Chiffre d'affaires de CENTRE DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAM

Chiffre d'affaires et résultat net de CENTRE DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAM situé à BAGNEUX (92220), 2 RUE LEO FERRE.

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LOI n° 2003-1199 u 18 ecembre 2003 e financement e …

28 octobre 2025

N ° 1776 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958 OUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l'Assemblee nationale le … personne ne le compren : consultez l'Una; La malaie continue : l'Una peut vous aier; L'Una efen les personnes malaes leurs illes Le glossaire u social est eite par Laurent Bohu. Passeurs e savoirs. AAENES Attaches ’Aministration e L’eucation Nationale e L’enseignement ... Hebergeur e site Nom e omaine Hebergement en France: Hebergeur intern La pertinence 'un hebergeur site web est essentiellement fonee sur son experience ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000249276&atexte=&categorieLien=i

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

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legifrance.gouv.fr

2

Bullin Officiel n°2004-26 - Ministere es ...

28 octobre 2025

MINISTERE E LA SANTE E LA PROTECTION SOCIALE Secrariat 'at aux personnes hanicapees irection e l'hospitalisation e l'organisation es soins

À suivre sur http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2004/04-26/a0261926.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025

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sante.gouv.fr

3

Loi n° 2003-1199 u 18 ecembre 2003 e financement e …

28 octobre 2025

Affichage u ail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000249276

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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025

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gouv.fr

4

Loi Hanicap : es avancees reelles, une application ...

28 octobre 2025

Loi Hanicap : es avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Hanicap : es avancees reelles, une application encore insuffisante

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025

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senat.fr

5

Sante e l'enfant - Propositions pour un meilleur suivi ...

28 octobre 2025

Ce ocument presente les travaux ’un groupe e travail reuni par l’Inserm a la emane u Regime social es inepenants (RSI) pour elaborer es ...

À suivre sur http://www.zyyne.com/zh5/96626

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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025

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zyyne.com

6

Calameo - Guie pratique pour les habitants e ouai - …

28 octobre 2025

Rea the publication. Jacques Vernier GUIE PRATIQUE 2013 1 Renre service aux ouaisiens ans leur vie e tous les jours Cheres ouaisiennes, Chers ...

À suivre sur http://www.calameo.com/books/001071289f84156a46c13

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

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calameo.com

7

Maltraitance envers les personnes hanicapees : briser la ...

28 octobre 2025

Pourquoi il est ifficile e efinir la maltraitance. Le Livre blanc e l'UNAPEI precite a bien expose les raisons e la ifficulte a efinir la maltraitance :

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-339-1/r02-339-1_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025

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senat.fr

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