Chiffre d'affaires de SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL PROJET IRIS
Chiffre d'affaires et résultat net de SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL PROJET IRIS situé à ANGERVILLE (91670), 1 RUE EPIS.
Numéro de téléphone :
SOCIETE ’ECONOMIE ’ACTIONS POUR LA …
29 octobre 2025
Ainsi, les synicats s et les synicats intercommunaux seront imposes a la CFE uniquement si leurs activites sont lucratives et non exonerees. Par ailleurs, aux termes e l'article 1586 ter u CGI, les personnes situees ans le champ 'application e la CFE ont le ' est superieur a 152 500 € sont soumises a la ... La societe SYN ES GRANGES a ete creee il y a 10 ans et 3 mois, basee a BONSON ans le 42. L’institut national e la statistique et es etues economiques (INSEE) a classe cette entreprise en Aministration publique (tutelle) e la sante, e la formation, e la culture et es services sociaux, autre que securite ... La societe SYN INTER COMMUNAL SCOLAIRE a ete creee il y a 44 ans et 10 mois, basee a FONT ROMEU OEILLO VIA ans le 66. L’institut national e la statistique et es etues economiques (INSEE) a classe cette entreprise en Transports … Le Synicat e Traitement es echets Urbains u Val-e-Marne (SMITUVM) a attribue a SUEZ, en partenariat avec TIRU, a travers la societe eiee Valo’Marne1, la concession e travaux et l’exploitation e l’Unite e Valorisation Energetique (UVE) e Creteil pour une uree e 20 ans et un ’ cumule ’environ 900 millions … Marche public ou prive : Proceure aaptee gt; a 90000 € HT Fauville Normanie Eure Prestation e service pour l'exploitation es installations e prouction, e stockage et 'auction eau potable u Synicat u Canton Anet (SMICA).
À suivre sur https://www.ccomptes.fr/sites/efault/files/EzPublish/001-IFR-2017-16-et-ses-r--ponses-I.pf
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2025
La suite sur le site :
ccomptes.fr/sites/default/files/EzPublish/001-IFR-2017-16-et-ses-r--ponses-I.pdf
C REER UN ATELIER CHANTIER (ACI) - Synicat National es ...
29 octobre 2025
e, un centre communal ou ’action sociale (CCAS ou CIAS), un synicat , un etablissement ’enseignement professionnel et ’enseignement agricole e l’Etat, une chambre epartementale ’agriculture, et l’office national es forets). • La convention est etablie pour une uree maximale e trois ans
À suivre sur http://synami-cft.fr/IMG/pf/Fiche7-2__creer_ACI.pf
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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synami-cfdt.fr
Pyrenees : les stations e Cauterets et e Luz-Arien se ...
29 octobre 2025
C'est ecie : les stations e ski e Cauterets et e Luz-Arien ans les Hautes-Pyrenees se regrouperont ans un meme synicat en juin. Le remonte a plus e ix ans. C'est l ...
À suivre sur https://www.lesechos.fr/pme-regions/actualite-pme/pyrenees-les-stations-e-cauterets-et-e-luz-arien-se-regroupent-825345
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
lesechos.fr/pme-regions/actualite-pme/pyrenees-les-stations-de-cauterets-et-de-luz-ardiden-se-regroupent-825345
Verif.com - Entreprise, siren, siret, RCS : verifiez la ...
29 octobre 2025
Verif.com permet e rechercher rapiement une entreprise sur la France entiere par le nom e l'entreprise, le numero e SIREN, le nom 'un irigeant. Verif.com permet 'obtenir es informations e synthese : raison sociale, sigle enseigne, aresse u siege social et es etablissements, telephone, fax, coe APE/NAF, activite, forme ...
À suivre sur https://www.verif.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
La suite sur le site :
verif.com/
Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...
29 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
La suite sur le site :
societe.com/
Societe SIVU VOIRIE LOZE PUYLAGARE ST- a …
29 octobre 2025
SIVU VOIRIE LOZE PUYLAGARE ST- 258200922 (PUYLAGARE - 82160) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, irigeants, onnees financieres, statuts ...
À suivre sur https://www.verif.com/societe/SIVU-VOIRIE-LOZE-PUYLAGARE-ST--258200922/
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
La suite sur le site :
verif.com/societe/SIVU-VOIRIE-LOZE-PUYLAGARDE-ST-PROJET-258200922/
France, Conseil 'Etat, 9 / 8 ssr, 09 janvier 1995, 96517
29 octobre 2025
Texte : Vu la requete sommaire et le memoire complementaire enregistres les 28 mars 1988 et 28 juillet 1988 au secretariat u Contentieux u Conseil 'Etat, presentes pour le SYNICAT E COLLECTE ET E TRAITEMENT ES ORURES MENAGERES U NOR E L'ARRONISSEMENT E REON (SMICTOM), ont le siege est a a la mairie ...Auteur : Conseil 'etatSyn es Eaux u Valrome, entreprise ...https://www.pagesjaunes.fr/siret/25010088000013La societe SYN ES EAUX U VALROME a ete creee il y a 36 ans et 8 mois, basee a RUFFIEU ans le 01. L’institut national e la statistique et es etues economiques (INSEE) a classe cette entreprise en Aministration publique (tutelle) e la sante, e la formation, e la culture et es services sociaux, autre que ...
À suivre sur https://juricaf.org/arret/FRANCE-CONSEILETAT-19950109-96517
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
https://juricaf.org/arret/FRANCE-CONSEILDETAT-19950109-96517
Regie e u Tourmalet - La Mongie (Hautes ...
29 octobre 2025
4 – Un ambitieux ’extension u omaine skiable. La RICT souhaite porter la surface e son omaine skiable e 243 a 363 hectares, ce qui suppose un investissement e l’orre e 75 M€. Pour parvenir a financer un tel , le ’ evra atteinre 236 M€ grace a une augmentation e la frequentation et es ...
À suivre sur https://www.ccomptes.fr/fr/publications/regie-e-u-tourmalet-la-mongie-hautes-pyrenees
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
La suite sur le site :
ccomptes.fr/fr/publications/regie-intercommunale-du-tourmalet-la-mongie-hautes-pyrenees
Unite e valorisation energetique e Creteil : le SMITUVM ...
29 octobre 2025
Le Synicat e Traitement es echets Urbains u Val-e-Marne (SMITUVM) a attribue a SUEZ, en partenariat avec TIRU, a travers la societe eiee Valo’Marne, la concession e travaux et l’exploitation e l’Unite e Valorisation Energetique (UVE) e Creteil pour une uree e 20 ans et un ’ ...
À suivre sur https://www.suez.com/fr/actualites/communiques-e-presse/unite-e-valorisation-energetique-e-creteil-le-smituvm-confie-a-suez-le-contrat-e-travaux-et--exploitation-pour-20-ans
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
La suite sur le site :
suez.com/fr/actualites/communiques-de-presse/unite-de-valorisation-energetique-de-creteil-le-smitduvm-confie-a-suez-le-contrat-de-travaux-et-d-exploitation-pour-20-ans
Notice e eclaration u ’ pertinent pour ...
29 octobre 2025
Liste inicative es operateurs, contributeurs potentiels au financement u service universel pour l’exercice 2006. Cette liste, etablie a titre purement inicatif, correspon aux societes connues e l’ARCEP et susceptibles ’avoir un ’ pertinent a eclarer.
À suivre sur https://archives.arcep.fr/fileamin/reprise/ossiers/su/su2006/annexe06-su2006.oc
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
arcep.fr/fileadmin/reprise/dossiers/su/su2006/annexe06-su2006.doc
Quan les stations e ski es Pyrenees se reinventent pour ...
29 octobre 2025
À suivre sur https://www.lagazetteescommunes.com/544225/quan-les-stations-e-ski-es-pyrenees-se-reinventent-pour-faire-face-a-leur-enettement/
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
La suite sur le site :
lagazettedescommunes.com/544225/quand-les-stations-de-ski-des-pyrenees-se-reinventent-pour-faire-face-a-leur-endettement/
Avis 20103329 - CAA
29 octobre 2025
Monsieur XXX, pour la societe P&T TECHNOLOGIE SAS, a saisi la commission 'acces aux ocuments aministratifs, par courrier enregistre a son secretariat le 20 juillet 2010, a la suite u refus oppose par le presient u synicat pour la collecte et le traitement es orures menageres (SMICTOM) u Penthievre-Mene ...
À suivre sur https://caa.ata.gouv.fr/20103329/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
data.gouv.fr/20103329/
AUTOMOBILES PEUGEOT (RUEIL-MALMAISON) ' ...
29 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/automobiles-peugeot-552144503.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/automobiles-peugeot-552144503.html
Marche public : Exploitation e l'alimentation en eau - Anet
29 octobre 2025
Marche public ou prive : Appel 'offre ouvert Anet Centre-Val e Loire Eure-et-Loir Exploitation e l'alimentation en eau
À suivre sur https://centraleesmarches.com/marches-publics/Anet-Synicat--Canton--Anet-Exploitation-e-l-alimentation-en-eau/4361908
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
La suite sur le site :
https://centraledesmarches.com/marches-publics/Anet-Syndicat-intercommunal-Canton-d-Anet-Exploitation-de-l-alimentation-en-eau/4361908