Chiffre d'affaires de L'OCTROI
Chiffre d'affaires et résultat net de L'OCTROI situé à LEVALLOIS PERRET (92300), 174 RUE VICTOR HUGO.
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S.E.L.A.S BIOPLUS (MARSEILLE 15) ' ...
28 octobre 2025
Les sources es inices mensuels e s ’ 7 Tableau 2 : secteurs economiques couverts Grans regroupements Secteurs NAF700 couverts Secteurs … Sujet: ecision provisoire e l’IASB: IASB Upate e : Les licences e propriete intellectuelle Proposition ’amenements Fev. 2015 L’ientification es ... Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... TRILOGIQ SA a SAINT OUEN L'AUMONE (95310) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... Les epartements francais 'outre-mer et la legislation communautaire en matiere e TVA. Les epartements francais 'outre-mer (OM) ne font pas partie u ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/s-e-l-a-s-bioplus-509581633.html
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
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societe.com
Reconuction e e mer sur la perioe 2015 …
28 octobre 2025
La ministre es Outre-mer, George PAU-LANGEVIN, salue la ecision e reconuction e l’octroi e mer sur la perioe 2015-2020, prise ce mercrei par le Conseil ...
À suivre sur http://www.outre-mer.gouv.fr/?reconuction-e-l-octroi-e-mer-sur-la-perioe-2015-2020.html
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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outre-mer.gouv.fr
Fiscalite ouaniere ans les epartements 'outre mer
28 octobre 2025
e mer. ans les regions e Guaeloupe, e Guyane, e Martinique, e Mayotte et e La Reunion, une taxe enomee « octroi e mer » est applicable.
À suivre sur http://www.ouane.gouv.fr/articles/a11711-fiscalite-ouaniere-ans-les-epartements--outre-mer
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025
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douane.gouv.fr
Assemblee nationale - Outre-mer : moification e la loi ...
28 octobre 2025
Projet e loi moifiant la loi n° 2004-639 u 2 juillet 2004 relative a e mer , moifie en 1 ere lecture par l'Assemblee nationale le 1 er juin 2015 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ossiers/moification_loi_octroi_mer.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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assemblee-nationale.fr
Loi n° 2004-639 u 2 juillet 2004 relative a e ...
28 octobre 2025
Pour l'application e la presente loi : 1° Est consieree comme importation 'un bien : a) Son entree sur le territoire 'une collectivite mentionnee a l ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000253374
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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gouv.fr
N° 2808 - Rapport e M. ominique Baert sur le projet e ...
28 octobre 2025
Si le terme ’« octroi » evoque ’abor, historiquement, la taxe que les municipalites pouvaient percevoir au XVII e siecle sur les marchanises entrant ans ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2808.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Mort 'Arthur Porter: les autorites quebecoises veulent ...
28 octobre 2025
A ecouvrir sur LaPresse.ca criminelles. Arthur Porter recoit es soins 'urgence a l'hopital. Arthur Porter, l'ancien patron u Centre universitaire e ...
À suivre sur http://www.lapresse.ca/actualites/justice-et--criminelles/-criminelles/201507/01/01-4882257-mort-arthur-porter-les-autorites-quebecoises-veulent-plus-e-preuves.php
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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lapresse.ca
Immigration - la gestion es centres e retention ...
28 octobre 2025
RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la commission es finances (1) sur l'enquete e la Cour es comptes relative a la gestion es centres e retention ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-516/r08-516_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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senat.fr
BUS sa
28 octobre 2025
Le groupe B.U..S., compose e 6 societes, emploie plus e quatre-vingt professionnels u batiment, reconnus pour leur haut niveau e competences.
À suivre sur http://www.bus.be/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
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buds.be
projet e loi relatif a la transition energetique pour ...
28 octobre 2025
PROJET E LOI. AOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT E LA PROCEURE ACCELEREE, relatif a la transition energetique pour la …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-264.html
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
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senat.fr
TVA - Regimes 'imposition et obligations eclaratives ...
28 octobre 2025
Articulation entre les ifferentes ispositions e l'article 283 u CGI; Lieu 'etablissement u prestataire. Fonement u CGI pour la etermination u reevable
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3218-PGP
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
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impots.gouv.fr
roit es - Cours e roit en ligne ...
28 octobre 2025
Le cours e roit es est un peu plus vaste que le roit commercial. Le roit es est l'ensemble es regles qui regissent le mone es ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-es-/cours-e-roit-es-,r1590208.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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cours-de-droit.net
cours e roit public es - roit public economique
28 octobre 2025
google_a_client = ... ROIT PUBLIC ECONOMIQUE. Le roit public economique ou roit public es reglemente les moalites 'intervention e l'Etat sur le ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-public-es-/cours-e-roit-public-es--roit-public-economique,a2640708.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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cours-de-droit.net
ASMP - Le sceau e France, titre nobiliaire, et …
28 octobre 2025
M. Marc Guillaume LE SCEAU E FRANCE, TITRE NOBILIAIRE ET CHANGEMENT E NOM . seance u luni 3 juillet 2006. ans son titre, le irecteur es ...
À suivre sur http://asmp.fr/travaux/communications/2006/guillaume_M.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
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asmp.fr