Chiffre d'affaires de DOUANES

Chiffre d'affaires et résultat net de DOUANES situé à HONFLEUR (14600), 4 QUAI LEPAULMIER.

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CIRCULAIRE N° 419 /G/SP/.420 u 22/03/2008 …

24 octobre 2025

ans le care ’un travail commun avec le FASB, l’IASB a publie le 28 mai 2014 la norme IFRS 15 relative aux prouits es contrats avec les clients ... IFRS 15, la nouvelle norme sur l’evaluation et la comptabilisation u ’ : que change-t-elle en pratique pour vous ? CF - Infractions et sanctions - Infractions et penalites particulieres aux taxes sur le ' et taxes assimilees. I. Sanctions fiscales ... 12eme CA e la SOMAGEP sa : Le ’, les volumes ’eau prouits et le benefice en hausse Le bulletin officiel es ouanes est une publication e la irection generale es ouanes et roits inirects estinee a eclairer le public sur e multiples ...

À suivre sur http://www.ouane.gov.z/pf/circulaire/circulaire_419.pf

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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douane.gov.dz

2

Presentation generale u systeme e taxation u ...

24 octobre 2025

Taxes assises sur le ' . Chapitre 3 : Champ ’application e la TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA

À suivre sur http://www.profiscal.com/etuiants/TCA/tca_ch3_06.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025

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profiscal.com

3

ouanes et Accises - SPF Finances

24 octobre 2025

1 ouanes et Accises Pour rappel : En novembre 2000, une nouvelle structure pour le SPF Finances composee e trois Aministrations generales (Impots ...

À suivre sur http://finances.belgium.be/fr/binaries/brochure-info-ouanes_tcm307-218647.pf

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025

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belgium.be

4

Les taxes sur le ' ans les epartements ...

24 octobre 2025

Les epartements francais 'outre-mer (OM) ne font pas partie u territoire communautaire en matiere e TVA (article 6 e la irective TVA). Les regles e la …

À suivre sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/other_taxes/ock_ues/inex_fr.htm

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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025

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europa.eu

5

Presentation generale u systeme e taxation u ...

24 octobre 2025

Taxes assises sur le ' . Chapitre 4 : La collecte e TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA . Sommaire :

À suivre sur http://www.profiscal.com/etuiants/TCA/tca_ch4_06.htm

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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025

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profiscal.com

6

Aministration feerale es ouanes AF - Infos pour ...

24 octobre 2025

Entreprises. Exploitations poursuivant un objectif commercial, notamment celui e realiser un benefice et un '. efinition u terme ...

À suivre sur http://www.ezv.amin.ch/zollinfo_firmen/inex.html?lang=fr

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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025

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ezv.admin.ch

7

Les ouanes, restaurant - Longvic 21600 (aresse, …

24 octobre 2025

restaurants Les ouanes LONGVIC : aresse, photos, retrouvez toutes les cooronnees et informations sur le professionnel Les ouanes localise sur LONGVIC.

À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/53755002

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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pagesjaunes.fr

8

ouanes-Legislation et reglementation ouanieres | Le ...

24 octobre 2025

ates extremes : 1819-19 Importance materielle : 32 cartons ; 102,6 m.l. Conitions 'acces : le elai est e communicabilite immeiaire, sauf pour les ossiers ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/ouanes-legislation-et-reglementation-ouanieres

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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025

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economie.gouv.fr

9

Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue …

24 octobre 2025

Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue fiscale importante et ignoree : Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue fiscale importante et ignoree

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

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senat.fr

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Trafic international e chiots emantele par les ouanes

24 octobre 2025

es animaux eleves en batterie ans e sories fermes 'abattage, transportes comme u betail epuis l'Europe e l'Est alors qu'ils sont a peine sevres et ...

À suivre sur http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2011/05/24/01016-20110524ARTFIG00752-trafic-international-e-chiots-emantele-par-les-ouanes.php

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Date de dernière mise à jour : 04 août 2025

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lefigaro.fr

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LOCAREST (STRASBOURG) ', resultat ...

24 octobre 2025

LOCAREST a STRASBOURG (67100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, …

À suivre sur http://www.societe.com/societe/locarest-588500884.html

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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025

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societe.com

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Statistique suisse - 06 - Inustrie, services

24 octobre 2025

Statistique structurelle es entreprises, emographie es entreprises Telephone: 058 463 62 66 E-mail: statentAbfs.amin.ch Prouction, s ', valeur ...

À suivre sur http://www.bfs.amin.ch/bfs/portal/fr/inex/themen/06.html

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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025

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bfs.admin.ch

13

ouanes et Accises

24 octobre 2025

Portail internet e l'Aministration es ouanes et Accises

À suivre sur http://www.o.etat.lu/vehaut/Taxes/baremes.htm

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025

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do.etat.lu

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Les guerres africaines e Vincent Bollore, par Thomas ...

24 octobre 2025

l’image parfaite u heros contemporain. Et voila que remonte a la surface une autre facette e M. Bollore : les activites e ses entreprises en Afrique. En ...

À suivre sur http://www.mone-iplomatique.fr/2009/04/ELTOMBE/16970

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025

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monde-diplomatique.fr

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