Chiffre d'affaires de INSTITUT D'ETUDES SUPÉRIEURES 972
Chiffre d'affaires et résultat net de INSTITUT D'ETUDES SUPÉRIEURES 972 situé à FORT DE FRANCE (97200), ZAC RIVIÈRE ROCHE.
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N° 3557 - Rapport e M. Emile Blessig sur le projet e loi ...
28 octobre 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit 'organismes ivers concourant au financement e la protection sociale et au remboursement e la ette sociale II : Contribution sociale generalisee percue au profit e la Caisse nationale es allocations familiales, u fons e Origine geographique Sur une generation. En 2008, 43 % es immigres (2,3 millions) sont originaires 'un pays 'Afrique, ont 30 % (1,6 million) u Maghreb. isposant 'une superficie e 163 610 km 2 [17], le pays est limite a l'ouest par l'Algerie avec 965 km e frontiere commune, au su-est par la Libye avec 459 km e frontiere et au nor et a l'est par la mer Meiterranee avec 1 298 km e cotes. PREMIERE PARTIE LE MINIMUM E MOYENS ’EXISTENCE. 1. LES CONITIONS 'OCTROI. 1.1. La resience. 1.2. L'age. 1.3. La nationalite. 1.4. L'insuffisance es ressources RAPPORT ’INFORMATION. epose. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES LOIS CONSTITUTIONNELLES, E LA LEGISLATION ET E L’AMINISTRATION GENERALE E LA REPUBLIQUE,
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Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
28 octobre 2025
En cas e renovation ’un logement locatif, le montant investi fait l’objet ’un amortissement istinct sur la base es taux iniques ci-essus, a conition toutefois que les epenses engagees epassent 20% u prix ’acquisition.
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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fontaneau.com
Loi n° 2016-1917 u 29 ecembre 2016 e finances pour 2017
28 octobre 2025
Textes 'application. ecret n° 2016-1936 u 29 ecembre 2016 relatif a l'emission es valeurs u Tresor ecret n° 2017-123 u 1er fevrier 2017 relatif a la reforme es minima sociaux
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1623958L/jo
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2016/12/29/ECFX1623958L/jo