Chiffre d'affaires de OFFICE DE LA PROPRIETE
Chiffre d'affaires et résultat net de OFFICE DE LA PROPRIETE situé à ROYAN (17200), 83 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE.
Numéro de téléphone :
-publiques.com (.org), site e roit public francais
30 octobre 2025
Le ' [1] (ou CA) est somme es ventes e biens ou e services 'une entreprise sur un exercice comptable. Il peut inclure ou non es achats pour ... CF - Commissions aministratives es impots - Competence e commission epartementale es impots irects et es taxes sur le ' Zone* urbaine caracterisee par presence e grans ensembles ou e quartiers 'habitats egraes et par un esequilibre accentue entre l'habitat et l'emploi. Cree il y a plus e 20 ans, Colbert est un cabinet ’avocats ’ multispecialites present a Paris, Lyon, Marseille, Lille et Chambery. Notarial e Maitres Olivier PEYRE, Ain UCROS, Alexanre AUEMAR, Notaires associes a Avignon ans le Vaucluse 84. www.peyre-ucros-auemar-avignon ...
À suivre sur http://www.-publiques.org/
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
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affaires-publiques.org
: efinition ans le lexique juriique et fiscal e M ...
30 octobre 2025
Le terme esigne personne chargee 'assister un majeur* pce sous le regime e curatelle*. Il peut egalement qualifier l'autorite aministrative en ...
À suivre sur http://www.bruno-bearie-notaire.fr/fr/c/-/lexique-juriique-et-fiscal-e-bearie-notaire--.html
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
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bruno-bedaride-notaire.fr
Histoire 'Apple — Wikipeia
30 octobre 2025
Alors a recherche 'investisseurs, Jobs se tourne vers son ancien patron, Non Bushnel, qui lui recommane e rencontrer on Valentine e societe capital ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Histoire_%27Apple
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Histoire_d%27Apple
Accueil - BRM Avocats
30 octobre 2025
eliberation CNIL n° 2017-222 u 20 juillet 2017 porte aoption ’une nouvelle recommanation concernant le traitement es onnees retives a carte e ...
À suivre sur http://www.brmavocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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brmavocats.com
Cos : Pose e premiere pierre e Green ® …
30 octobre 2025
21.11.2017. Cos presente une nouvelle solution e signalisation ynamique pour un meilleur partage e l’espace public. 16.11.2017. ' et ...
À suivre sur http://www.cos.com/fr/presse-meiatheque/communiques-e-presse/pose-e--premiere-pierre-e-green-r-quartz-issy-les-moulineaux-futur-siege-social-e-cos
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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colas.com
Transferts e capitaux 'un pays a l'autre : le fisc ...
30 octobre 2025
levee u controle es changes s'est trauite notamment pour les personnes physiques resiant en France, par possibilite e transferer librement es ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/transferts-e-capitaux--un-pays-a-l-autre-le-fisc-veille_article_867.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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avocats-picovschi.com
N° 1423 - Rapport 'information e MM. Ain Bocquet …
30 octobre 2025
1. es qui mettent en exergue naivete e l’Etat face a finance et a fraue fiscale 98. a. L’affaire LGT ite aussi Liechtenstein II a ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1423.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 4362 - Rapport 'information e Mmes Corinne Erhel …
30 octobre 2025
L’internet es objets esigne une nebuleuse ’objets connectes qu’il convient e efinir avec rigueur. En effet, les terminaux informatiques sont ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i4362.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
France iplomatie - MEAE
30 octobre 2025
Ministere e l'Europe et es etrangeres - Quai 'Orsay. Retrouvez-nous en angis sur Afranceiplo_EN, en espagnol Afranceiplo_ES, en arabe sur ...
À suivre sur http://www.iplomatie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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diplomatie.gouv.fr
TVA - Base 'imposition - Fait generateur et exigibilite ...
30 octobre 2025
TVA - Base 'imposition - Fait generateur et exigibilite - Prestations e services. 1. Les operations concernees sont, non seulement les prestations e services ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/283-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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impots.gouv.fr
principales infractions en roit penal es ...
30 octobre 2025
Les infractions en roit penal es sont nombreuses. Elles peuvent etre sanctionnees par le Coe penal, le Coe e commerce, le Coe e consommation ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/les-infractions-en-roit-penal-es-_article_268.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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avocats-picovschi.com
L'Ange Bleu - Music-Hall
30 octobre 2025
L'Ange Bleu propose epuis son ouverture en 1997 un concept unique e repas animes et ansants suivis 'une revue a gran spectacle, et evient en 2008, avec l ...
À suivre sur http://www.angebleu.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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angebleu.fr
Portail e ouane Tunisienne: Proceures ’octroi u ...
30 octobre 2025
Site officiel e ouane Tunisienne. Vous y trouverez toute legistion ouaniere (Tarif, Coe, Reglementation, circuires), les proceures e eouanement ...
À suivre sur http://www.ouane.gov.tn/inex.php?i=140
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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douane.gov.tn
Accueil - CCI Limoges et Haute-Vienne
30 octobre 2025
cette page compren toutes les entrees vers le site : les actualites, rubrique entreprenre, creation, reprise transmission 'entreprise, s cles, fichier ...
À suivre sur http://www.limoges.cci.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
limoges.cci.fr
Guie e presentation 'un projet - eveloppement ...
30 octobre 2025
Guie e presentation 'un projet. Vous cherchez e l’aie pour realiser votre projet? Explorez ce Guie e presentation ’un projet pour savoir comment ...
À suivre sur http://www.ec-ce.gc.ca/fra/ressources/guie/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025
La suite sur le site :
dec-ced.gc.ca
