluation ...

13 octobre 2025

II Evaluation u hanicap : l’analyse es eficiences, es limitations ’activite et es restrictions e participation . Le moele traitionnel e la meecine concerne le iagnostic es affections meicales et chirurgicales et leur traitement.

À suivre sur http://www.cofemer.fr/article.php?i_article=880

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

La suite sur le site :

cofemer.fr

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roit e la protection sociale - Cours e roit

13 octobre 2025

ROIT E LA PROTECTION SOCIALE Selon Patrick Morvan (« roit e la protection sociale » LEXISNEXIS), le roit e la protection sociale est l'etue es regles juriiques estinees a proteger les personnes physiques contre la survenance 'un ensemble 'evenements ou risques sociaux, a savoir : la malaie, la maternite, l'invaliite ...

À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-e-la-protection-sociale-a126527500

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

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