Chiffre d'affaires de TRIBUNAL D'INSTANCE
Chiffre d'affaires et résultat net de TRIBUNAL D'INSTANCE situé à MARTIGUES (13500), PLACE LIBERATION.
Numéro de téléphone :
AMICALE U 'INSTANCE E SCHILTIGHEIM ...
31 octobre 2025
Consultez la efinition juriique u terme : 'instance ... 'instance. Juriiction a juge unique qui a pour vocation e regler les litiges portant sur es sommes inferieures a 10 000 euros.
À suivre sur https://www.societe.com/societe/amicale-u---instance-e-schiltigheim-489858415.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/amicale-du-tribunal-d-instance-de-schiltigheim-489858415.html
ASCS U E GRANE INSTANCE (AIX EN PROVENCE ...
31 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/ascs-u--e-grane-instance-498855915.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/ascs-du-tribunal-de-grande-instance-498855915.html
Tribunaux 'instance juiciaire civiles ...
31 octobre 2025
À suivre sur https://www.vie-publique.fr/fiches/270132-tribunaux-instance--juiciaire--civiles
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
La suite sur le site :
vie-publique.fr/fiches/270132-tribunaux-dinstance-tribunal-judiciaire-affaires-civiles
Les s cles | e Paris
31 octobre 2025
Consultez les s e l'activite civile et penale 2017, les effectifs e personnel ainsi que le buget u e grane instance e Paris.
À suivre sur https://www.-e-paris.justice.fr/75/les-s-cles
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025
La suite sur le site :
tribunal-de-paris.justice.fr/75/les-chiffres-cles
LE (STRASBOURG) ', resultat ...
31 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/le--753470020.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/le-tribunal-753470020.html
Justice / Portail / s cles e la Justice
31 octobre 2025
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/statistiques-10054/s-cles-e-la-justice-10303/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
Rechercher une affaire sur le site infogreffe - Infogreffe
31 octobre 2025
L'acces aux informations juiciaires n'est possible que pour les Greffes es Tribunaux e Commerce. Par consequent, les informations es tribunaux 'instance (TI) ou e grane instance (TGI) a competence commerciale, ainsi que les OM-TOM, ne sont pas accessibles sur le site Infogreffe.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/activite-juiciaire/rechercher-une-affaire.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
infogreffe.fr/activite-judiciaire/rechercher-une-affaire.html
COUR 'APPEL E OUAI (OUAI) ', resultat ...
31 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/cour--appel-e-ouai-175901115.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/cour-d-appel-de-douai-175901115.html
Vulli (Rumilly) | Avis, Emails, irigeants, s ...
31 octobre 2025
Vulli a Rumilly : Avis clients, E-reputation, ’, Bilans, SIRET, SIREN, Annonces legales. Consultez toutes les informations sur l'entreprise Vulli.
À suivre sur https://b-reputation.com/fr/public/404008989
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
La suite sur le site :
https://b-reputation.com/fr/public/404008989
Marquahesif (Genlis) | Avis, Emails, irigeants, s ...
31 octobre 2025
Marquahesif a Genlis : Avis clients, E-reputation, ’, Bilans, SIRET, SIREN, Annonces legales. Consultez toutes les informations sur l'entreprise Marquahesif.Lieu : 38 avenue General e Gaulle, Genlis, 21110Numero e telephone : (+333) 8039-9738 ' - lexique juriique - Infogreffehttps://www.infogreffe.fr/.../lexique-juriique/--.html '. Montant total es factures (hors taxes) etablies au nom e tiers et relatives a es biens ou a es prestations e service fournis au cours 'une perioe onnee, au titre e …
À suivre sur https://b-reputation.com/fr/public/538591058
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
https://b-reputation.com/fr/public/538591058
s-cles e la justice 2013
31 octobre 2025
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/1_stat_s_cles_2013.pf
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
Smpac (Charenton-le-Pont) | Avis, Emails, irigeants ...
31 octobre 2025
Smpac a Charenton-le-Pont : Avis clients, E-reputation, ’, Bilans, SIRET, SIREN, Annonces legales. Consultez toutes les informations sur l'entreprise Smpac.Lieu : 90 rue e Paris, Charenton-le-Pont, 94220Numero e telephone : (+338) 0015-0130Saisine u 'instance (TI) | service-public.frhttps://www.service-public.fr/particuliers/vosroits/F1783Le 'instance est competent pour juger les litiges 'un montant inferieur ou egal a 10 000 €, et certains litiges quel que soit le montant. Avant le proces, une emane e ...
À suivre sur https://b-reputation.com/fr/public/508662558
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
https://b-reputation.com/fr/public/508662558
Le 'instance e Paris est cree et autres ...
31 octobre 2025
En l’espece, une societe - qui commercialisait es chemises - souffrait ’une baisse e son ’, u fait e la situation conjoncturelle affectant le marche u tissu. Cette societe n’avait pas pu maintenir le niveau ’activite aupres e son sous-traitant avec laquelle elle …
À suivre sur https://blogavocat.fr/space/gilles.huvelin/content/le--instance-e-paris-est-cr%C3%A9%C3%A9-et-autres-actualit%C3%A9s_
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
fr/space/gilles.huvelin/content/le-tribunal-dinstance-de-paris-est-cr%C3%A9%C3%A9-et-autres-actualit%C3%A9s_