Chiffre d'affaires de LA PATRIMONIALE FONCIERE

Chiffre d'affaires et résultat net de LA PATRIMONIALE FONCIERE situé à PERTUIS (84120), LE VAL DE JOANIS.

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1

Exoneration e taxe 'habitation 2015 - Ooreka

29 octobre 2025

Bonjour, j'aimerai avoir es informations concernant une facture e notre logeur. j'ai recu facture e notre logeur concernant le paiement e taxe ... Bonjour, Pouvez vous me ire ans quel compte enregistrer cotisation s es entreprises ? ans un compte 'impot (4...) ou e charges avec les taxes (6...) ? Cree quan meme ton eespace personnel, car ils n'envoient plus 'avis papier et apres le 15 ecembre tu auras es penalites. Le but e l'espace perso, c'est e ... Propose plus e quatre cents formations ans onze omaines 'expertise u roit, e finance, e fiscalite et e comptabilite. eux centres sont ouverts a ... Francis Lefebvre Formation : plus e 400 formations professionnelles ans tous les omaines et specialites u roit et u proposees en centres e formation ...

À suivre sur http://impots-locaux.comprenrechoisir.com/comprenre/taxe--habitation-exoneration

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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025

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comprendrechoisir.com

2

Les sectes et l'argent - Assemblee nationale ~ Les ...

29 octobre 2025

N ° 1687. ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958 ONZIEME LEGISTURE Enregistre a Presience e l'Assemblee nationale le 10 juin 1999.

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/ossiers/sectes/r1687p1.asp

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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025

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assemblee-nationale.fr

3

Proposition e loi retive a publicite en ...

29 octobre 2025

EXAMEN ES ARTICLES Article premier (Chapitre III u titre II e loi u 1er juin 1924 mettant en vigueur legistion civile francaise ans les epartements ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l01-109/l01-1099.html

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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025

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senat.fr

4

reforme u roit es e l’Ohaa au regar e ...

29 octobre 2025

Notre ambition: Consolier l'influence moniale e culture juriique civiliste, celle u roit ecrit ! Accueil Actualites juriiques es roits ’expression ...

À suivre sur http://www.institut-ief.org/-reforme-u-roit-es-.html

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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025

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institut-idef.org

5

LOI n° 2008-1425 u 27 ecembre 2008 e finances pour ...

29 octobre 2025

Affichage u etail 'un texte legistif/reglementaire sur Legifrance

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=i

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

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legifrance.gouv.fr

6

Le regime u micro-BIC - efiscalisation immobiliere

29 octobre 2025

Le but e cette information est e vous presenter un regime fiscal et legal qui vous permettra 'augmenter votre renement locatif, et e iminuer ...

À suivre sur http://www.conseil-patrimonial.com/micro-bic-efiscalisation-immobiliere-c3-p21.html

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025

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conseil-patrimonial.com

7

IS - Champ 'application et territorialite ...

29 octobre 2025

Amortissement 'un vehicule 'une valeur e 10 000 € Annee. Amortissement comptable % 'utilisation lucrative. Amortissement fiscal. N. 2 000. 30 %. 600

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2665-PGP

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025

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impots.gouv.fr

8

Consulter les offres 'emplois, trouver un poste ans un ...

29 octobre 2025

Entreprise : Acteur majeur es assureurs e personnes, recrute ans le care e son eveloppement son Responsable e Pteforme Vente a istance Prouits Collectifs.

À suivre sur http://www.umanum.com/annonces.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025

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umanum.com

9

N° 1449 - Rapport 'information e M. Olivier Carre ...

29 octobre 2025

PAR COMMISSION ES ECONOMIQUES, E L’ENVIRONNEMENT ET U TERRITOIRE. sur l’accession sociale a propriete ans le parc HLM. ET …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1449.asp

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

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assemblee-nationale.fr

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