Chiffre d'affaires de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE
Chiffre d'affaires et résultat net de PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE situé à CRETEIL (94000), 71 RUE BRIE.
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s-cles e justice 2013
25 octobre 2025
INTROUCTION. Mesames, Messieurs, Selon le projet e loi e finances pour 2010, les creits e paiement e mission « justice » 1 augmenteront e 3,42 % par ... Inspection generale es services juiciaires 32-14 Inspection generale es sociales 2013-165R Moernisation e l’action publique (MAP) a. une suspension es conventions ’entraie juiciaire en matiEre pEnale et civile, qui n’a toutefois pas affectE les autres volets e notre coopEration 9 Intervention ’Elisabeth Chauvet, juge es enfants a Nimes, au congres e FN3S en juin 2010 sur reforme e mesure ’Investigation et ’Orientation ... Tribunal es e securite sociale a Montpellier (34) : trouver les numeros e telephone et aresses es professionnels e votre epartement ou e votre ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/1_stat_s_cles_2013.pf
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025
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justice.gouv.fr
Tribunaux, centres e meiation a Limoges
25 octobre 2025
Tribunaux, centres e meiation a Limoges (87) : trouver les numeros e telephone et aresses es professionnels e votre epartement ou e votre ville ans l ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/limoges-87/tribunaux-centres-e-meiation
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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pagesjaunes.fr
N° 1776 - Rapport 'information epose en application ...
25 octobre 2025
N ° 1776 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958 OUZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presience e l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
Quelques interrogations au sujet es e l'Yonne ...
25 octobre 2025
Les amis politiques e Cue unan le... par streettelevirtuellecompt3 . Les clients. Parmi cinquantaine e clients, il y avait "es gens importants" a explique ...
À suivre sur http://onevamos.canalblog.com/archives/2013/10/13/28201550.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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canalblog.com
Restauration et hebergement - Republique et canton e ...
25 octobre 2025
Reevance. L'exploitation 'un etablissement public et l'activite e traiteur sont soumis a une reevance qui compren: une taxe e base e 500 francs;
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/TE/SCAV/commerces/Pages/restaurationEtHebergement.aspx
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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ne.ch
Le groupe Atalian (TFN, femmes e menage ’Aulnay …
25 octobre 2025
Navigue avec Internet Explorer 9.0 sur Winows 7. Eition e Lunel. Venrei 21 Septembre 2012 . Le marathon juiciaire e William Pinson. epuis plus ’un an, c ...
À suivre sur http://www.monaulnay.com/2012/02/le-groupe-atalian-tfn-femmes-e-menage-aulnay-sous-bois-a-t-il-une-bonne-reputation.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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monaulnay.com
Evaluation quantitative e popution accueillie a l ...
25 octobre 2025
SOMMAIRE INTROUCTION : LES TERMES U EBAT 11 I. Les mineurs etrangers isoles a fin es annees 1990 11 II. Immigration et e l’enfance 14
À suivre sur http://www.infomie.net/IMG/pf/etue_sociologique_e_maame_etiemble.pf
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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infomie.net
Page introuvable - Orange
25 octobre 2025
Vous venez 'etre reirige vers une page 'erreur. L'aresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez poursuivre votre ...
À suivre sur http://pp.auto.search.ke.voi.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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auto.search.ke.voila.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix e ngue Justice
25 octobre 2025
Titre ; 8 AVRIL 1965. - [Loi retive a e , a prise en charge es mineurs ayant commis un fait qualifie infraction et a ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?nguage=fr&=F&cn=1965040803&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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ejustice.just.fgov.be
L’eau, une ressource a preserver | vie-publique.fr ...
25 octobre 2025
Sur toile publique; L’eau etant une ressource en partie renouveble, il est necessaire e proteger e l’impact es activites humaines puisque ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-eau/eau-ressource-preserver/
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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vie-publique.fr
Bresil, le qui tue : 56 337 homicies par an ...
25 octobre 2025
Un encore plus recent atant e janvier 2014 montre au contraire que le nombre ’homicies est a nouveau en augmentation a Rio e Janeiro.
À suivre sur http://america-tina.blog.lemone.fr/2014/05/28/bresil-le--qui-tue-56-337-homicies-par-an/
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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Ville e ijon - Le Tribunal 'instance e ijon
25 octobre 2025
Le Tribunal 'instance e ijon. En matiere civile, le Tribunal 'instance connait e maniere generale e toutes actions mobilieres. En matiere civile, le ...
À suivre sur http://www.ijon.fr/recherche!0-79/le-tribunal--instance-e-ijon!6-264/
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2025
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dijon.fr
Accueil - Synrome 'alienation parentale : preserver les ...
25 octobre 2025
S ur ce site, je prefere utiliser les termes exclusion parentale et alienation parentale au terme SAP Synrome 'Alienation Parentale : Je isse aux ...
À suivre sur http://exclusion-alienation-parentale.info/
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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exclusion-alienation-parentale.info
juriique es roits e l’homme - Conseil ...
25 octobre 2025
Au niveau international, les Etats se sont associes pour eborer un certain nombre e conventions sur question es roits e l’homme. Ces conventions ...
À suivre sur http://www.coe.int/web/compass/legal--of-human-rights
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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coe.int
Calcul u taux e participation aux couts e l'accueil ...
25 octobre 2025
Organisation; e l'enfant; Accueil extrafamilial es enfants. Pour les parents; Pour les responsables e structures; Buget et comptes es structures ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/EF/SPAJ/accueil-extrafamilial/Pages/CalculetteCoutsAccueil/CalculsCouts.aspx
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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ne.ch
