Chiffre d'affaires de TRAVAUX PUBLICS MESURES GENERALES
Chiffre d'affaires et résultat net de TRAVAUX PUBLICS MESURES GENERALES situé à FORT DE FRANCE (97200), BAIE DES TOURELLES LOCAUX SCI LES TOURELLES.
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SAGERET - La base e onnees u BTP
02 novembre 2025
L'equipe e AP roit Public a Lyon est specialisee ans les omaines u roit public, u roit immobilier et e la construction. 1. Les particuliers : es ynasties aux anonymes 32. a. Une certaine protection es granes fortunes en situation e fraue fiscale, en epit e la signature ... Avec un ' e 225 M€ en 2014 et plus e 1 000 collaborateurs, Circet est l'un es principaux acteurs sur le marche francais es infrastructures ... Mesure 1 : L’extension es competences u comite regional e l’habitat (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion u plan epartemental ’accuei l, ... le portail es et es reseaux
À suivre sur http://www.sageret.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025
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sageret.fr
Appel 'offres : 'entretien et e grosses ...
02 novembre 2025
II.1.5) escription succincte u marche ou e l'acquisition/es acquisitions : 'entretien et e grosses reparations tous corps 'etat ans les batiments ...
À suivre sur http://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/--entretien-et-e-grosses-reparations-tous-cor/ao-6815929-1
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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marchesonline.com
Chapitre 93 - Le batiment et les
02 novembre 2025
Chauronnier : Macon briqueteur, ragreeur et macon : Charpentier, menuisier : Electricien : Monteur ’ascenseurs : Vitrier : Personnel charge e l ...
À suivre sur http://www.ilocis.org/fr/ocuments/ilo093.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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ilocis.org
Loi n° 93-121 u 27 janvier 1993 portant iverses …
02 novembre 2025
Une contribution exceptionnelle egale a 1,2 p. 100 'une assiette constituee par le ' hors taxes realise en France 'octobre 1992 a septembre ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000711603
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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gouv.fr
Coe general es impots - Article 283 | Legifrance
02 novembre 2025
1. La taxe sur la valeur ajoutee oit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations imposables, sous reserve es cas vises aux articles 275 a ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000028418301&ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
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gouv.fr
Immigration - la gestion es centres e retention ...
02 novembre 2025
RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la commission es finances (1) sur l'enquete e la Cour es comptes relative a la gestion es centres e retention ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-516/r08-516_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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senat.fr
Acceer aux marches e la CCIMP | CCIMP
02 novembre 2025
Marche a proceure aaptee (MAPA) Appel ’offres (AO) . Inferieur a 5 M € HT. Superieur a 5 M € HT. Fournitures et Services. Inferieur a 130 ...
À suivre sur http://www.ccimp.com/ccimp/marches
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
La suite sur le site :
ccimp.com
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix e langue Justice
02 novembre 2025
Titre ; 15 JUIN 2006. - Loi relative aux marches et a certains marches e , e fournitures et e services. (NOTE : Consultation es versions ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2006061557&&caller=list&fromtab=loi&tri=+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Appel 'offres : e rehabilitation e locaux ...
02 novembre 2025
e rehabilitation e locaux associatifs "PRU Locaux iffus", ans le centre ancien e Toulon, en 7 lots.. AVIS 'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
À suivre sur http://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/-e-rehabilitation-e-locaux-associatifs-pru-l/ao-6815914-1
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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marchesonline.com
Observatoire National es Marches (ONMP ...
02 novembre 2025
Le Portail es marches en Tunisie publie le programme annuel e tous les acheteurs ainsi que les avis 'appels 'offres et les cahiers es charges.
À suivre sur http://www.marches.gov.tn/onmp/ocuments/ocument.php?i=456
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
La suite sur le site :
marchespublics.gov.tn
L'amiante ans l'environnement e l'homme : ses ...
02 novembre 2025
Immeubles batis: Etablissements 'enseignement (1), creches et etablissements hebergeant es mineurs: Etablissements sanitaires (2), sociaux (2)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/o97-041/o97-04110.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
La suite sur le site :
senat.fr