Chiffre d'affaires de TRIBUNAL D'INSTANCE
Chiffre d'affaires et résultat net de TRIBUNAL D'INSTANCE situé à BAYEUX (14400), L'ORANGERIE.
Numéro de téléphone :
AMICALE U 'INSTANCE 'EPINAL (EPINAL) ...
27 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/amicale-u---instance--epinal-802782995.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/amicale-du-tribunal-d-instance-d-epinal-802782995.html
'instance - lexique juriique - Infogreffe
27 octobre 2025
Consultez la efinition juriique u terme : 'instance ... 'instance. Juriiction a juge unique qui a pour vocation e regler les litiges portant sur es sommes inferieures a 10 000 euros.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/informations-et-ossiers-entreprises/lexique-juriique/--instance.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2025
La suite sur le site :
infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/tribunal-d-instance.html
Les s cles | e Paris
27 octobre 2025
Consultez les s e l'activite civile et penale 2017, les effectifs e personnel ainsi que le buget u e grane instance e Paris.
À suivre sur https://www.-e-paris.justice.fr/75/les-s-cles
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
tribunal-de-paris.justice.fr/75/les-chiffres-cles
Justice / Portail / s cles e la Justice
27 octobre 2025
Les s cles e la Justice. Telecharger l'ensemble es s-cles 2019 Sauf mention contraire, les s ’activite sont relatifs a la France metropolitaine et aux epartements ’outre-mer. Retrouvez aussi sur cette page les s clefs u ministere e la Justice epuis 1997.
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/statistiques-10054/s-cles-e-la-justice-10303/
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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justice.gouv.fr
COUR 'APPEL 'AIX EN PROVENCE (AIX-EN-PROVENCE) ...
27 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/cour--appel--aix-en-provence-171301112.html
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/cour-d-appel-d-aix-en-provence-171301112.html
COUR 'APPEL 'ANGERS (ANGERS) ' ...
27 octobre 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/cour--appel--angers-174901116.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/cour-d-appel-d-angers-174901116.html
Tribunaux 'instance juiciaire civiles ...
27 octobre 2025
À suivre sur https://www.vie-publique.fr/fiches/270132-tribunaux-instance--juiciaire--civiles
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
La suite sur le site :
vie-publique.fr/fiches/270132-tribunaux-dinstance-tribunal-judiciaire-affaires-civiles
Rechercher une affaire sur le site infogreffe - Infogreffe
27 octobre 2025
L'acces aux informations juiciaires n'est possible que pour les Greffes es Tribunaux e Commerce. Par consequent, les informations es tribunaux 'instance (TI) ou e grane instance (TGI) a competence commerciale, ainsi que les OM-TOM, ne sont pas accessibles sur le site Infogreffe.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/activite-juiciaire/rechercher-une-affaire.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
La suite sur le site :
infogreffe.fr/activite-judiciaire/rechercher-une-affaire.html
ayack (Lormont) | Avis, Emails, irigeants, s ...
27 octobre 2025
ayack a Lormont : Avis clients, E-reputation, ’, Bilans, SIRET, SIREN, Annonces legales. Consultez toutes les informations sur l'entreprise ayack.Lieu : cite Carriet (Parc 'Act.es ocks Maritimes Bat B), Lormont, 33310010 Amissions a l’aie juriictionnelle 2014 121 232 343 ...www.justice.gouv.fr/art_pix/stat_CC 2016.pf · Fichier PF1 superieur 'appel 164 tribunaux e grane instance (ont 16 a competence commerciale) 4 tribunaux e premiere instance (ont 2 a competence commerciale) 155 tribunaux pour enfants 114 tribunaux es e securite sociale 307 tribunaux 'instance et tribunaux e police 210 conseils e pru'hommes 6 tribunaux u travail
À suivre sur https://b-reputation.com/fr/public/490187093
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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https://b-reputation.com/fr/public/490187093
Excellium Cars (Benfel) | Avis, Emails, irigeants ...
27 octobre 2025
Excellium Cars a Benfel : Avis clients, E-reputation, ’, Bilans, SIRET, SIREN, Annonces legales. Consultez toutes les informations sur l'entreprise Excellium Cars.Lieu : 2 rue e Suee (Parc es Nations), Benfel, 67230Numero e telephone : (+333) 8874-3784Crepi Style (Haguenau) | Avis, Emails, irigeants ...https://b-reputation.com/fr/public/454098229Crepi Style a Haguenau : Avis clients, E-reputation, ’, Bilans, SIRET, SIREN, Annonces legales. Consultez toutes les informations sur l'entreprise Crepi Style.Lieu : 17 rue Saint Exupery, Haguenau, 67500Numero e telephone : (+333) 8809-9515BCR Imprimeur (Gimont) | Avis, Emails, irigeants ...https://b-reputation.com/fr/public/382547610BCR Imprimeur a Gimont : Avis clients, E-reputation, ’, Bilans, SIRET, SIREN, Annonces legales. Consultez toutes les informations sur l'entreprise BCR Imprimeur.Lieu : les Hauts e Lafourcae, Gimont, 32200Numero e telephone : (+335) 6267-7708Investipole - Investipole (Lyon) | Avis, Emails ...https://b-reputation.com/fr/public/501993604Investipole - Investipole a Lyon : Avis clients, E-reputation, ’, Bilans, SIRET, SIREN, Annonces legales. Consultez toutes les informations sur l'entreprise Investipole.Lieu : 12 Boulevar Marius Vivier Merle, Lyon, 69003Numero e telephone : (+334) 7253-4854COUR APPEL E PARIS (PARIS 1) ' ...https://www.societe.com/societe/cour--appel-e-paris-177501111.html
À suivre sur https://b-reputation.com/fr/public/519309942
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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https://b-reputation.com/fr/public/519309942