Chiffre d'affaires de SOCIETE NOUVELLE DE CINEMATOGRAPHIE
Chiffre d'affaires et résultat net de SOCIETE NOUVELLE DE CINEMATOGRAPHIE situé à NEUILLY SUR SEINE (92200), 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE.
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N°3197-Rapport 'information e M Blum, sur les forces …
25 octobre 2025
Historique. La necessite e creer un organisme professionnel permettant e reunir les professionnels u cinema et e efinir le care e leurs activites est ... Reference e la ocumentation e base (B) Libelle u ocument. Concorance ans le BOFiP-Impots. 3 A. ivision A Champ 'application. BOI-TVA-CHAMP Le cinema est un art u spectacle. En francais, il est couramment esigne comme le « septieme art », 'apres l'expression u critique Ricciotto Canuo ans ... Accueil; Informations pratiques. Acces et cooronnees Tribunal aministratif e Montreuil; Accueil u public et epot es requetes Vous souhaitez eposer une ... Avec les evolutions inuites par le numerique, l’equilibre traitionnel e financement es films est menace et e nouveaux moyens e financements se mettent en ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i3197.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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assemblee-nationale.fr
Bretagne, terre e ocumentaires : un paysage prouctif ...
25 octobre 2025
Par Eloie Sonnefrau, prouctrice, coreactrice en chef es actualites e Films en Bretagne.com
À suivre sur http://www.ina-expert.com/e-ossier-le-ocumentaire-un-genre-multiforme/bretagne-terre-e-ocumentaires-un-paysage-prouctif-riche-et-multiple.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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ina-expert.com
Loi Hanicap : es avancees reelles, une application ...
25 octobre 2025
Loi Hanicap : es avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Hanicap : es avancees reelles, une application encore insuffisante
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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senat.fr
Concours fonction publique Algerie 2016 | Concours …
25 octobre 2025
Comment consulter les concours 2014 e la fonction publique en Algerie. Le site presente une multitue e solutions pour pouvoir consulter facilement les annonces ...
À suivre sur http://www.concours-z.net/
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Date de dernière mise à jour : 09 juin 2025
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concours-dz.net
Les techniques u cinema - CINEMA - Encyclopæia ...
25 octobre 2025
Avant e evenir un art et une inustrie, le cinema est une somme e techniques. u xviii e siecle a nos jours, mais surtout au xix e siecle, une suite e ...
À suivre sur http://www.universalis.fr/encyclopeie/cinema-aspects-generaux-les-techniques-u-cinema/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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universalis.fr
TVA - Base 'imposition - Regles applicables a l ...
25 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/375-PGP.html?ientifiant=BOI-TVA-BASE-10-10-10-20121115
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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impots.gouv.fr
Politique culturelle et objectifs - UNESCO | Builing ...
25 octobre 2025
... cree une fonction publique territoriale comprenant une filiere culturelle. ... sous certaines conitions e 0,325 %) e leur ’, ...
À suivre sur http://portal.unesco.org/culture/fr/files/34716/11865000553France.oc/France.oc
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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unesco.org
projet e loi relatif a la moernisation et a la ...
25 octobre 2025
projet e loi relatif a la moernisation et a la simplification u roit et es proceures ans les omaines e la justice et es interieures (etue ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etues-impact/pjl13-175-ei/pjl13-175-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
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senat.fr
Images en relief et images changeantes - Etues ...
25 octobre 2025
1 La photographie en relief avait ete soumise a l’utilisation e ispositifs necessaires au visionnement, tels qu’un stereoscope ou une paire e lunettes ...
À suivre sur http://etuesphotographiques.revues.org/246
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
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revues.org
LOI n° 2009-258 u 5 mars 2009 relative a la ...
25 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000020352071&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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gouv.fr
Ancienne reglementation pour l'utilisation es rones civils
25 octobre 2025
Synthese e l'ancienne reglementation es activites particulieres e prise e vues aeriennes avec es aeronefs telepilotes sans personne a bor.
À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/reglementation/arrete-11-avril-2012
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
aerofilms.fr
eliberation n° 2014/CA/11 u 27 novembre 2014 relative ...
25 octobre 2025
eliberation n° 2014/CA/11 u 27 novembre 2014 relative au reglement general es aies financieres u Centre national u cinema et e l'image animee
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000030212955
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr