Chiffre d'affaires de GENERALE DE SOUS TRAITANCE

Chiffre d'affaires et résultat net de GENERALE DE SOUS TRAITANCE situé à STE MARGUERITE (88100), 363 CHEMIN DES GRANDES HYERES.

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1

La TVA passe a 10% - Portail e la -

20 octobre 2025

Taxes assises sur le ' . Chapitre 3 : Champ ’application e la TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA CVAE - Base 'imposition - Regles e etermination u ' et e la valeur ajoutee - Regime e roit commun. 1. Les elements constituant le ... Taxes assises sur le ' . Chapitre 4 : La collecte e TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA . Sommaire : A tous Cette question a eja ete aboree mais pas completement. Travaillant ans une entreprise e batiment, nous avons souvent a faire appel a es ...

À suivre sur http://www.portail-e-la--.com/la-tva-passe-a-10/

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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025

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portail-de-la-sous-traitance.com

2

. Attention angers ! | Union es ...

20 octobre 2025

onneurs ’orres, entreprises e securite, societes unipersonnelles, agents en nom propre, societes filiales ’un meme groupe (…) sont tous concernees ...

À suivre sur http://usp-securite.org/--attention-angers/

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

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usp-securite.org

3

Comment Look Cycle a triple son ' en 10 …

20 octobre 2025

"Nos prouits exigent eux a trois ans e mise au point, explique ominique Bergin, et, pour faire fabriquer un care, ce sont entre 35 et 40 heures e travail qui ...

À suivre sur http://www.journalunet.com/management/0706/reussite-look/2.shtml

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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025

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journaldunet.com

4

N° 1785 - Rapport e M. Gilles Savary sur la proposition ...

20 octobre 2025

N° 1785 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1785.asp

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

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assemblee-nationale.fr

6

- e transport et L.442-6, I, 5° C. com ...

20 octobre 2025

- e transport et rupture es relations commerciales etablies . Cass. com. 15 juin 2010, n°09-66761 . e 1996 a 2005, la societe (Trans service ...

À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article---e-transport-et-l-442-6-i-5-c-com-56816820.html

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Date de dernière mise à jour : 07 août 2025

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lexcellis-avocats.fr

8

Autoliquiation TVA traitant batiment

20 octobre 2025

»Accueil » Espace PRO » Forum roit Fiscal, roit es societes, roit es » Autoliquiation TVA traitant batiment

À suivre sur http://www.compta-online.com/autoliquiation-tva--traitant-batiment-t47026

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025

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compta-online.com

9

Le portail es ministeres economiques et financiers | Le ...

20 octobre 2025

Lettre 'actualite u 16 octobre 2015 | Centre e ocumentation Economie Finances (Ceef) - 16/10/2015. Publication es jaunes bugetaires annexes au PLF 2016 | ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 10 août 2025

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economie.gouv.fr

10

Coe general es impots - Article 283 | Legifrance

20 octobre 2025

1. La taxe sur la valeur ajoutee oit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations imposables, reserve es cas vises aux articles 275 a ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000028418301&ciTexte=LEGITEXT000006069577

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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gouv.fr

11

Lecon n°9 : les couts variables et le seuil e rentabilite

20 octobre 2025

Expose : La notion e couts partiels recouvre l’ensemble es couts calcules ans une optique e ecision a court/moyen terme. La methoe u cout variable ...

À suivre sur http://unt.unice.fr/aunege/Comptabilite_analytique_L2/html/lecon_09.html

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025

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unice.fr

12

roit commercial et es - PORTAIL juriique e l ...

20 octobre 2025

Liens vers es sites e roit commercial ... Librairie sur roitenligne.com Voir egalement : Matieres juriiques > Sites communs et multi-categories, roit es ...

À suivre sur http://www.roitenligne.com/matieres/comm-aff.htm

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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025

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droitenligne.com

13

Projet ARMEN vague 2 Segment Alimentation Livrable long

20 octobre 2025

irection e l’offre e soins - GOS | 7 Une faible part e - complete e la restauration hospitaliere Une part faible e - ...

À suivre sur http://www.ars.rhonealpes.sante.fr/fileamin/RHONE-ALPES/RA/irec_effic_offre_soins/Performance/LIVRABLES_LONGS/ARMENv2_-_Livrable_long_Alimentation.pf

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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ars.rhonealpes.sante.fr

14

Reseaux ' - Place es reseaux : le webmagazine ...

20 octobre 2025

L’ARA a pour objet e creer les conitions permanentes e la mise en relation ’ selon un principe e soutien mutuel et ’echange.

À suivre sur http://www.placeesreseaux.com/reseaux-.htm

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

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placedesreseaux.com

15

Les missions fiscales e la irection es impots

20 octobre 2025

II. UNE EFFICIENCE INSUFFISANTE. L'insuffisante capacite e la irection es impots a assurer une aministration es prelevements obligatoires aux ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r99-205/r99-20511.html

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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senat.fr

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