Chiffre d'affaires de L'ALINEA
Chiffre d'affaires et résultat net de L'ALINEA situé à SAGONE (20118), RESIDENCE EUCALYPTUS.
Numéro de téléphone :
N° 1776 - Rapport 'information epose en application ...
29 octobre 2025
republique algerienne emocratique et populaire ministere es finances irection generale es impots coe es taxes sur le ' Taxes assises sur le ' . Chapitre 3 : Champ ’application e la TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA Nous avons fait l'acquisition 'une "Friterie Snack Grill" 12 places assises et principalement e la vente a emporter. [...] Les assujettis vises qui emarrent ou ... Les ministres plenipotentiaires e 2e classe sont choisis parmi les conseillers es etrangeres hors classe (care general et care 'Orient) parvenus au ... Les infractions en roit penal es sont nombreuses. Elles peuvent etre sanctionnees par le Coe penal, le Coe e commerce, le Coe e la consommation ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Feeral Finances
29 octobre 2025
TVA Arrete royal n° 19, u 29 juin 2014, relatif au regime e la franchise e taxe sur la valeur ajoutee en faveur es petites entreprises.
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&nav=1&i=18a5a136-a66a-4a2c-b1a5-3990c158f09
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
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minfin.fgov.be
ecision n° 00--62 u 13 ecembre 2000
29 octobre 2025
commerciale sont efinies par l’article R. 511.3 u coe es assurances: " Les commissions allouees en remuneration e l’apport ou e la
À suivre sur http://www.autoriteelaconcurrence.fr/pf/avis/0062.pf
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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autoritedelaconcurrence.fr
Commission es sociales : compte renu e la ...
29 octobre 2025
Mercrei 15 avril 2015 - Presience e M. Alain Milon, presient - Nouveaux roits en faveur es malaes et es personnes en fin e vie - Auition e MM. Alain ...
À suivre sur http://www.senat.fr/compte-renu-commissions/20150413/soc.html
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2025
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senat.fr
Coe general es impots - Article 261 | Legifrance
29 octobre 2025
Sont exoneres e la taxe sur la valeur ajoutee : 1. ( ou operations soumises a un autre impot) : 1° a 3° (Abroges) ; 4° les operations a terme ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000025081765&ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
N° 4159 - Rapport e M. Bernar Carayon sur la ...
29 octobre 2025
Au cours es annees recentes, plusieurs , fortement meiatisees, ont emontre la fragilite es entreprises francaises face aux risques e ivulgation ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r4159.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Immigration - la gestion es centres e retention ...
29 octobre 2025
RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la commission es finances (1) sur l'enquete e la Cour es comptes relative a la gestion es centres e retention ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-516/r08-516_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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senat.fr
Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Feeral Finances
29 octobre 2025
Article 52bis § 1er. Lorsque les agents e l'aministration qui a la taxe sur la valeur ajoutee ans ses attributions ecouvrent a l'occasion e leurs ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&nav=1&i=66a250e6-5eaa-4ba-b52-9a1a1013618b
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
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minfin.fgov.be
ASMP - Le sceau e France, titre nobiliaire, et …
29 octobre 2025
M. Marc Guillaume LE SCEAU E FRANCE, TITRE NOBILIAIRE ET CHANGEMENT E NOM . seance u luni 3 juillet 2006. ans son titre, le irecteur es ...
À suivre sur http://asmp.fr/travaux/communications/2006/guillaume_M.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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asmp.fr
Les pertes e plus e la moitie u capital social ...
29 octobre 2025
Les eitions Joly ont fete cet anniversaire en invitant la plupart es specialistes e la matiere ; le lien-ci-essous vous permet 'ouvrir la liste es ...
À suivre sur http://www.hervecausse.info/Les-pertes-e-plus-e-la-moitie-u-capital-social-exemple-sommaire--expose-ou-e-correction--un-commentaire-e-texte-_a844.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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hervecausse.info
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix e langue Justice
29 octobre 2025
Texte Table es matieres ebut; CHAPITRE 1er. _ ispositions generales. Article 1. Le chef 'entreprise ou son elegue, qui l'engage, sont tenus e communiquer ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1973112702&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 09 juin 2025
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ejustice.just.fgov.be
HCCH | Texte integral
29 octobre 2025
Conference e La Haye e roit international prive (HCCH) ... CONVENTION SUR LA RECONNAISSANCE ES IVORCES ET ES SEPARATIONS E CORPS
À suivre sur http://www.hcch.net/inex_fr.php?act=conventions.text&ci=80
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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hcch.net