Chiffre d'affaires de DOUANES
Chiffre d'affaires et résultat net de DOUANES situé à POITIERS (86000), 32 RUE SALVADOR ALLENDE.
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Circulaire sur le regime es AI2 ans le care e la ...
31 octobre 2025
Le constat : une taxe instauree en 2002 qui atten toujours sa pleine application. 1. La taxe sur le ' es exploitants agricoles a reponu a la ... Exportations es vins e la VR en 2012. 115 millions e bouteilles pour un ' e 365 541 K€ repartis : Source : ouanes francaises IFRS 15, la nouvelle norme sur l’evaluation et la comptabilisation u ’ : que change-t-elle en pratique pour vous ? L’inustrie e la moe es activites ayant en commun la « parure » e la personne SESSI - Enquete Annuelle ’Entreprise - S CLES U SECTEUR Le Stuio MICHELINI, ottore Commercialista, Revisore legale, Expert-comptable et Commissaire aux comptes, present a Milan, Vintimille, Nice et Geneve est ...
À suivre sur http://www.ouane.gouv.fr/informations/bulletins-officiels-es-ouanes?a=11-014
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025
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douane.gouv.fr
Presentation generale u systeme e taxation u …
31 octobre 2025
Taxes assises sur le ' . Chapitre 3 : Champ ’application e la TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA
À suivre sur http://www.profiscal.com/etuiants/TCA/tca_ch3_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025
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profiscal.com
GESTION PUBLIQUE - Le Nouveau Gabon
31 octobre 2025
Le gouvernement tente e emeler l’echeveau es revenications ans la fonction publique Le ministre e la Fonction publique, Jean-Marie Oganaga a recu la ...
À suivre sur http://www.lenouveaugabon.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
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lenouveaugabon.com
OUANES E COTE 'IVOIRE
31 octobre 2025
TITRE PREMIER : Amission temporaire es marchanises estinees a recevoir une transformation, une ouvraison ou un complement e main-'oeuvre ans le territoire ...
À suivre sur http://www.ouanes.ci/inex.php?page=Infos.Basesreglement.COE.REGLEMT.Partie_reglementaire&rub=base_reg_coe&typrub=srub
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
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douanes.ci
CIRCULAIRE N° 419 /G/SP/.420 u ... - ouanes …
31 octobre 2025
4 II- LES TAXES SUR LE ’ II) 1. LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) : La taxe sur la valeur ajoutee (TVA) a ete instituee par l’article 65 e ...
À suivre sur http://www.ouane.gov.z/pf/circulaire/circulaire_419.pf
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2025
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douane.gov.dz
Aministration feerale es ouanes AF - Infos pour ...
31 octobre 2025
Entreprises. Exploitations poursuivant un objectif commercial, notamment celui e realiser un benefice et un '. efinition u terme ...
À suivre sur http://www.ezv.amin.ch/zollinfo_firmen/inex.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025
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ezv.admin.ch
COLLECTIVITE TERRITORIALE E GUYANE - verif.com
31 octobre 2025
COLLECTIVITE TERRITORIALE E GUYANE Fiche entreprise : s ', bilan et resultat. 97300 CAYENNE
À suivre sur http://www.verif.com/societe/COLLECTIVITE-TERRITORIALE-E-GUYANE-200052678/
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
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verif.com
CAEF - ouanes-Legislation et reglementation …
31 octobre 2025
ates extremes : 1819-19 Importance materielle : 32 cartons ; 102,6 m.l. Conitions 'acces : le elai est e communicabilite immeiaire, sauf pour les ossiers ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/ouanes-legislation-et-reglementation-ouanieres
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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economie.gouv.fr
UNION GROUPE MUTUALISTE E L'EST - verif.com
31 octobre 2025
UNION GROUPE MUTUALISTE E L'EST Fiche entreprise : s ', bilan et resultat. 25000 BESANCON
À suivre sur http://www.verif.com/societe/UNION-GROUPE-MUTUALISTE-E-L-EST-528663024/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2025
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verif.com
Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue …
31 octobre 2025
Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue fiscale importante et ignoree : Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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senat.fr
IRECTION GENERALE ES IMPOTS - ouanes Algeriennes
31 octobre 2025
coe es impots inirects 263 republique algerienne emocratique et populaire ministere es finances irection generale es impots coe es impots inirects
À suivre sur http://www.ouane.gov.z/pf/coe/coe_es_impots_inirects.pf
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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douane.gov.dz
ouanes et Accises - o.etat.lu
31 octobre 2025
Portail internet e l'Aministration es ouanes et Accises
À suivre sur http://www.o.etat.lu/vehaut/Taxes/baremes.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025
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do.etat.lu
La reforme es ouanes au Maroc a recu beaucoup ’eloge
31 octobre 2025
La Reforme es ouanes Au Maroc: ... Le marche noir serait responsable e pres e 40% e manque a gagner en ', avance un importateur.
À suivre sur http://www1.worlbank.org/publicsector/bnpp/MNAGovernance/Annex%20IV%20-%20C%20.oc
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
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worldbank.org
coe es ouanes et impots inirects - ouane.gov.ma
31 octobre 2025
Coe es ouanes et Impots Inirects. approuve par le ahir portant loi n° 1-77-339. u 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m oifie et complete notamment ...
À suivre sur http://www.ouane.gov.ma/coe/T_coe_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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douane.gov.ma