Chiffre d'affaires de MSA SERVICE INSERTION MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE

Chiffre d'affaires et résultat net de MSA SERVICE INSERTION MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE situé à SAINTES (17100), 94 R GÉNÉRAL SARRAIL.

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Projet e loi e financement e la securite pour ...

22 octobre 2025

3 granes etapes : 1- eposer sa emane . Avant e eposer une emane, vous etes invite a verifier sur internet si vous avez roit a la prime ’activite ... En cas e mecanisme 'exoneration partielle e taxe, eux cas limitativement mentionnes par la loi permettent un cumul avec l'exoneration e 20%. C’est bien ommage que l’article ne precise pas que le montant a eclarer est le revenu imposable, onc le ’ moins le forfait pour epenses ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-083-7/l14-083-73.html

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

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senat.fr

2

Projet e loi e finances pour 2015 : Soliarite ...

22 octobre 2025

AVIS. PRESENTE. au nom e la commission es s (1) sur le projet e loi e finances pour 2015, AOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, TOME VII

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a14-111-7/a14-111-7_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

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senat.fr

3

10 QUESTIONS SUR la lutte contre la fraue aux …

22 octobre 2025

L’arsenal juriique pour etecter et reprimer les fraueurs en matiere est complet et transversal, mais les resultats restent mineurs.

À suivre sur http://www.gazette-sante-social.fr/7025/10-questions-sur-la-lutte-contre-la-fraue-aux-prestations-s

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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025

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gazette-sante-social.fr

4

N° 1776 - Rapport 'information epose en application …

22 octobre 2025

*En 1997, certains s etaient rattaches a es etablissements 'eucation speciale, on parlait ans ce cas e SESSA non autonomes.

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025

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assemblee-nationale.fr

5

ecryptage e la loi sur le revenu e soliarite active (RSA)

22 octobre 2025

et reformant les politiques '. L'Assemblee nationale et le Senat ont aopte, Le Presient e la Republique promulgue la loi ont la teneur suit :

À suivre sur http://www.alternatives-economiques.fr/ecryptage-e-la-loi-sur-le-revenu-_fr_art_743_42071.html

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025

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alternatives-economiques.fr

6

Glossaire es sigles u social, e la sante et e l ...

22 octobre 2025

Le glossaire u social est eite par Laurent Bohu. Passeurs e savoirs. AAENES Attaches ’Aministration e L’eucation Nationale Et e L’enseignement ...

À suivre sur http://entraies-citoyennes.org/glossaire-social-sante-aministration/

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025

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entraides-citoyennes.org

7

N° 986 - Rapport 'information e Mme Berengere …

22 octobre 2025

RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES S. en conclusion es travaux e la mission ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i0986.asp

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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assemblee-nationale.fr

8

Analyse e la loi e financement e la securite ...

22 octobre 2025

Contestation. L’annee 2013 fut une annee horribilis au ministere e la sante pour faire aopter le buget e la securite par les parlementaires.

À suivre sur http://www.gazette-sante-social.fr/6725/analyse-e-la-loi-e-financement-e-la-securite--pour-2014

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2025

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gazette-sante-social.fr

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Mise a jour e la page : Homepage - COLLECTIF SSIG

22 octobre 2025

Notre perception es enjeux Trois elements cles nous semblent evoir structurer le ebat communautaire en termes 'enjeux pour les s sociaux :

À suivre sur http://www.ssig-fr.org/

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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025

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ssig-fr.org

10

Territoires 'innovation

22 octobre 2025

Le site e l’innovation en Pays e la Loire est un outil pratique estine a vous orienter, aux ifferentes etapes e votre emarche ’innovation.

À suivre sur http://territoires-innovation.payselaloire.fr/

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

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paysdelaloire.fr

11

Securite en France — Wikipeia

22 octobre 2025

En France, la securite esigne un ensemble e ispositifs et 'institutions qui ont pour fonction e proteger les inivius es consequences ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/S%C3%A9curit%C3%A9__en_France

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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025

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wikipedia.org/wiki/S%C3%A9curit%C3%A9_sociale_en_France

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Articles Entreprise e la VP - lavolontepaysanne.fr

22 octobre 2025

07 janvier 2016. Plastiques s usages : preparez la collecte ! Comme chaque annee, la Chambre ’agriculture via ses comites e eveloppement regionaux ...

À suivre sur http://www.lavolontepaysanne.fr/fr/vp/entreprise.php

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025

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lavolontepaysanne.fr

13

MLG events - Organisateur e vos evenements …

22 octobre 2025

Les plus grans irigeants, elus et presients 'association se succeent a la tribune 'evenements organises ou cooronnes par MLG consulting.

À suivre sur http://mlg-consulting.com/conferenciers.php?&orer=nom&secon_bloc=1000&page=2&tri=

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

La suite sur le site :

mlg-consulting.com

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