Chiffre d'affaires de TRANSPORTS ROUTIERS REGIONAUX
Chiffre d'affaires et résultat net de TRANSPORTS ROUTIERS REGIONAUX situé à JOUET SUR L AUBOIS (18320), RUE CREUSE.
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La Regionalisation, une histoire e plus ’un emi ...
30 octobre 2025
La fiscalite sur l'entreprise La contribution economique territoriale (CET) La CET est composee e eux cotisations : la cotisation fonciere es entreprises (CFE), Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... L'entreprise qui souhaite exercer la profession e transporteur public routier e ... L'inscription au registre est prononcee par le prefet e region, qui elivre a l'entreprise un certificat 'inscription. L'inscription pour les vehicules e ... Fait partie u ministere u eveloppement urable et es Infrastructures, et a ans son omaine e competence toutes les questions liees aux ifferents moes e ...
À suivre sur http://www.arf.asso.fr/histoire-u-fait-regional
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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arf.asso.fr
et eplacements - irection Regionale e l ...
30 octobre 2025
4. et eplacements. La position geostrategique e la Lorraine, seule region francaise limitrophe e trois pays, a la croisee e eux corriors ...
À suivre sur http://www.lorraine.eveloppement-urable.gouv.fr/-et-eplacements-a3352.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2025
La suite sur le site :
lorraine.developpement-durable.gouv.fr
Remuneration es ebitants e tabac - ouane.gouv.fr ...
30 octobre 2025
Un ebitant e tabac est remunere au moyen ’une remise brute sur le prix e vente au etail es prouits egale a 9 % pour les cigares et cigarillos, et 8,84 ...
À suivre sur http://www.ouane.gouv.fr/articles/a10940-remuneration-es-ebitants-e-tabac
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025
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douane.gouv.fr
Liste es exposants 2014 | Publics 2016
30 octobre 2025
Present epuis 20 ans sur le secteur e l’informatique inustrielle, 6ta propose une offre globale et coherente aressant les marche es publics ...
À suivre sur http://www.publics-expo.com/fr/liste-exposants
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Date de dernière mise à jour : 15 juin 2025
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transportspublics-expo.com
Synicat es 'Ile-e-France — Wikipeia
30 octobre 2025
Historique Comite es parisiens. Le STIF est issu e l'evolution e ifferentes formes 'organisation chargees es parisiens, nees a ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Synicat_es__%27%C3%8Ele-e-France
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Syndicat_des_transports_d%27%C3%8Ele-de-France
Containers : ’occasion maritimes vente-achat neufs ...
30 octobre 2025
Venez faire une visite virtuelle u epot es containers, containers neufs et containers 'occasion. www.youtube.com/watch?v=Y4Yplca1No
À suivre sur http://www.seasmarine.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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seasmarine.com
publics fribourgeois — Wikipeia
30 octobre 2025
Logo e publics fribourgeois Creation Creation 12 juillet 2000 onnees cles Forme juriique SA Slogan j'y vais en tpf ! Siege social Fribourg (Suisse ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/_publics_fribourgeois
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Transports_publics_fribourgeois
UNAF -
30 octobre 2025
L’UNAF participe a la reunion u Haut comite e la qualite e service ans les 21/12/2015. L’UNAF a participe a la reunion u Haut comite e ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique267
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
unaf.fr
Convention collective, Salaire : et ...
30 octobre 2025
Convention collective nationale es et activites auxiliaires u transport u 21 ecembre 1950
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-es---et-activites-auxiliaires-u-transport-u-21-ecembre-1950/S0FMSUNPTlQwMAwMU2MzU2MjQ%3/salaire
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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maconvention.fr
aresse ministere : annuaire pagespro
30 octobre 2025
Aresse u Ministere es Besoin e l'aresse u Ministere es ? Consultez notre annuaire pour obtenir vos renseignements.
À suivre sur http://www.pagespro.com/fr_aresse_ministere_.php
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
La suite sur le site :
pagespro.com
[actuprix] Inex et inices 'actualisation et revision ...
30 octobre 2025
Vous etes ici : Accueil Bienvenue sur "actuprix", le service en ligne professionnel qui vous permet e gerer efficacement vos inices et formules 'actualisation et ...
À suivre sur http://www.actuprix.fr/spip/
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025
La suite sur le site :
actuprix.fr
Les publics locaux en France : mettre les ...
30 octobre 2025
31 janvier 2012 : Les publics locaux en France : mettre les collectivites territoriales sur la bonne voie ( rapport 'information )
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-319/r11-319_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
senat.fr
projet e loi relatif a la transition energetique pour ...
30 octobre 2025
PROJET E LOI. AOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT E LA PROCEURE ACCELEREE, relatif a la transition energetique pour la …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-264.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
senat.fr
N° 4070 - Rapport 'information e M. Jean Glavany ...
30 octobre 2025
Encare n° 1 : ix s cles sur l’eau → 3,2 millions e personnes meurent chaque annee par manque ’acces a l’eau potable (soit 6 % es eces).
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i4070.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
L'autoliquiation e la TVA a l'import - ouane.gouv.fr ...
30 octobre 2025
La loi e finances rectificative (LFR) n° 2014-1655 u 29 ecembre 2014 instaure la possibilite pour une entreprise, assujettie a la TVA et titulaire 'une ...
À suivre sur http://ouane.gouv.fr/articles/a12288-l-autoliquiation-e-la-tva-a-l-import
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
