Chiffre d'affaires de DB FINANCES

Chiffre d'affaires et résultat net de DB FINANCES situé à DIVES SUR MER (14160), 115 R DU GENERAL DE GAULLE LE PONT DE CABOURG.

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4 A-1-12 - Instructions et circulaires recentes | Legifrance

23 octobre 2025

Serie 3 Taxes sur le ' IVISION A CHAMP 'APPLICATION AVERTISSEMENT. La presente ocumentation tient compte e la legislation et e la ... Reference e la ocumentation e base (B) Libelle u ocument. Concorance ans le BOFiP-Impots. 3 A. ivision A Champ 'application. BOI-TVA-CHAMP BI Nouveau regime cree par la Loi e pour 2014 La Loi e pour 2014 prevoit une refonte es bases minimum e CFE en 6 tranches, afin eterminez a l'aie e ces onnees le montant e la TVA que l'assujetti a euit ans ses eclarations e l'annee 1997. A combien s'eleve son roit a ... (Creits : R) La loi Macron viserait aussi a proteger le secret es . Les elus PS ont epose es amenements en ce sens. On peut outer e l ...

À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pf/2012/02/cir_34557.pf

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Date de dernière mise à jour : 30 mai 2025

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legifrance.gouv.fr

2

Le groupe Transev entame sa cure 'amaigrissement

23 octobre 2025

C'est un peu la fable e la grenouille qui voulait se faire plus grosse que le bœuf… eux ans apres l'annonce tonitruante 'une fusion entre Veolia et Transev ...

À suivre sur http://www.lefigaro.fr/societes/2013/03/26/20005-20130326ARTFIG00603-le-groupe-transev-entame-sa-cure--amaigrissement.php

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025

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lefigaro.fr

3

LegiMonaco - Textes non coifies - Oronnance n. 3.037 ...

23 octobre 2025

Oronnance n. 3.037 u 19/08/1963 renant executoire a Monaco la Convention fiscale signee a Paris le 18 mai 1963

À suivre sur http://www.legimonaco.mc/305/legismclois.nsf/b3b0488a44ebcf9c12574c7002a8e84/a7ab7aa3f21e31c3c1257c5a002f1824!Openocument&Highlight=0,renant,ex%C3%A9cutoire,%C3%A0,Monaco,la,Convention,fiscale,sign%C3%A9e,%C3%A0,Paris,le,18,mai,1963

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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025

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legimonaco.mc

4

EF va reprenre les reacteurs 'Areva, valorises 2,7 ms

23 octobre 2025

PARIS, 30 juillet (Reuters) - EF EF.PA et Areva AREVA.PA ont evoile jeui un protocole 'accor prevoyant la cession a l'electricien public e 51% a 75% es ...

À suivre sur http://www.boursorama.com/actualites/ef-va-reprenre-les-reacteurs--areva-valorises-2-7-ms-f4b0e265be081af500cec3aa822bae

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025

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boursorama.com

5

N° 1328 - Rapport 'information e M. Christian Eckert ...

23 octobre 2025

1. Reforme e l'ISF et Abrogation u bouclier fiscal (articles premier et 30 e la premiere loi e rectificative pour 2011) 90. 2. Reforme u regime ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1328.asp

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

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assemblee-nationale.fr

6

SECTION 9 REGIME 'IMPOSITION ES TITRES A REVENU …

23 octobre 2025

Accueil BOFiP-Impots-Archives; ocumentation e base (B) 3-SERIE 3 TAXES SUR LE '; 4-SERIE 4 FISCALITE ES ENTREPRISES. IVISION A …

À suivre sur http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-A/g1/26072-AIA/26072-AIA/26086-AIA/26160-AIA/26213-AIA.html

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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025

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impots.gouv.fr

7

La page 'actualites u SNAC - Le SNAC, Synicat …

23 octobre 2025

• Le guie u ocumentariste sonore 2015 • Un contrat type u Snac pour l'eition 'un livre sous forme imprimee et/ou electronique • Un contrat type pour l ...

À suivre sur http://www.snac.fr/actus.htm

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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2025

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snac.fr

8

Ligne 1 u tramway 'Ile-e-France — Wikipeia

23 octobre 2025

Reseau: Tramway 'Ile-e-France: Ouverture: 6 juillet 1992 : Bobigny - Pablo Picasso a La Courneuve - 8 Mai 1945 21 ecembre 1992 : prolongement e La Courneuve ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Ligne_1_u_tramway_%27%C3%8Ele-e-France

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Ligne_1_du_tramway_d%27%C3%8Ele-de-France

9

GI …

23 octobre 2025

GI http://oc.impots.gouv.fr/aia/Apw.fcgi?ACTION=t&CON... 1 sur 4 21/03/10 13:10 SERIE 3 TAXES SUR LE ' IVISION A CHAMP 'APPLICATION

À suivre sur http://www.eelamarre.com/FORMATION/articles/B3A1154-02.pf

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Date de dernière mise à jour : 10 août 2025

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edelamarre.com

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Association 1901 et TVA [Resolu] - roit-.net ...

23 octobre 2025

Puis je savoir si une association sportive loi 1901 oit, lors 'encaissements e sommes relatifs a u partenariat, faire figurer e la TVA sur ces factures ? Par ...

À suivre sur http://roit-.commentcamarche.net/forum/affich-3870725-association-1901-et-tva

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025

La suite sur le site :

commentcamarche.net

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Le palmares es meecins les plus accessibles, ville par ...

23 octobre 2025

23/09/2013 · Pour la premiere fois, voici es les ifficultes ’acces granissantes aux specialistes. Avec, souvent, es mois ’attente.

À suivre sur http://www.capital.fr/-perso/ossiers/le-palmares-es-meecins-les-plus-accessibles-ville-par-ville

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2025

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capital.fr

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La note e roits ’auteur - Irma : centre 'information ...

23 octobre 2025

Article mis a jour le mercrei 24 ecembre 2014 Article cree le mari 5 juillet 2011. Version imprimable La note e roits ’auteur. Fiche realisee par les ...

À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-note-e-roits--auteur

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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025

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irma.asso.fr

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Plaque 'immatriculation allemane — Wikipeia

23 octobre 2025

La plaque 'immatriculation allemane est un ispositif permettant l'ientification es vehicules u parc automobile alleman.

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Plaque_%27immatriculation_allemane

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Plaque_d%27immatriculation_allemande

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Schneier apporte es actifs a Aveva, ont il etienra ...

23 octobre 2025

Bourses e Paris, inices Euronext en temps reel - Inice Francfort en iffere 15 minutes - Cours ifferes 'au moins 15 mn (Europe, Bruxelles, Amsteram ...

À suivre sur http://www.boursorama.com/actualites/schneier-apporte-es-actifs-a-aveva-ont-il-etienra-53-5-37b89ce2b3895bb243158139f3eac8

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025

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boursorama.com

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France Prospect - Remise e 10 % - Auentia - Conseils ...

23 octobre 2025

NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Auentia, reveneur es solutions France Prospect, ANNUAIRE ES 4 MILLIONS ’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en …

À suivre sur http://www.auentia-gestion.fr/inex_fichiers/franceprospectremise.htm

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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025

La suite sur le site :

audentia-gestion.fr

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