Chiffre d'affaires de OCTROI FINANCES
Chiffre d'affaires et résultat net de OCTROI FINANCES situé à LA ROCHELLE (17000), 29 AV. JEAN GUITON CENTRE D'AFFAIRES DU FISHE.
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N° 1395 - Projet e loi e pour 2014
23 octobre 2025
Telecharger votre lettre au format PF La norme sur le ’ : ou en est-on un an apres ? En mai 2014, l’IASB et le FASB publiaient, chacun, une ... Extrait u Bulletin Officiel es Publiques-Impots IRECTION GENERALE ES PUBLIQUES Ientifiant juriique : BOI-CF-PGR-10-30-20120912 Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... En remplacement es anciennes taxes sur le ’ (taxe a la prouction, taxe e consommation et taxe sur les prestations e service). Projet e loi moifiant la loi n° 2004-639 u 2 juillet 2004 relative a l' e mer , moifie en 1 ere lecture par l'Assemblee nationale le 1 er juin 2015 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Le portail u Premier Ministre - Loi e ...
23 octobre 2025
La Loi e complementaire 2009 comporte un allegement e la fiscalite en faveur notamment e la creation 'emploi, e l'encouragement es PME et u ...
À suivre sur http://www.premier-ministre.gov.z/inex.php?option=com_content&task=view&i=654&Itemi=261
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025
La suite sur le site :
premier-ministre.gov.dz
Reiger son plan ' - Reseau Entreprises Canaa
23 octobre 2025
Resume. Le resume onne un apercu es elements cles e votre plan '; il est souvent consiere comme la section la plus importante.
À suivre sur http://www.entreprisescanaa.ca/fra/page/2753/
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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entreprisescanada.ca
Taxe sur la Valeur Ajoutee (TVA)
23 octobre 2025
Les assujettis a la TVA qui realisent plus e 50% e leurs ' a l'exportation ou en suspension e la TVA et ce au titre e leurs acquisitions e ...
À suivre sur http://www.impots..gov.tn/ocumentation/impots_fr/tva_fr_12.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
La suite sur le site :
impots.finances.gov.tn
L’ e mer est un impot inirect ( et non une taxe ...
23 octobre 2025
La loi e 2004 onne une efinition exacte et complete es importations et es activites e prouction locales soumises a l’ e mer. Par rapport a la loi ...
À suivre sur http://www.amf.asso.fr/uploa/fichiers/ocuments/LA_LOI_RELATIVE_A_L_E_MER_750.pf
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
amf.asso.fr
Union Nationale es Services Publics - secteur …
23 octobre 2025
Organisation synicale apolitique representative u Ministere es .
À suivre sur http://www.unsp-.be/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
unsp-finances.be
Loi n° 2004-639 u 2 juillet 2004 relative a l' e ...
23 octobre 2025
Pour l'application e la presente loi : 1° Est consieree comme importation 'un bien : a) Son entree sur le territoire 'une collectivite mentionnee a l ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000253374
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
- UVCW - Union es Villes et Communes e …
23 octobre 2025
Les retars 'enrolement e l'IPP par le Feeral provoquent un grave prejuice aux communes Les ernieres estimations IPP emanant u SPF et recues par ...
À suivre sur http://www.uvcw.be/articles/list13.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
La suite sur le site :
uvcw.be
LOI n° 2015-762 u 29 juin 2015 moifiant la loi n° 2004 ...
23 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... L'article 2 e la meme loi est ainsi moifie : 1° Le premier alinea est ainsi ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000030801919&ateTexte=&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
http://www.efk.amin.ch - EFK - CF - SFAO - Evaluations
23 octobre 2025
Programme batiment : tenance a surestimer les economies ’energie inuites par les subventions. Le Controle feeral es (CF) a evalue le moele ...
À suivre sur http://www.efk.amin.ch/inex.php?option=com_content&view=article&i=184&Itemi=179&lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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efk.admin.ch
Journal u Cameroun.com: epehes Cameroun
23 octobre 2025
epeches Cameroun. Le Cameroun ematerialise son systeme e marches publics (officiel) APA, 09/12/2015 15h17 Un systeme e programmation, e publication es ...
À suivre sur http://journalucameroun.com/epeches.php?t=0
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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journalducameroun.com