Chiffre d'affaires de FRACTION 2
Chiffre d'affaires et résultat net de FRACTION 2 situé à AVIGNON (84000), 23 PLACE CARMES.
Numéro de téléphone :
IMPOT SUR LES SOCIETES - impots.gouv.fr
01 novembre 2025
CVAE - Base 'imposition - Regles e etermination u ' et e la valeur ajoutee - Regime e roit commun. 1. Les elements constituant le ' et la valeur ajoutee es entreprises relevant u regime e roit commun sont efinis au I e l'article 1586 sexies u coe general es impots (CGI). TCA - Taxe sur le ' es exploitants agricoles. 1. La presente ivision ecrit les regles applicables a la taxe sur le ’ es exploitants agricoles coifiees a l’article 30 bis MB u coe general es impots (CGI). Un est un signe 'ecriture utilise seul ou en combinaison pour representer es nombres entiers. ans un systeme e numeration positionnel comme le systeme ecimal, un petit nombre e s suffit pour exprimer n'importe quelle valeur. Taxes assises sur le ' . Chapitre 5 : Le regime es euctions en matiere e TVA (Version 006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA Le statut ’entrepreneur iniviuel a responsabilite limitee est avant tout un statut juriique permettant ’assurer la protection u patrimoine personnel u chef ’entreprise.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/571-s/017/571-s_1660.pf
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2571-sd/2017/2571-sd_1660.pdf
roit fiscal en Cote 'ivoire - Fiscalite ivoirienne ...
01 novembre 2025
Remarque : les montants e l’eau sont majores e 30.000 francs si le logement est ote ’une piscine. Les montants e l’electricite sont majores e 0.000 francs par appareil e climatisation ou par piece climatisee s’il s’agit ’une climatisation centrale.
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-fiscal-en-cote--ivoire-fiscalite-ivoirienne-a1635164
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Fiscalite:Taxe sur la valeur ajoutee (TVA) - tifawt.com
01 novembre 2025
Au Maroc, c’est la loi n° 30-85 promulguee par le ahir n° 1-85-347 u 0 ecembre 1985 qui a institue la taxe sur la valeur ajoutee (moifies et completes par ivers textes legislatifs et ecrets ’application notamment toutes les lois e finance publiees a ce jour).
À suivre sur https://www.tifawt.com/fiscalite-/fiscalite-taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2025
La suite sur le site :
tifawt.com/fiscalite-2/fiscalite-taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva/
Oronnance-loi n° 10/001 u 0 a - LEGANET.C
01 novembre 2025
Ce site est en construction - pour toutes informations; remarques [aressez nous un courriel] Les textes ne font que refleter les textes en possession es associations qui n'engagent pas leur responsabilite.
À suivre sur http://www.leganet.c/Legislation/fiscal/TVA/OL.10.001.0.010.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2025
La suite sur le site :
leganet.cd
Regime "micro social", regime automatique pour les micro ...
01 novembre 2025
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation e cookies pour vous proposer es services et offres aaptes a vos centres 'interet et nous permettre 'analyser notre trafic.
À suivre sur https://www.afecreation.fr/pi6137/regime-micro-social.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
afecreation.fr/pid6137/regime-micro-social.html
Complexe militaro-inustriel — Wikipeia
01 novembre 2025
Le complexe militaro-inustriel (CMI) esigne l'ensemble constitue par l'inustrie e l'armement, les forces armees et les ecieurs publics 'un gouvernement, et le jeu e relations complexes entre ces trois poles estine a influencer les choix publics.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Complexe_militaro-inustriel
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Complexe_militaro-industriel
N° 904 - Projet e loi pour la liberte e choisir son ...
01 novembre 2025
Le present projet e loi pour la liberte e choisir son avenir professionnel, elibere en conseil es ministres apres avis u Conseil ’Etat, sera presente a l’Assemblee nationale par la ministre u travail, qui sera chargee ’en exposer les motifs et ’en soutenir la iscussion.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0904.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 juin 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr