Chiffre d'affaires de societe NOUVELLLE d'exploitation de l IMMOBILERE EUROPEENNE

Chiffre d'affaires et résultat net de societe NOUVELLLE d'exploitation de l IMMOBILERE EUROPEENNE situé à AUXERRE (89000), 99 RUE DU PONT.

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A FISCAITE E A REPUBIQUE TCHEQUE « Fontaneau

21 octobre 2025

Conitions requises pour beneficier u regime e faveur Ce ispositif s’appique aux personnes physiques qui font ’apport ’une entreprise iniviuee ou ... 1. Operations eigibes au regime e faveur es fusions en ehors 'un groupe fiscaement integre. 'apres e 2 e 'artice 221 evoque pus haut, une fusion ... Effets e 'option Une fois formuee, 'option prouit ses effets pour une perioe e cinq exercices non renouveabe, sauf revocation anticipee ou perte es ... Artice 11 (Art. . 313-12 u coe e ’action sociae et es famies) : Mission e prevention e a perte ’autonomie es ogements-foyers accueiant es ... a creation ’une hoing onne naissance a un groupe e s, montage qui peut presenter un interet sur pusieurs aspects. Un artice ne suffit bien ...

À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=500

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025

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fontaneau.com

2

nationae es chemins e fer francais — Wikipeia

21 octobre 2025

Creation e a SNCF et Secone Guerre moniae. a nationae es chemins e fer francais a ete creee par convention u 31 aout 1937 [11] entre ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/SNCF

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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/SNCF

3

a Revue Fiuciaire - Restructurations 'entreprises

21 octobre 2025

a Revue fiuciaire : toute 'actuaite et 'information fiscae, sociae, juriique et comptabe pour es entreprises et eurs conseis...

À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20122/rfiucgu20122_0500_0001.htm

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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025

La suite sur le site :

grouperf.com

4

TVA - Base 'imposition - Fait generateur et exigibiite ...

21 octobre 2025

TVA - Base 'imposition - Fait generateur et exigibiite - Prestations e services. 1. es operations concernees sont, non seuement es prestations e services ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/283-PGP.htm

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

5

Formation 'essentie e a comptabiite pour non ...

21 octobre 2025

es objectifs e a comptabiite; a trauction e a vie economique e 'entreprise. Une obigation egae. Un outi 'anayse et e gestion.

À suivre sur http://www.ff.fr/formation-professionnee/formation_-essentie-comptabiite-non-speciaistes_2134.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

La suite sur le site :

flf.fr

6

N° 1395 - Projet e oi e finances pour 2014

21 octobre 2025

N° 1395. Assembee nationae. Constitution u 4 octobre 1958. Quatorzieme egisature. Enregistre a a Presience e ’Assembee nationae e 25 septembre 2013

À suivre sur http://www.assembee-nationae.fr/14/projets/p1395.asp

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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

7

Covea — Wikipeia

21 octobre 2025

Histoire ebuts sous forme e e reassurance mutuee. En 1999, a ’initiative e a Mutuee 'assurance es artisans e France (MAAF) et es ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Cov%C3%A9a

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Cov%C3%A9a

8

e portai es ministeres economiques et financiers | e ...

21 octobre 2025

Services numeriques innovants et tourisme e memoire en France | irection Generae es Entreprises (GE) - Actuaites - 13/08/2016. 4 Pages n°60 - 84,5 ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025

La suite sur le site :

economie.gouv.fr

9

proposition e oi en faveur e a competitivite e ...

21 octobre 2025

*1 En temoigne a faibesse e a epense fiscae corresponante, estimee a seuement 39 miions 'euros en 2014 et non e pour 2015 et 2016 ans es ...

À suivre sur http://www.senat.fr/eg/pp15-086.htm

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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025

La suite sur le site :

senat.fr

10

Business : conseis pratiques et moees e ettres. Avec ...

21 octobre 2025

AACC (Association es agences e consei en communication) : efinition, trauction Affichage : efinition, trauction et synonymes Agence e pubicite ...

À suivre sur http://www.journaunet.com/business/pratique/business/

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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025

La suite sur le site :

journaldunet.com

11

Auchan France - Vieneuve 'ascq 59650 (Nor), 200 Rue e …

21 octobre 2025

Expoitation 'hypermarches, centrae 'achat AuchanGroupe Auchan est present ans 16 pays, compte 302 500 coaborateurs Auchan se

À suivre sur http://fr.kompass.com/c/auchan-france/fr1091565/

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

La suite sur le site :

kompass.com

12

Fisconetpus 5.9.14 - Service Pubic Feera Finances

21 octobre 2025

CIRC 03.04.08/1. Circuaire n° Ci.RH.840/592.613 (AFER 14/2008) . 03.04.2008. EUCTION POUR CAPITA A RISQUE Base e a euction EVASION FISCAE

À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&nav=1&i=4e176553-c57-433-89e3-9272c0515c3

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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025

La suite sur le site :

minfin.fgov.be

13

Contrats pubics -’essentie e a jurispruence en 2012 ...

21 octobre 2025

Ques sont es principaux enseignements e a jurispruence reative aux contrats pubics, en 2012 ? 'anayse 'Eric Gintran, avocat, irecteur u epartement ...

À suivre sur http://www.courrieresmaires.fr/8370/contrats-pubics-%e2%80%99essentie-e-a-jurispruence-en-2012/

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

La suite sur le site :

courrierdesmaires.fr

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eai e retractation entre professionnes - Cub Patrimoine

21 octobre 2025

orsqu'un professionne procee a 'achat 'un bien ou 'un service ayant un rapport irect avec 'activite e son entreprise, es pus recentes jurispruences ...

À suivre sur http://www.cubpatrimoine.com/artice/eai_e_retractation_entre_professionnes-a18452.aspx

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025

La suite sur le site :

clubpatrimoine.com

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BibioVigie

21 octobre 2025

Reforme e 'auit : pubication u ecret 'appication. e ecret n° 2016-1026 u 26 juiet 2016, pris pour 'appication e 'oronnance n° 2016-315 u 17 ...

À suivre sur http://www.bibiovigie.com/

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025

La suite sur le site :

bibliovigie.com

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