Chiffre d'affaires de DDASS
Chiffre d'affaires et résultat net de DDASS situé à AUXERRE (89000), 25 AVENUE PASTEUR.
Numéro de téléphone :
N° 2647 - Rapport 'information e Mme Valerie Rosso ...
07 novembre 2025
irection epartementale es sanitaires et sociales e Seine-Maritime ASS 76 AresseImm. Le Mail 31 rue Malouet BP 2032 Ville76040 ROUEN CEEX Conitions 'utilisation es onnees u service VERIF: Il est toujours conseille e contacter l'entreprise ou le Tribunal e Commerce e son siege social. Tribunal es e la securite sociale a Limoges (87) : trouver les numeros e telephone et aresses es professionnels e votre epartement ou e votre ... eux jours apres sa liberation, on propose a unan une fausse ientite et es billets 'avion pour le Senegal, ou il avait passe quatre ans en tant que care ... Priver abusivement un enfant ’un e ses parents constitue une infraction penale e maltraitance psychologique habituelle sur mineur, susceptible e recevoir une ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i2647.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
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assemblee-nationale.fr
le rapport e l'IGAS - Ministere es sociales et ...
07 novembre 2025
1/7 Resume u rapport 2006 045 presente par Francoise Lalane, Christine Lacone et Isabelle Yeni, membres e l’Inspection generale es sociales
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/IMG/pf/rapport_IGAS_2006.pf
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2025
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gouv.fr
Site web es Archives epartementales e la rome ...
07 novembre 2025
A 1-7 – (1582-1789). Une collection e 364 eits, eclarations, oronnances et arrets u Conseil ’Etat, en sept articles, peut servir a l’etue e l ...
À suivre sur http://archives.larome.fr/?i=43
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2025
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ladrome.fr
N° 1134 - Rapport 'information e M. Pierre Morange ...
07 novembre 2025
RAPPORT ’INFORMATION . EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1134.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
Nuisance sonore e voisinage, bruit e pompe a chaleur ...
07 novembre 2025
Bruit e voisinage: Schema 'instruction aministrative 'une requete realise par la irection epartementale es sanitaires et sociales (ASS), et la ...
À suivre sur http://www.lescomparateurs.com/avis/bruit-e-pompe-a-chaleur.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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lescomparateurs.com
OSSIER E PRESSE - SEPTEMBRE 2008 - valecrin.fr
07 novembre 2025
Laurent Leermann, un entrepreneur plein e re…. sources ! H omme ’, homme e theatre et e cinema, cofonateur e «L’Alliage Theatre»,
À suivre sur http://www.valecrin.fr/presse/p-valecrin2008.pf
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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valecrin.fr
03. Comment est gere un Centre ’Accueil e emaneurs …
07 novembre 2025
Comment est gere un Centre ’Accueil e emaneurs ’Asile lorsqu’il onne lieu a une convention entre l’Etat et une association ou une entreprise ?
À suivre sur http://www.reseau-terra.eu/article442.html
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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reseau-terra.eu
Infos Aministratives / Ecole Graine 'Etoile (Proche ...
07 novembre 2025
Ecole Montessori Graine 'Etoile - 117 rue es ecoles - 73420 Mery (proche e Chambery-Savoie) - Tel : 04-79-63-61-77 -
À suivre sur http://www.ecole-montessori-savoie.fr/inex_infos_aministratives.php
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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ecole-montessori-savoie.fr
Compte-renu 'une mission effectuee u 8 au 18 …
07 novembre 2025
RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la commission es sociales (1), a la suite 'une mission effectuee u 8 au 18 septembre 2005 par une elegation ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r05-140/r05-140_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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senat.fr
Retrocession 'honoraires: vos questions - Page 6
07 novembre 2025
Bonjour zabouol, La retrocession et son montant obeissent a la loi e l'offre et la emane mais l'IE titulaire ne peut pas gagner 'argent sur le os e l'IE ...
À suivre sur http://www.infirmiers.com/forum/retrocession--honoraires-vos-questions-t63375-75.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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infirmiers.com
Le ivorce sans avocat ? - Journal 'un avocat
07 novembre 2025
Comme un coup e tonnerre ans un ciel bleu, le Gouvernement vient 'annoncer qu'il envisage une reforme u ivorce. Il y avait en effet urgence : la grane reforme ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2007/12/19/820-le-ivorce-sans-avocat
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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maitre-eolas.fr
UNAF - Parentalite
07 novembre 2025
Ientifier les besoins es parents en matiere ’aie a la parentalite : l’UNAF invitee par la Ministre Laurence Rossignol a intervenir lors ’une rencontre ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique756
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2025
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unaf.fr
echarge ' Auenge. Arnaques, pollution et bakchichs …
07 novembre 2025
Presentation es reserves naturelles u Bassin ’Arcachon : une u Pilat, ile aux Oiseaux, omaine e Certes, banc ’Arguin, reservoirs e Piraillan, pres ...
À suivre sur http://www.bassinarcachon.com/crii_u_kayok.aspx?i=57
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2025
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bassindarcachon.com
Centre 'accueil e emaneurs 'asile en France — …
07 novembre 2025
Un Centre 'accueil e emaneurs 'asile (CAA) est un foyer ou ispositif hotelier specialise pour l’hebergement es emaneurs ’asile urant le temps ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Centre_%27accueil_e_emaneurs_%27asile_en_France
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/Centre_d%27accueil_de_demandeurs_d%27asile_en_France
Commission 'enquete sur les regularisations 'etrangers ...
07 novembre 2025
Commission 'enquete sur les regularisations 'etrangers en situation irreguliere - Les rapports sur les projets et propositions e loi, les rapports ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l97-4701/l97-4701_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
La suite sur le site :
senat.fr