Chiffre d'affaires de BATIS'A
Chiffre d'affaires et résultat net de BATIS'A situé à NOGENT SUR MARNE (94130), 151 BOULEVARD STRASBOURG.
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BOOK sarl BNR Architectes by sarl BNR architectes - issuu
17 octobre 2025
Taxes assises sur le ' . Chapitre 3 : Champ ’application e la TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA 4 | P a g e 1. l’impot forfaitaire unique -IFU : Les obligations eclaratives es contribuables relevant e l’IFU sont : A/ eclaration ’existence: eux ecisions u Conseil 'Etat u 14 juin viennent clarifier la prise en compte es revenus es emaneurs ans l'attribution u RSA, notamment - Fonee en 1926 ... journal officiel e la republique algerienne emocratique et populaire conventions et accors internationaux - lois et ecrets arretes, ecisions, avis ... T I T R E : - I - IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL. Section 1 - ispositions generales. Article : - 1. - Il est etabli un impot annuel unique sur le revenu es ...
À suivre sur https://issuu.com/bnr-architectes/ocs/ossier_complet
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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https://issuu.com/bnr-architectes/docs/dossier_complet
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Feeral Finances
17 octobre 2025
Seule est visee ici la gestion (commune) 'immeubles ou groupes 'immeubles batis places sous le regime e la copropriete forcee et tombant sous l'application ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&i=7be4f70-8a8-4fea-9bc0-6c339777e12
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
Fiche pays Chine - Le Moci | Acces au marche - Le Moci
17 octobre 2025
istribuer un prouit L'evolution u secteur Autrefois ominee par un systeme etatique, la istribution obeit aujour'hui aux regles 'une economie e commerce ...
À suivre sur http://www.lemoci.com/fiche-pays/chine/acces-marche/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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lemoci.com
La Revue Fiuciaire - Fiscalite agricole - Societes et ...
17 octobre 2025
Les plus-values et moins-values provenant e la realisation ’elements ’actif immobilise ’une exploitation agricole relevant e l’IR oivent etre ...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20101/20100215101535804.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
La suite sur le site :
grouperf.com
Loto — Wikipeia
17 octobre 2025
— Cour 'appel 'Orleans, 14 octobre 2002, n o 00-3019 « La repartition es gains entre les participants pouvait faire l’objet ’une convention entre les ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Loto
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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Loto
Maagascar le mal aime juste apres la Coree u Nor ...
17 octobre 2025
En termes 'aie et financement international, Maagascar arrive juste erriere la Coree u Nor. Avec 24$ 'aie et financement international par (...)
À suivre sur http://www.maagascar-tribune.com/Maagascar-le-mal-aime-juste-apres,22718.html
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Date de dernière mise à jour : 27 juin 2025
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madagascar-tribune.com
LYON PEOPLE MARS 2014 by lyonpeople - issuu
17 octobre 2025
Issuu is a igital publishing platform that makes it simple to publish magazines, catalogs, newspapers, books, an more online. Easily share your publications an get ...
À suivre sur https://issuu.com/lyonpeople/ocs/lp_mars_2014
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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025
La suite sur le site :
https://issuu.com/lyonpeople/docs/lp_mars_2014
Recherche | impots.gouv.fr
17 octobre 2025
Le formulaire n° 2672 permet e eclarer les mutations a titre onereux e fons e commerce ou e clientele soumises aux roits 'enregistrement.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/recherche/eclaration%25202017
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/recherche/declaration%25202017
Le Gua (Charente-Maritime) — Wikipeia
17 octobre 2025
Le Gua (prononce [lə ɡɑ]) est une commune u Su-Ouest e la France, situee ans le epartement e la Charente-Maritime (region Nouvelle-Aquitaine).
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Le_Gua_(Charente-Maritime)
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Le_Gua_(Charente-Maritime)
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Feeral Finances
17 octobre 2025
AVANT-PROPOS . En vue 'une presentation rationnelle e la matiere relative au precompte mobilier (Pr.M), les art. 261 a 269, CIR 92, les art. 96 a 119bis, AR ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&nav=1&i=8cbeb435-063-416-bc5f-8301c8b102&ocumentLanguage=fr
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
PROMESSES E NOTRE SEIGNEUR A CEUX QUI …
17 octobre 2025
PROMESSES E NOTRE SEIGNEUR . A CEUX QUI HONORENT. LE SAINT SACREMENT. 1. Ceux qui feront une heure 'aoration u SAINT SACREMENT entre la nuit u jeui au venrei ...
À suivre sur http://catholiquesu.free.fr/OCS2003/PRIERETHOMAS1.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 juin 2025
La suite sur le site :
free.fr