Chiffre d'affaires de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Chiffre d'affaires et résultat net de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à PETRETO BICCHISANO (20140), MAIRIE PENTA.
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Articles | FAMILIALES …
16 juin 2025
CAISSE CENTRALE E a BOBIGNY (93000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, … emane emane ’option pour le choix ’un seul regime e protection competent concernant les pluriactifs non-salaries la loi n° 78-17 u 06 janvier ... Cotiser aupres 'un organisme e protection , tels que le RSI ou la CIPAV, permet e beneficier e la couverture auto entrepreneur qui est la meme ... Presentation u nouveau regime Micro-BA qui remplacera le regime u forfait collectif en 2016 La loi e finance rectificative pour 2015 parue au JO u 29 ... La Prime ’activite est entree en vigueur le 1er janvier, pour un premier paiement en fevrier 2016. Elle remplace le Rsa
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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Creit : Actualites u leaer e l'assurance sur ...
16 juin 2025
L'information es secteurs e l'Assurance - Creit - Sujets lies : Creit
À suivre sur http://www.arguselassurance.com/creit-/
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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N° 3603 - Rapport 'information e M. ominique Tian ...
16 juin 2025
RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES S. en conclusion es travaux e la mission ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3603.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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Ministere e l'agriculture et e l'alimentation - agreste ...
16 juin 2025
onnees sur les unites legales et les etablissements, fiches sectorielles, branches ’activite es unites legales, resultats sur les entreprises au sens u ...
À suivre sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/entreprises-agroalimentaires/statistiques-structurelles-sur-les-752/
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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agriculture.gouv.fr
Prime 'activite : simulation, calcul, montant et conitions
16 juin 2025
'apres les s onnes par le ministere es s le 6 avril 2017 les s concernant la prime 'activite sur l'annee 2016 sont les suivants :
À suivre sur http://www.journalunet.com/management/salaire-cares/1161470-prime--activite/
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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ecret 2017-605 : proceure 'autorisation temporaire ...
16 juin 2025
Le ecret 2017-605 publie ce jour est relatif aux autorisations temporaires ’utilisation (ATU) es prouits e sante. La laboratoire emane a l’ANSM une ...
À suivre sur http://roit-meecine.over-blog.com/2017/04/ecret-2017-605-proceure--autorisation-temporaire--utilisation-atu-et-continuite-e-prise-en-charge.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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N° 1548 - Projet e loi 'avenir pour l'agriculture, l ...
16 juin 2025
Le present projet e loi ’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la foret, elibere en conseil es ministres apres avis u Conseil ’Etat, sera ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1548.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Politique commune — Wikipeia
16 juin 2025
La politique commune (PAC) est une politique mise en place a l'echelle e l'Union europeenne. A l'origine, elle est fonee principalement sur es ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Politique__commune
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Politique_agricole_commune
Economie — Wikipeia
16 juin 2025
Les economies peuvent etre consierees comme ayant trois secteurs [9], [10] : le secteur prive lucratif, composee 'organisations actionnariales appartenant a ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/%C3%89conomie_
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_sociale
Accueil - net-entreprises.fr
16 juin 2025
Actualites es eclarations s. Micro-entrepreneur : vos ates e eclarations e ’; SN : prise en compte e la tolerance sur les ...
À suivre sur https://www.net-entreprises.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Regime "micro social", regime automatique pour les …
16 juin 2025
Les chefs 'entreprises iniviuelles qui relevent u regime fiscal e la micro-entreprise. epuis le 1er janvier 2016, l'application u regime micro-social ...
À suivre sur https://www.afecreation.fr/pi6137/regime-micro-social.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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afecreation.fr/pid6137/regime-micro-social.html
France iplomatie - MEAE
16 juin 2025
Ministere e l'Europe et es etrangeres - Quai 'Orsay. Retrouvez-nous en anglais sur Afranceiplo_EN, en espagnol Afranceiplo_ES, en arabe sur ...
À suivre sur http://www.iplomatie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
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diplomatie.gouv.fr
TRAVAIL − EMPLOI − FORMATION
16 juin 2025
bulletin officiel u ministEre u travail, es relations s et e la soliaritE 30 Ecembre 2007. – travail 2007/12 – texte 2 / 46 – page 2
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/publications/picts/bo/30122007/TRE_20070012_0110_0002.pf
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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gouv.fr