Chiffre d'affaires de DOUANES

Chiffre d'affaires et résultat net de DOUANES situé à GENNEVILLIERS (92230), 37 ROUTE PRINCIPALE DU PORT.

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Circulaire sur le regime es AI2 ans le care e la ...

26 octobre 2025

MUTUELLES ES OUANES ATLAS Fiche entreprise : s ', bilan et resultat. 75019 PARIS 19 Exportations es vins e la VR en 2012. 115 millions e bouteilles pour un ' e 365 541 K€ repartis : Source : ouanes francaises IFRS 15, la nouvelle norme sur l’evaluation et la comptabilisation u ’ : que change-t-elle en pratique pour vous ? L’inustrie e la moe es activites ayant en commun la « parure » e la personne SESSI - Enquete Annuelle ’Entreprise - S CLES U SECTEUR Le Stuio MICHELINI, ottore Commercialista, Revisore legale, Expert-comptable et Commissaire aux comptes, present a Milan, Vintimille, Nice et Geneve est ...

À suivre sur http://www.ouane.gouv.fr/informations/bulletins-officiels-es-ouanes?a=11-014

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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025

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douane.gouv.fr

2

Presentation generale u systeme e taxation u ...

26 octobre 2025

Taxes assises sur le ' . Chapitre 3 : Champ ’application e la TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA

À suivre sur http://www.profiscal.com/etuiants/TCA/tca_ch3_06.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025

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profiscal.com

3

Societe VACANCIEL a VALENCE ( ', bilans …

26 octobre 2025

VACANCIEL (VALENCE - 26000) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, irigeants, onnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur http://www.verif.com/societe/VACANCIEL-433652864/

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

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verif.com

4

OUANES E COTE 'IVOIRE

26 octobre 2025

TITRE PREMIER : Amission temporaire es marchanises estinees a recevoir une transformation, une ouvraison ou un complement e main-'oeuvre ans le territoire ...

À suivre sur http://www.ouanes.ci/inex.php?page=Infos.Basesreglement.COE.REGLEMT.Partie_reglementaire&rub=base_reg_coe&typrub=srub

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

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douanes.ci

5

CIRCULAIRE N° 419 /G/SP/.420 u 22/03/2008 …

26 octobre 2025

4 II- LES TAXES SUR LE ’ II) 1. LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) : La taxe sur la valeur ajoutee (TVA) a ete instituee par l’article 65 e ...

À suivre sur http://www.ouane.gov.z/pf/circulaire/circulaire_419.pf

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025

La suite sur le site :

douane.gov.dz

6

Aministration feerale es ouanes AF - Infos pour ...

26 octobre 2025

Entreprises. Exploitations poursuivant un objectif commercial, notamment celui e realiser un benefice et un '. efinition u terme ...

À suivre sur http://www.ezv.amin.ch/zollinfo_firmen/inex.html?lang=fr

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025

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ezv.admin.ch

7

CAEF - ouanes-Legislation et reglementation …

26 octobre 2025

ates extremes : 1819-19 Importance materielle : 32 cartons ; 102,6 m.l. Conitions 'acces : le elai est e communicabilite immeiaire, sauf pour les ossiers ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/ouanes-legislation-et-reglementation-ouanieres

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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025

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economie.gouv.fr

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Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue …

26 octobre 2025

Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue fiscale importante et ignoree : Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue fiscale importante et ignoree

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025

La suite sur le site :

senat.fr

9

Projet e loi e finances rectificative pour 2010

26 octobre 2025

10 PLFR 2010 Projet e loi e finances rectificative RAPPORT SUR L’EVOLUTION E LA SITUATION ECONOMIQUE ET EXPOSE GENERAL ES MOTIFS Le present projet …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/pf/projets/pl2944.pf

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Date de dernière mise à jour : 18 juin 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

10

Statistique suisse - 06 - Inustrie, services

26 octobre 2025

Statistique structurelle es entreprises, emographie es entreprises Telephone: 058 463 62 66 E-mail: statentAbfs.amin.ch Prouction, s ', valeur ...

À suivre sur http://www.bfs.amin.ch/bfs/portal/fr/inex/themen/06.html

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

La suite sur le site :

bfs.admin.ch

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IRECTION GENERALE ES IMPOTS - ouanes Algeriennes

26 octobre 2025

coe es impots inirects 263 republique algerienne emocratique et populaire ministere es finances irection generale es impots coe es impots inirects

À suivre sur http://www.ouane.gov.z/pf/coe/coe_es_impots_inirects.pf

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025

La suite sur le site :

douane.gov.dz

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Baremes - ouanes et Accises

26 octobre 2025

Portail internet e l'Aministration es ouanes et Accises

À suivre sur http://www.o.etat.lu/vehaut/Taxes/baremes.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

La suite sur le site :

do.etat.lu

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La reforme es ouanes au Maroc a recu beaucoup ’eloge

26 octobre 2025

La Reforme es ouanes Au Maroc: ... Le marche noir serait responsable e pres e 40% e manque a gagner en ', avance un importateur.

À suivre sur http://www1.worlbank.org/publicsector/bnpp/MNAGovernance/Annex%20IV%20-%20C%20.oc

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025

La suite sur le site :

worldbank.org

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Le Moci - Le Moniteur u Commerce International

26 octobre 2025

NEWSLETTERS U MOCI. Le Moci met a votre isposition 3 lettres 'actus pour reponre a vos besoins e connaissance sur le commerce international.

À suivre sur http://www.lemoci.com/

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

La suite sur le site :

lemoci.com

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