Chiffre d'affaires de DB FINANCES
Chiffre d'affaires et résultat net de DB FINANCES situé à NOGENT SUR MARNE (94130), 1 RUE JEAN MOULIN.
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Projet e loi e rectificative pour 2012 : rapport
21 octobre 2025
Serie 3 Taxes sur le ' IVISION A CHAMP 'APPLICATION AVERTISSEMENT. La presente ocumentation tient compte e la legislation et e la ... Reference e la ocumentation e base (B) Libelle u ocument. Concorance ans le BOFiP-Impots. 3 A. ivision A Champ 'application. BOI-TVA-CHAMP CVAE – Champ 'application – Conition tenant a la qualite e l'entreprise et a l'activite exercee. 1. Sont soumises a la CVAE toutes les personnes ... epuis la loi u 17 mai 2011 e simplification et ’amelioration e la qualite u roit, l’Etat, les collectivites territoriales et les etablissements publics ... Accueil BOFiP-Impots-Archives; ocumentation e base (B) 3-SERIE 3 TAXES SUR LE '; 4-SERIE 4 FISCALITE ES ENTREPRISES; 5-SERIE 5 …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l11-689-1/l11-689-135.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2025
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senat.fr
4 A-1-12
21 octobre 2025
irection gEnErale es publiques instruction u 27 janvier 2012 4 a-1-12 ispositions iverses (bic, is, ispositions communes). creit ’impot en faveur ...
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pf/2012/02/cir_34557.pf
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
GMF ASSURANCES (LEVALLOIS PERRET) ' ...
21 octobre 2025
GMF ASSURANCES a LEVALLOIS PERRET (92300) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/gmf-assurances-398972901.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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societe.com
Bollore — Wikipeia
21 octobre 2025
L'activite e istribution 'energie, qui represente 32 % u ' e Bollore en 2007, eveloppe son activite e istribution ’energie et e ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Bollor%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Bollor%C3%A9
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Feeral
21 octobre 2025
44. Conitions generales e taxation. Quatre conitions oivent etre remplies simultanement pour que la prestation e services soit soumise a la TVA (article 2) :
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&nav=1&i=09179f-0c2b-4a5-b855-8b5e8a5cb
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Feeral
21 octobre 2025
I. Introuction Les entreprises multinationales jouent un role e plus en plus preponerant ans l'economie. Elles operent par ailleurs 'une facon e plus en ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&nav=1&i=0b834a2-c5a5-4172-bbab-a2e5a74f460
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
Areva — Wikipeia
21 octobre 2025
Capitalisation: 2,3 milliars ' € (2015) [4] Fons propres −2,3 milliars ' € (2015) [5] ette: 5,7 milliars ' € (2015) [5] ’
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Areva
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Areva
Fiscalite es musees prives en France. - Site officiel e ...
21 octobre 2025
Article 150 VJ u CGI sur la taxe forfaitaire e 7,5% sur le prix e vente ’objets e collection), tanis que leur achat n’est pas favorise via un taux reuit ...
À suivre sur http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1627
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2025
La suite sur le site :
armes-ufa.com
Le Figaro Economie - Flash Eco - Toute l'actualite …
21 octobre 2025
Wall Street a progresse mercrei, au terme 'une seance marquee par la bonne performance es banques sur un marche continuant 'evaluer es propos tenus la ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/flash-eco/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
lefigaro.fr
Reglementation-Loi etecteur e fumee-loi MORANGE
21 octobre 2025
La loi sur les etecteurs e fumee (AAF) est aujour'hui composee e trois textes: loi MORANGE et MESLOT ou loi u 9 mars 2010, le ecret u 10 janvier 2011 et l ...
À suivre sur http://www.aaf-etecteur-avertisseur-autonome-e-fumee.com/HTML/reglementation-loi-morange.php
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2025
La suite sur le site :
daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de-fumee.com
Nos partenaires et reseaux ? | Aurm - AURM, Agence ...
21 octobre 2025
Consulter et interroger notre meiatheque territoriale. Elle contient plus e 8000 ocuments en matiere ’urbanisme, ’amenagement et e eveloppement local.
À suivre sur http://www.aurm.org/aurm/gouvernance
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
La suite sur le site :
aurm.org
Les abus 'un pouvoir - L'Express
21 octobre 2025
Tuteur et curateur A chacun son role. La tutelle constitue un regime 'incapacite totale. C'est le tuteur, appele egalement «gerant e tutelle», qui, seul, a ...
À suivre sur http://www.lexpress.fr/actualite/societe/les-abus--un-pouvoir_488456.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
La suite sur le site :
lexpress.fr
es auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux …
21 octobre 2025
Salut Le permis est obligatoire pour beaucoup 'emploi. Le nier a une personne c'est aussi lui interire e travailler, il faut onc revoir les motifs e refus u ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/opinions/tribunes/20130603trib000768137/es-auto-entrepreneurs-temoignent-je-gagne-mieux-ma-vie-qu-en-etant-simple-salarie.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
La suite sur le site :
latribune.fr
Les exposants e Big ata Paris 2017
21 octobre 2025
42 CONSULTING est une societe e conseil en technologie et systemes ’information specialisee ans le omaine e la finance, es meias et u igital.
À suivre sur http://www.bigataparis.com/exposants.html
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
bigdataparis.com
NOTICE POUR VOUS AIER A REMPLIR VOTRE …
21 octobre 2025
NOTICE POUR VOUS AIER A REMPLIR VOTRE ECLARATION ES REVENUS E 2010 Cette notice ne se substitue pas a la ocumentation officielle e l ...
À suivre sur http://www2.impots.gouv.fr/ivers/noticeIR2010_han/notice_impot_2010.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr