Chiffre d'affaires de L'HABITATION
Chiffre d'affaires et résultat net de L'HABITATION situé à ORNEX (01210), 1628 ROUTE NATIONALE 5.
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rapport financier rse - ratp.fr - Accueil
01 novembre 2025
Assujettissement, ' eterminant, ebut e l'assujettissement, obligation e s'annoncer. Ceci est une breve information. Les Infos TVA ... Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... Nous avons repris 1 boulangerie patisserie epuis 4 mois avec mon mari, a ce jour nous n'arrivons pas a faire le 'affaire prevu au bilan previsionnel ... BRUZ AMENAGEMENT a BRUZ (35170) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... Accessible sur lapresse.ca, La Presse+ et La Presse Mobile, Ma Presse est votre espace personnel ou sont regroupees vos activites effectuees sur l'un ou l'autre ...
À suivre sur http://www.ratp.fr/fr/uploa/ocs/application/pf/2015-04/ratp-rfweb.pf
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
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ratp.fr
Application e l'article L. 126-3 u coe e la ...
01 novembre 2025
Application e l'article L. 126-3 u coe e la construction et e relatif au rassemblement e jeunes ans les halls 'immeuble 12 e legislature
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/2004/qSEQ040512078.html
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
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senat.fr
Bienvenue chez AP roit Public, societe ...
01 novembre 2025
L'equipe e AP roit Public a Lyon est specialisee ans les omaines u roit public, u roit immobilier et e la construction.
À suivre sur http://www.apavocats.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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adpavocats.fr
N° 2070 - Rapport 'information e M. Patrick Bloche ...
01 novembre 2025
en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES ET E L’EUCATION
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2070.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 1776 - Rapport 'information epose en application ...
01 novembre 2025
*En 1997, certains services etaient rattaches a es etablissements 'eucation speciale, on parlait ans ce cas e SESSA non autonomes.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
Auto-entrepreneur - Accueil - APCE, agence pour la ...
01 novembre 2025
Sans opter pour le versement fiscal liberatoire (application u regime micro-entreprise) En optant pour le versement fiscal liberatoire. ' a ...
À suivre sur http://www.apce.com/apce3/auto-entrepreneur/inex.php?&rubI=1&page=10377
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
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apce.com
Recensement General e la Population et e …
01 novembre 2025
Recensement General e la Population et e . Le Recensement General e la Population et e l’habitation (RGPH) est l’ensemble es operations qui ...
À suivre sur http://www.insae-bj.org/recensement-population.html
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2025
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insae-bj.org
projet e loi relatif a la transition energetique pour ...
01 novembre 2025
PROJET E LOI. AOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT E LA PROCEURE ACCELEREE, relatif a la transition energetique pour la …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-264.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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senat.fr
L’EVALUATION E L’INEMNITE ’EVICTION : E LA ...
01 novembre 2025
... ces regles 'evaluation sont fonction u ' et ... qui constate que la partie es locaux affectee a est isproportionnee ...
À suivre sur http://www.fjpansier.com/resources/article_$C3$A9victionvv2.oc
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
La suite sur le site :
fjpansier.com
LOI n° 2014-366 u 24 mars 2014 pour l'acces au …
01 novembre 2025
Cette page permet e visualiser l'echeancier 'une loi recemment publiee
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.o?iocument=JORFOLE000027617351&type=echeancier&typeLoi&legislature=14
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Resience principale, Taxe 'habitation | Immobilier
01 novembre 2025
Par exemple, la taxe 'habitation ne beneficiera pas es abattements appliques a la resience principale (voir le n°1102 u Particulier, p.
À suivre sur http://roits.leparticulier.fr/_immobilier/resience-principale-taxe--habitation.html
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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025
La suite sur le site :
leparticulier.fr
Cotisation fonciere es entreprises (CFE ...
01 novembre 2025
05/12/2013 Cotisation fonciere es entreprises (CFE) : verifications et formalites inispensables en cette fin 'annee
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/NewsMeia/Publicationetail/Pages/efault.aspx?PublicationGui=14cebe2-139f-4421-8ea8-178619514f
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
cms-bfl.com
Coe general es impots - Article 261 | Legifrance
01 novembre 2025
Sont exonerees e la taxe sur la valeur ajoutee : 1° Les locations e terres et batiments a usage agricole ; 1° bis Les locations 'immeubles resultant 'un ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?ciTexte=LEGITEXT000006069577&iArticle=LEGIARTI000006304273&ateTexte=&categorieLien=ci
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Elements ivers exclus e la base 'imposition Extrait ...
01 novembre 2025
Ientifiant juriique : BOI-TVA-BASE-10-10-30-20120912 ate e publication : 12/09/2012 ate e fin e publication : 13/01/2014 Page 4/13 Exporte le : 22/10/2015
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pf/createPfWithAnnexePermalien/BOI-TVA-BASE-10-10-30-20120912.pf?oc=488-PGP&ientifiant=BOI-TVA-BASE-10-10-30-20120912
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Mutuelle 'assurance es instituteurs e France — …
01 novembre 2025
Prevention MAIF est une association loi 1901 creee en 1980. Sa mission est e evelopper, notamment en milieu scolaire, es actions 'eucation a la securite ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/MAIF
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/MAIF