Chiffre d'affaires de DROIT A L'ENFANCE

Chiffre d'affaires et résultat net de DROIT A L'ENFANCE situé à ISSY LES MOULINEAUX (92130), 3 RUE ABBE DERRY.

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1

Proposition e loi reltive ux expulsions loctives et ...

23 octobre 2025

ONE : une Journee ’etue "Enfnts et fmilles, cteurs e l protection e l’enfnce ?" le 29 mi 2015 18/05/2015. Pour mener bien s mission ... L’UNF uitionnee sur l protection juriique es mjeurs pr l Rpporteure pour vis e l Commission es sociles e l’ssemblee Ntionle sur les ... Protection e l'enfnce : meliorer le ispositif ns l'interet e l'enfnt : Protection e l'enfnce : meliorer le ispositif ns l'interet e l'enfnt 1 Le Compte generl e l’ministrtion e l justice criminelle, cree en 1825, n’est que prtiellement le « vste exmen ’un peuple1 », comme le ... Le roit 'sile et le sttut e refugie ns les textes. Outre les sources e roit interntionl et e roit europeen, le roit 'sile tire en Frnce s vleur ...

À suivre sur http://www.sent.fr/rp/l10-463/l10-463.html

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

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senat.fr

2

N° 1776 - Rpport 'informtion epose en ppliction ...

23 octobre 2025

*En 1997, certins services etient rttches es etblissements 'euction specile, on prlit ns ce cs e SESS non utonomes.

À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/12/rp-info/i1776.sp

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025

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assemblee-nationale.fr

3

Les « centres euctifs fermes » : rupture ou ...

23 octobre 2025

« Les centres euctifs fermes sont es etblissements publics ou es etblissements prives hbilites ns es conitions prevues pr ecret en Conseil ...

À suivre sur http://rhei.revues.org/1038

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025

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revues.org

4

N° 1997 - Rpport e M. Gilles Lurton sur l proposition ...

23 octobre 2025

’pres les onnees precitees e l rees, u 31 ecembre 2011, 89 % es enfnts plces l’etient upres u service e l’ie socile l’enfnce ...

À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/rpports/r1997.sp

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

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assemblee-nationale.fr

5

LOI n° 2011-525 u 17 mi 2011 e simplifiction et ...

23 octobre 2025

ffichge u etil 'un texte legisltif/reglementire sur Legifrnce

À suivre sur http://www.legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000024021430&ctegorieLien=i

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025

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legifrance.gouv.fr

6

Pierre-Krl Peleu: mieux connitre le phenomenl ...

23 octobre 2025

Cheminement 'un homme ' pugnce ont l'enfnce ifficile ns un mone e riches ux vleurs contrictoires l' jete ns les brs 'un communisme theorique.

À suivre sur http://meteopolitique.com/Fiches/ethique/42/Pierre-Krl-Peleu-un-libertrien-en-politique.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025

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meteopolitique.com

7

Le blog e l Vie e Peres - roit fonmentl es ...

23 octobre 2025

L vie s'invite l rio ! es nissnces premturees l cohbittion legle, es energies renouvelbles u commerce equitble, e l'estime e soi l ...

À suivre sur http://lvieeperes.over-blog.com/

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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025

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over-blog.com

8

Quelques interrogtions u sujet es e l'Yonne ...

23 octobre 2025

Reseu VIP en ngleterre: reponse l'offensive e l presse lignee; Revues e presse es mois 'out et septembre 2015; BREVE: Qun l finnce s'muse vec ...

À suivre sur http://onevmos.cnlblog.com/rchives/2013/10/13/28201550.html

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

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canalblog.com

9

Orgnistion juriictionnelle - Cours e roit en ligne ...

23 octobre 2025

INTROUCTION U ROIT PRIVE. Le cours 'introuction pour objet e efinir le roit, e ecrire les sources ecrites et non ecrites u roit.

À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours--introuction-u-roit-prive/cours--introuction-u-roit-prive,r425656.html

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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025

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cours-de-droit.net

10

Blog Melennec ctulites et politique | Blog utilisnt ...

23 octobre 2025

(Piqure e rppel, iffuser prtout, en Bretgne comme en Frnce). L’incroyble publiction ns un mei breton confientiel, sous l plume ’un octeur et ...

À suivre sur http://louis-melennec.fr/

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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025

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louis-melennec.fr

11

enigrer les prents et briser les fmilles pour onner ...

23 octobre 2025

(c) jfln.info les billets sont enrichis regulierement. Merci e signler toute erreur ou toute nouvelle informtion ou ctulite interessnt les ...

À suivre sur http://www.jfln.info/post/Briser-et-humilier-les-prents-pour-mieux-plcer-leurs-enfnts

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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025

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jafland.info

12

Nicols Srkozy - Frnce, sciences-po, ES, roit, textes ...

23 octobre 2025

Mitre Nicols Srkozy e Ngy-Bocs (1955-), voct ' (1981), conseiller municipl (1977), mire e Neuilly (1983), conseiller generl (1986 ...

À suivre sur http://www.enistouret.net/constit/Srkozy.html

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

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denistouret.net

13

Les ctulites - roit e l fmille - Cbinet ‘voct ...

23 octobre 2025

Les ctulites roit e l fmille u cbinet ‘voct Christin Finlteri en Corse Bsti

À suivre sur http://www.christin-finlteri-voct.fr/voct-bsti/cbinet-voct-ctulites/roit-e-l-fmille.html

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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025

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christian-finalteri-avocat.fr

14

RESF 37 :..

23 octobre 2025

Vous n’ppritrez ps tout e suite sur l liste, pres vlition vos noms, prenoms, Ville, profession ou qulite seront joutes l liste.

À suivre sur http://resf37.free.fr/

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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025

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free.fr

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Grece : millirires et multintionles se prtgent le ...

23 octobre 2025

Ce imnche 25 jnvier, les Grecs se renent ux urnes pour elire un nouveu gouvernement. L perspective ’une ccession u pouvoir e Syriz, l colition e l ...

À suivre sur http://www.bstmg.net/Grece-millirires-et

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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025

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bastamag.net

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