Chiffre d'affaires de DELEGATION DEPARTEMENTALE ACTION SOCIALE
Chiffre d'affaires et résultat net de DELEGATION DEPARTEMENTALE ACTION SOCIALE situé à PANTIN (93500), 27 RUE DELIZY.
Numéro de téléphone :
Oronnance n° 45-2454 : Creation e la Securite
18 octobre 2025
Zone* urbaine caracterisee par la presence e grans ensembles ou e quartiers 'habitats egraes et par un esequilibre accentue entre l'habitat et l'emploi. Parue au Journal Officiel u 23 ecembre 2000, la partie legislative u Coe e l’ et es familles regroupe l’ensemble es lois en vigueur ans ce ... epuis les lois e ecentralisation, les missions e l'Aie a l'enfance (ASE), efinies aux articles L221-1 et suivants u coe e l' (…) Consulter et interroger notre meiatheque territoriale. Elle contient plus e 8000 ocuments en matiere ’urbanisme, ’amenagement et e eveloppement local. 6. Clarification e la repartition es competences entre l’Etat et es tiers (aministrations e securite et operateurs, notamment)
À suivre sur http://calin.fr/textoff/secu_1945.html
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2025
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dcalin.fr
Front National Vienne (FN 86) » Section epartementale …
18 octobre 2025
On appren par voie e presse que la croix ornant le portail ’entree u cimetiere e ce village e 200 habitants pose probleme au fils ’un efunt enterre ...
À suivre sur http://www.frontnational86.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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frontnational86.fr
UNAF - Sante
18 octobre 2025
Pour que les familles soient mieux informees, l’UNAF soutient la campagne ’information « La fin e vie, si on en parlait ? » 28/02/2017
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique187
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025
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unaf.fr
UNAF - Accueil e la petite enfance (Gare es enfants)
18 octobre 2025
clef e la semaine A la naissance ’un enfant, 31% es familles sont encore ans l’incertitue ’une solution ’accueil 04/10/2016
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique75
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
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unaf.fr
projet e loi e programmation relatif a l'egalite reelle ...
18 octobre 2025
projet e loi e programmation relatif a l'egalite reelle outre-mer et portant autres ispositions en matiere et economique
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl16-019.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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senat.fr
Projet e loi n° 3106 - Securite : loi e ...
18 octobre 2025
3° Le tableau ’equilibre es organismes concourant au financement es regimes obligatoires e base e securite : (En milliars ’euros)
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3106.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Le blog e Guy Chambefort
18 octobre 2025
epuis le lancement 'une operation pilote en 2013 a Noyon (Oise) et la generalisation u ispositif sur le territoire francais a partir e 2014, les boutiques ...
À suivre sur http://guy-chambefort.typepa.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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typepad.fr
Justice aux familiales : pour un reglement ...
18 octobre 2025
Justice aux familiales : pour un reglement pacifie es litiges : Justice aux familiales : pour un reglement pacifie es litiges
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-404/r13-404_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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senat.fr
Moissac au Coeur
18 octobre 2025
Les secteurs majoritaires et ’extreme roite e l’opposition connue comme « Table ’union emocratique » (MU en espagnol) tentent e bloquer le pays pour ...
À suivre sur http://moissacaucoeur.elunet.net/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
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elunet.net
SANT4 - Bulletin Officiel N°2005-2: Annonce N°56
18 octobre 2025
irection generale e l’ Sous-irection es institutions, es juriiques et financieres Bureau e la reglementation
À suivre sur http://soliarites-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2005/05-02/a0020056.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025
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gouv.fr
Exercice e l'activite e l'artiste - p-vogel.com
18 octobre 2025
Regime fiscal, regime e securite social e l’artiste, roits ’auteur, mecenat ’entreprise.
À suivre sur http://www.p-vogel.com/french/exercice.html
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
La suite sur le site :
p-vogel.com
Boulazac — Wikipeia
18 octobre 2025
Boulazac: ans le sens es aiguilles 'une montre a partir 'en bas a gauche : le pigeonnier e Jaunour; le Palio (salle omnisports e Boulazac) ; le Memorial e ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Boulazac
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Boulazac
Etablissement et service 'aie par le travail — Wikipeia
18 octobre 2025
Politique publique. Le financement e l’ESAT est pris en charge par l'Etat. Les ESAT posseent un buget economique nourri par le ’ obtenu ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/%C3%89tablissement_ou_service_%27aie_par_le_travail
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_ou_service_d%27aide_par_le_travail
subvention humanitaire - Accueil repertoire ong afrique
18 octobre 2025
La commission Eucation au eveloppement (EA) u Centre Regional e ocumentation et ’Information pour le eveloppement et la Soliarite Internationale …
À suivre sur http://www.repertoireong.org/subvention.html
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Date de dernière mise à jour : 14 juin 2025
La suite sur le site :
repertoireong.org
L'embauche : Chapitre 1 - Site 'information juriique
18 octobre 2025
Memoire e roit Social. L'EMBAUCHE Monsieur le Professeur Poulain. 1996-1997 Promotion Roger HOUIN INTROUCTION. Gerer une entreprise, c'est effectuer en ...
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/prive/embauche/stras1.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
juripole.fr