Chiffre d'affaires de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE
Chiffre d'affaires et résultat net de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE situé à LIMOGES (87000), 130 AVENUE ERNEST RUBEN.
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Tribunal es e securite sociale a Montpellier
23 octobre 2025
INTROUCTION. Mesames, Messieurs, Selon le projet e loi e finances pour 2010, les creits e paiement e mission « justice » 1 augmenteront e 3,42 % par ... *3 « Enfermer et euquer : quel bin pour les centres eucatifs fermes et les etablissements penitentiaires pour mineurs ? », rapport 'information n° 759 ... Inspection generale es services juiciaires 32-14 Inspection generale es sociales 2013-165R Moernisation e l’action publique (MAP) a. une suspension es conventions ’entraie juiciaire en matiEre pEnale et civile, qui n’a toutefois pas affectE les autres volets e notre coopEration 9 Intervention ’Elisabeth Chauvet, juge es enfants a Nimes, au congres e FN3S en juin 2010 sur reforme e mesure ’Investigation et ’Orientation ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/montpellier-34/tribunal-es--e-securite-sociale
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
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pagesjaunes.fr
s-cles e justice 2013
23 octobre 2025
Les s-cles e Justice. 2013 5 Justice penale [suite] 1 071 072 Conamnations et compositions penales prononcees pour : 2 703 crimes
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/1_stat_s_cles_2013.pf
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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justice.gouv.fr
Une professionnalite sociale ans le champ juiciaire ...
23 octobre 2025
Une professionnalite sociale ans le champ juiciaire : pce es assistantes ans justice es mineurs avant 1958
À suivre sur http://rhei.revues.org/3185
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
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revues.org
N° 1776 - Rapport 'information epose en application ...
23 octobre 2025
N ° 1776 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958 OUZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presience e l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Tribunal e Bourg en Bresse, centre e meiation ...
23 octobre 2025
Tribunaux, centres e meiation a Bourg en Bresse (01) : trouver les numeros e telephone et aresses es professionnels e votre epartement ou e votre ville ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/bourg-en-bresse-01/tribunaux-centres-e-meiation
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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Quelques interrogations au sujet es e l'Yonne ...
23 octobre 2025
Reseau VIP en Angleterre: reponse a l'offensive e presse alignee; Revues e presse es mois 'aout et septembre 2015; BREVE: Quan finance s'amuse avec ...
À suivre sur http://onevamos.canalblog.com/archives/2013/10/13/28201550.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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canalblog.com
Restauration et hebergement - Republique et canton e ...
23 octobre 2025
Reevance. L'exploitation 'un etablissement public et l'activite e traiteur sont soumis a une reevance qui compren: une taxe e base e 500 francs;
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/TE/SCAV/commerces/Pages/restaurationEtHebergement.aspx
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
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ne.ch
Le restaurant e Marc Meneau en liquiation juiciaire
23 octobre 2025
Le restaurant L'Esperance, gere par le chef etoile Marc Meneau, a ete pce en liquiation juiciaire ce jeui 19 fevrier par le tribunal e commerce 'Auxerre.
À suivre sur http://www.lyonne.fr/yonne/actualite/pays/avallonnais/2015/02/19/le-restaurant-e-marc-meneau-en-liquiation-juiciaire_11336326.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
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lyonne.fr
Le groupe Atalian (TFN, femmes e menage ’Aulnay …
23 octobre 2025
Navigue avec Internet Explorer 9.0 sur Winows 7. Eition e Lunel. Venrei 21 Septembre 2012 . Le marathon juiciaire e William Pinson. epuis plus ’un an, c ...
À suivre sur http://www.monaulnay.com/2012/02/le-groupe-atalian-tfn-femmes-e-menage-aulnay-sous-bois-a-t-il-une-bonne-reputation.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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monaulnay.com
manifestation e verite en question : pour une ...
23 octobre 2025
Les Breves. Appel a articles Philoseries / Battlestar Gactica 31 juillet 2014; Appel a articles Philoseries 27 mai 2014; Hannah Arent et le proces ’Eichmann.
À suivre sur http://www.raison-publique.fr/article193.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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raison-publique.fr
Page introuvable - Orange
23 octobre 2025
Vous venez 'etre reirige vers une page 'erreur. L'aresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez poursuivre votre ...
À suivre sur http://pp.auto.search.ke.voi.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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auto.search.ke.voila.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix e ngue Justice
23 octobre 2025
Titre ; 8 AVRIL 1965. - [Loi retive a e , a prise en charge es mineurs ayant commis un fait qualifie infraction et a ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?nguage=fr&=F&cn=1965040803&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025
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ejustice.just.fgov.be
Evaluation quantitative e popution accueillie a l ...
23 octobre 2025
SOMMAIRE INTROUCTION : LES TERMES U EBAT 11 I. Les mineurs etrangers isoles a fin es annees 1990 11 II. Immigration et e l’enfance 14
À suivre sur http://www.infomie.net/IMG/pf/etue_sociologique_e_maame_etiemble.pf
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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infomie.net
Bresil, le qui tue : 56 337 homicies par an ...
23 octobre 2025
Un encore plus recent atant e janvier 2014 montre au contraire que le nombre ’homicies est a nouveau en augmentation a Rio e Janeiro.
À suivre sur http://america-tina.blog.lemone.fr/2014/05/28/bresil-le--qui-tue-56-337-homicies-par-an/
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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Ville e ijon - Le Tribunal 'instance e ijon
23 octobre 2025
Le Tribunal 'instance e ijon. En matiere civile, le Tribunal 'instance connait e maniere generale e toutes actions mobilieres. En matiere civile, le ...
À suivre sur http://www.ijon.fr/recherche!0-79/le-tribunal--instance-e-ijon!6-264/
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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dijon.fr