Chiffre d'affaires de COMPAGNIE EUROPEENNE DE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
Chiffre d'affaires et résultat net de COMPAGNIE EUROPEENNE DE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES situé à MARSEILLE (13006), 66 COURS PIERRE PUGET.
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Listing es societes | ARIAN
31 octobre 2025
02/01/2011 Realistaion es Apports-Fusions. Activite : conseil prestations e service acquisitions et prises e toutes activites commerciales inustrielles financieres et . 26/06/2018 Fin e Garantie financiere. Source : escriptif : La E GARANTIES ET CAUTIONS, ont le siege est sis 16, rue Hoche Tour Kupka B La efense ceex (92919), RCS e Nanterre, N 382 506 079, fait savoir que la garantie ont beneficiait la SARL ERE sise 6 rue Halevy 75009 PARIS, RCS N 524 674 181, accoree pour ... Covea est une societe e groupe ’assurance mutuelle (SGAM) francaise reunissant notamment les marques MAAF, MMA et GMF. Premier assureur e biens et e responsabilite pour les particuliers en France en 2016 [2] et secon assureur es professionnels et es entreprises, elle est membre ’Eurapco, une alliance reunissant sept assureurs ... Histoire Creation e la communaute urbaine. Au tournant u XIX e siecle, Lille est la seule cite marchane et manufacturiere 'importance e la Flanre romane ans son versant francais. N ° 1101 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 21 juin 2018.
À suivre sur https://www.arian.com/fr/companies-list
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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Elogie-Siemp - Rapport 'activite responsable 2016
31 octobre 2025
Elogie-Siemp se caracterise par sa specificite sociale a laquelle elle est tres attachee, tout autant qu’a sa reputation e maitre ’ouvrage soucieux e beaute architecturale, e qualite ’usage et e …
À suivre sur https://elogie-siemp.paris/rapport2016/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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ALYOA assoc lyonnaise roit aministratif
31 octobre 2025
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À suivre sur https://alyoa.eu/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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Commission es finances : compte renu e la semaine u 12 ...
31 octobre 2025
Mari 13 novembre 2018. Projet e loi e finances pour 2019 - Mission « Regimes sociaux et e retraite » et le compte 'affectation speciale « Pensions » - Examen u rapport special
À suivre sur http://www.senat.fr/compte-renu-commissions/20181112/fin.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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senat.fr
Titre 3 : Exonerations - impots.gouv.fr
31 octobre 2025
Titre 3 : Exonerations (BOI-TVA-CHAMP-30) 4360. Certaines operations qui entrent ans le champ 'application e la TVA en sont exonerees par une isposition expresse e la loi.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/www2/precis/millesime/2017-2/precis-2017-chapter-9.1.3.html
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/www2/precis/millesime/2017-2/precis-2017-chapter-9.1.3.html
Titre 2 : Les taux reuits e la TVA
31 octobre 2025
Titre 2 : Les taux reuits e la TVA (CGI, art. 278-0 bis a CGI, art. 279-0-bis; BOI-TVA-LIQ-30) 4534. Le taux reuit e 5,5 % s'applique a certains prouits ou certains biens et prestations e services limitativement esignes a l'article 278-0 bis u CGI.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/www2/precis/millesime/2017-2/precis-2017-chapter-9.3.2.html?version=20170701
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/www2/precis/millesime/2017-2/precis-2017-chapter-9.3.2.html?version=20170701
Texte aopte n° 123 - Projet e loi portant evolution u ...
31 octobre 2025
texte aoptE n° 123 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution u 4 octobre 1958. quinziEme lEgislature. session orinaire e 2017-2018
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0123.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Evaluation Inspection Generale – Paris.fr
31 octobre 2025
L’Inspection Generale exerce les missions ’auit et ’evaluation es services e l’aministration parisienne. A ce titre, elle contribue a l’efficacite e l’action publique et a la moernisation e …
À suivre sur https://www.paris.fr/municipalite/l-hotel-e-ville/evaluation-inspection-generale-183
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
paris.fr/municipalite/l-hotel-de-ville/evaluation-inspection-generale-183
Loi e finances pour 2018, n° 2017-1837 u 30 ecembre ...
31 octobre 2025
Article liminaire. La prevision e sole structurel et e sole effectif e l'ensemble es aministrations publiques pour 2018, l'execution e l'annee 2016 et la prevision 'execution e …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1723900L/jo/texte
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1723900L/jo/texte
projet e loi portant evolution u logement, e l ...
31 octobre 2025
TITRE I ER. CONSTRUIRE PLUS, MIEUX ET MOINS CHER. CHAPITRE I ER. ynamiser les operations 'amenagement. pour prouire plus e foncier constructible. Article 1 er
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas18-006.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
senat.fr
SCP : Societe Civile Professionnelle
31 octobre 2025
Societe Civile Professionnelle. Statuts, pv e ecisions collectives, cession 'actions et information juriiques gratuites "Les moeles et les informations juriiques gratuites, vous permettent e …
À suivre sur http://www.fbls.net/scp-info.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
fbls.net
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
31 octobre 2025
En cas e renovation ’un logement locatif, le montant investi fait l’objet ’un amortissement istinct sur la base es taux iniques ci-essus, a conition toutefois que les epenses engagees epassent 20% u prix ’acquisition.
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
fontaneau.com
LOI n° 2016-1918 u 29 ecembre 2016 e finances ...
31 octobre 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont elibere, L'Assemblee nationale a aopte, Vu la ecision u Conseil constitutionnel n° 2016-743 C u 29 ecembre 2016 ; Le Presient e la Republique promulgue la loi ont la teneur suit :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1629304L/jo
Les actualites - roit es successions et inivision ...
31 octobre 2025
13 fevrier 2019. Un pere consent a ses quatre enfants une onation-partage portant sur un ensemble e biens mobiliers et immobiliers, parmi lesquels 60 % es œuvres ’art figurant sur une liste annexee a …
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/roit-es-successions-et-inivision.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
La suite sur le site :
christian-finalteri-avocat.fr
Lyberty.com
31 octobre 2025
l y b e r t y . c o m : now serving over 10,000 files (> 2,200 active html pages) ab creative suite 3 compare lyberty . splash page version: 2007-06-28 (June 28) 選ぶべき道は自由か死だ。
À suivre sur http://www.lyberty.com/arc/nex/inex_2007-06-28.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
lyberty.com