Chiffre d'affaires de SOLIDAIREMENT VOTRE SERVICES AUX PERSONNES
Chiffre d'affaires et résultat net de SOLIDAIREMENT VOTRE SERVICES AUX PERSONNES situé à AVIGNON (84000), 16 RUE ALEXANDRE BLANC.
Numéro de téléphone :
TVA - Champ 'application et territorialite - Operations ...
29 octobre 2025
CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites particulieres taxes sur le ' et taxes assimilees. I. Sanctions fiscales ... Oronnance-loi n° 10/001 u 20 aout 2010 portant institution e la Taxe sur la Valeur Ajoutee . CHAPITRE 1ER: E L' OBJET ET ES EFINITIONS 12. Il institue, en premier lieu, au profit es agents es ouanes un roit e communication s’imposant qui concoivent ou eitent es logiciels e ... Le Gouvernement a ecie e renre public l'avis u Conseil 'Etat portant sur un projet e loi relatif a la lutte contre la fraue Enregistrement a la recette es impots. 15 jours e la vente . Publicite ans un journal ’annonces legales local. 15 jours e la premiere publication
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1010-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Orange (entreprise) — Wikipeia
29 octobre 2025
Sous la Revolution francaise, en 1792, le premier reseau e communication voit le jour pour permettre 'acheminer rapiement les informations ans un pays en ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Orange_%28entreprise%29
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Orange_%28entreprise%29
N° 120 - 15.05.02 - Le groupement ’interet economique
29 octobre 2025
Eition n° 120 u 15 mai 2002. LE GROUPEMENT ’INTERET ECONOMIQUE. Auteur: Xavier THIEBAUT Avocat au Barreau e Liege (Bours & Associes) - Assistant a l’U.Lg ...
À suivre sur http://www.ipcf.be/Inex.asp?Ix=1456
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
La suite sur le site :
ipcf.be
Section I : LES MOALITES ’APPLICATION E LA TVA
29 octobre 2025
’entree en jeu, il est necessaire ’analyser les caracteristiques e la Taxe sur la Valeur Ajoutee. Ces caracteristiques sont : - La TVA est un Impot sur ...
À suivre sur http://www.institut-numerique.org/section-i-les-moalites-application-e-la-tva-5205694c45462
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2025
La suite sur le site :
institut-numerique.org
LOI N° 004/2003 U 13 MARS 2003 - leganet.c
29 octobre 2025
LOI N° 004/2003 U 13 MARS 2003 PORTANT REFORME ES PROCEURES FISCALES . LOI EXPOSE ES MOTIFS . La legislation fiscale e notre ...
À suivre sur http://leganet.c/Legislation/fiscal/Loi004.2003.13.03.2003.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
La suite sur le site :
leganet.cd
L'achat 'un fons e commerce correspon a l'achat 'un ...
29 octobre 2025
GENERALE ES . u Temps pour Vivre. Generale es se positionne comme un veritable operateur global e particuliers
À suivre sur http://www.toute-la-franchise.com/vie-e-la-franchise-A78-l-achat--un-fons-e-commerce-corr.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
toute-la-franchise.com
roit fiscal es - Cours e roit
29 octobre 2025
roit Fiscal es . Le roit fiscal es est specifique entreprises et a l'activite economique en general. Cette iscipline esigne le care ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-fiscal-es--a121602920
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Creer une SAS – Tout savoir sur le statut SAS
29 octobre 2025
La societe par actions simplifiee ou SAS est un statut juriique ’une societe commerciale. En une vingtaine ’annees ’existence, la SAS est evenue la ...
À suivre sur http://creer-une-sas.net/
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
creer-une-sas.net
Le roit u travail en Suisse | Le roit u travail en ...
29 octobre 2025
es questions sur le roit u travail suisse? es problemes avec employeur ou avec vos employes? es questions sur le licenciement, le roit vacances, la ...
À suivre sur https://roitutravailensuisse.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
https://droitdutravailensuisse.com/
Toutes les questions sur les SCI - Proteger l'achat 'un ...
29 octobre 2025
Une SCI ne peut avoir que es activites immobilieres, et principalement, la gestion et la location e ses propres biens immobiliers, pas ceux es autres. Toutes ...
À suivre sur http://www.statutsesci.com/questionsgenerales.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
La suite sur le site :
statutsdesci.com
CIMA - Conference Interafricaine es Marches ’ Assurances
29 octobre 2025
cima-afrique.org : Conference, Interafricaine, Marches 'Assurances, Libreville, Gabon
À suivre sur http://www.cima-afrique.org/pg.php?moe=pg&caller=traite15
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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2025
La suite sur le site :
cima-afrique.org
La location-gerance : moe 'emploi - FIUCIAL
29 octobre 2025
La location-gerance permet au proprietaire 'un fons e commerce ou artisanal e le conserver ans son patrimoine et 'en tirer es revenus sans l'exploiter lui-meme.
À suivre sur https://www.fiucial.fr/Conseil-fiscal-et-patrimonial/Conseil-en-gestion-e-patrimoine/Mettre-son-entreprise-en-location-gerance
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025
La suite sur le site :
fiducial.fr/Conseil-fiscal-et-patrimonial/Conseil-en-gestion-de-patrimoine/Mettre-son-entreprise-en-location-gerance
Le guie es Proprietaires par France Galop
29 octobre 2025
Introuction. La propriete ’un cheval ou l’exploitation e sa carriere e courses peut faire l’objet ’une association entre plusieurs .
À suivre sur http://www.leguieesproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
La suite sur le site :
leguidedesproprietaires.com
Les ifferentes etapes juriiques e l’ouverture ’un ...
29 octobre 2025
L'acquisition 'un bar ou 'un restaurant constitue 'un point e vue juriique un veritable parcours u combattant. A chaque etape u processus (...)
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/ifferentes-etapes-juriiques-ouverture,15187.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
La suite sur le site :
village-justice.com/articles/differentes-etapes-juridiques-ouverture,15187.html
Orano — Wikipeia
29 octobre 2025
Le business group « Aval » a represente en 2012 environ 19 % u ’ ’Areva, soit 1 732 millions ’euros. Il est irige par ominique Mockly.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Areva
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Areva