Chiffre d'affaires de EUROPEENNE DE PROTECTION JURIDIQUE
Chiffre d'affaires et résultat net de EUROPEENNE DE PROTECTION JURIDIQUE situé à ST DENIS (93210), 11 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND.
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Vetements professionnels et e | Marche et ...
23 octobre 2025
SOCIETE E FRANCE S.A. a MARSEILLE (13001) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces ... INTROUCTION. Mesames, Messieurs, Apres e longues annees e negociations, l’Union s’apprete a efinir un care juriique global pour la es onnees personnelles e l’ensemble es citoyens europeens. ow Chemical, ou The ow Chemical Company (NYSE : OW, TSE : 4850), societe et multinationale americaine, est un geant monial ans le omaine e la fabrication et e la istribution e prouits chimiques, ont le siege social se situe a Milan, au Michigan. Pauvrete et exclusion sociale efinition. Plus e 120 millions e personnes etant menacees e pauvrete ou 'exclusion sociale ans l'Union , les irigeants europeens se sont engages a reuire 'au moins 20 millions le nombre e personnes touchees par la pauvrete et l'exclusion 'ici a 2020. Capitalisation: Capitalisation boursiere e 4,848 milliars au 24 fevrier 2017 [8] ’: 1,023 milliar 'euros (2016) [9] +4 %
À suivre sur http://www.passcreamoe.com/Marches-et-prouits/Marche-et-Prouits/Vetements-professionnels-et-e-
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2025
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passcreamode.com
TVA : la vente e biens au sein e l'Union ...
23 octobre 2025
Les exceptions La vente a istance. Les ventes a istance (sites internet e ventes par corresponance, notamment) beneficient 'un regime particulier.
À suivre sur http://www.assistant-juriique.fr/tva_biens_ue.jsp
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2025
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assistant-juridique.fr
GPR : quelles sont les implications u reglement pour les ...
23 octobre 2025
Le GPR est un reglement europeen es onnees personnelles recemment promulgue qui rentrera en application au cours e l’annee 2018. Il emane cepenant aux entreprises e s’y confirmer rapiement au risque e subir e loures sanctions.
À suivre sur https://www.lebigata.fr/gpr-reglement-europeen
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
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lebigdata.fr/gdpr-reglement-europeen
GMF ASSURANCES (LEVALLOIS PERRET) ' ...
23 octobre 2025
Surveillance e l'entreprise : Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors e toute mise-a-jour 'informations sur la societe .
À suivre sur https://www.societe.com/societe/gmf-assurances-398972901.html
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
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societe.com/societe/gmf-assurances-398972901.html
es onnees personnelles: ce qui change avec la ...
23 octobre 2025
'ou vient le RGP? L'iee 'un nouveau care reglementaire pour l'economie numerique est nee en 2009 u cote e Viviane Reing, alors Commissaire a la Societe numerique.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/secteur/high-tech/2018/04/25/32001-20180425ARTFIG00001-le-rgp-cette-loi-sur-les-onnees-personnelles-a-laquelle-il-faut-vous-interesser.php
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2025
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lefigaro.fr
L'actualite e l'assurance pour les professionnels ...
23 octobre 2025
Loi Pacte : le Senat ebute l'examen cette semaine. Les senateurs e la commission speciale chargee 'examiner le projet e loi u gouvernement sur la croissance et la transformation es entreprises entament leurs travaux ce mercrei.
À suivre sur https://www.arguselassurance.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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argusdelassurance.com/
roit es | Lex Machine
23 octobre 2025
Analyse ’une jurispruence exposant le chef ’entreprise a une mesure e faillite personnelle au motif pris ’une absence e tenue e comptabilite, ’un retar ans la eclaration e cessation es paiements et finalement au motif pris ’un passif trop important.
À suivre sur https://lexmachine.fr/roit-es-/
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
La suite sur le site :
https://lexmachine.fr/droit-des-affaires/
TVA : le regime es ventes a istance au sein e l'UE ...
23 octobre 2025
Le regime es ventes a istance, qui ne s'applique que pour les echanges e biens realises sur le territoire e l'Union , etermine le lieu e taxation e l'operation en fonction u seuil e ' es ventes a istance realisees.
À suivre sur http://www.assistant-juriique.fr/ventes_istance_ue.jsp
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2025
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assistant-juridique.fr
GROUPE E TRAVAIL «ARTICLE 29» SUR LA ES …
23 octobre 2025
6 respect e la legislation par les responsables u traitement et e procurer une securite juriique aux responsables u traitement tenus ’effectuer une AIP.
À suivre sur https://www.cnil.fr/sites/efault/files/atoms/files/wp248_rev.01_fr.pf
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2025
La suite sur le site :
cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/wp248_rev.01_fr.pdf
N° 3557 - Rapport e M. Emile Blessig sur le projet e loi ...
23 octobre 2025
a) L’aaptation es mesures e es majeurs aux besoins iniviuels es interesses 41. b) La possibilite offerte a tout majeur ’anticiper la mise en œ uvre ’une juriique 42
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r3557.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Se procurer la copie ’une ecision e justice : les bases ...
23 octobre 2025
Cela expliquait aussi la iscretion ans la reaction e la ecision autrefois imposee au juge notamment par les articles 1126 (ivorce pour rupture e la vie commune) et 1136 al. 2 u NCPC, avant leur reaction nouvelle u ecret u 29 octobre 2004).
À suivre sur http://www.precisement.org/blog/Se-procurer-la-copie--une-ecision-e-justice-les-bases-legales-et-un-guie.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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precisement.org
nvo | Changez e regar sur l'actualite sociale
23 octobre 2025
Une newsletter mensuelle, Recevez tous les jeuis l'actualite sociale et juriique e nvo.fr : les articles a la une, les ossiers, les sommaires e vos magazines NVO et RPS, l'agena, les nouvelles eitions a l'usage es militants…
À suivre sur https://www.nvo.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
La suite sur le site :
nvo.fr/
SPG S.A
23 octobre 2025
eveloppez votre base e clients, generez e nouvelles activites et augmentez votre ' grace au soutien e Microsoft et e ses partenaires.
À suivre sur https://www.spg.com.tn/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
spg.com.tn/