Chiffre d'affaires de TRESOR PUBLIC
Chiffre d'affaires et résultat net de TRESOR PUBLIC situé à SANCERGUES (18140), 6 RUE HUBERT GOUVERNEL.
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Tustex | Premier site 'informations financieres et ...
23 avril 2024
La etermination u ’ previsionnel est une etape compliquee lorsque l’on souhaite faire un bilan previsionnel, et c’est notamment l’etue e marche qui oit servir e base a ce travail. L'auto-entrepreneur beneficie : - 'une moalite e reglement simplifie es cotisations et contributions sociales qui consiste en un paiement mensuel ou trimestriel ont le montant est calcule en appliquant un taux forfaitaire au ' realise. L'article 1920 u coe general es impots prevoit un privilege u en matiere e contributions irectes et taxes assimilees s'exercant avant tout autre sur les meubles et effets mobiliers appartenant aux reevables en quelque lieu qu'ils se trouvent. 2) Soit irectement par le melange esits alcools avec les autres intrants u prouit concerne. Les enaturateurs sont par ailleurs tenus e preciser le enaturant lors u epot e la emane ’ouverture e l’entrepot ’alcool. Champ 'application. Le contrat ’affacturage ne concerne que les factures emises sur les entreprises et les aministrations. Les factures emises sur les particuliers et les societes liees (filiales, holing) sont exclus u contrat.
À suivre sur http://www.tustex.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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tustex.com
Taxes et participations sur les salaires - Taxe sur les ...
23 avril 2024
Taxes et participations sur les salaires - Taxe sur les salaires - Base 'imposition - Cas particuliers. 1. I. Employeurs assujettis a la TVA sur moins e 90 % e leur '
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6693-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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impots.gouv.fr
Commission es europeennes - Senat
23 avril 2024
La commission es europeennes a organise une auition commune sur l'Union europeenne et l'extraterritorialite es sanctions americaines avec Mme Claire CHEREMETINSKI, irection generale u , Mme Christine LEPAGE, MEEF, Mme Karine UMONET, Banque publique 'investissement, et M. Thomas LENK, ambassae …
À suivre sur http://www.senat.fr/europe/broch.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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senat.fr
Verifier le RENA - rena..gouv.qc.ca
23 avril 2024
Les organismes vises par l'article 4 e la LCOP ainsi que les municipalites et les organismes municipaux ont l'obligation e consulter le RENA ans le care ’un contrat qui n'est pas assujetti a l’article 21.17 e la LCOP, soit tout contrat ou sous-contrat pour lequel une entreprise oit au prealable avoir recu une ...
À suivre sur https://rena..gouv.qc.ca/rena/
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
La suite sur le site :
tresor.gouv.qc.ca/rena/
TVA - regimes 'imposition - TVA | impots.gouv.fr
23 avril 2024
Quelles eclarations ois-je eposer ? Le reversement e la TVA s’effectue a l’aie e eclarations ont la forme et le rythme e epot epenent e votre regime ’imposition.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel/tva
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/professionnel/tva
Golman Sachs — Wikipeia
23 avril 2024
Golman Sachs (inscrite The Golman Sachs Group, Inc. a la Bourse e New York), egalement connue sous les noms GS, Golman et The Firm (« La Firme » [4]) est une banque 'investissement creee en 1869 ont le siege social monial est situe au 200 West Street ans le Financial istrict e Manhattan, a New York.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Golman_Sachs
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Goldman_Sachs
Reel Simplifie ’imposition (RSI) - gi.gouv.ci
23 avril 2024
elai e eclaration ou paiement, survolez les cases rouges pour afficher les informations.
À suivre sur http://www.gi.gouv.ci/site/?p=rsi
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
La suite sur le site :
dgi.gouv.ci
N° 3350 S TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES …
23 avril 2024
Care B : en cas ’exploitation ’un etablissement situe sur une seule commune Coefficient multiplicateur vote par la commune ou l’etablissement e cooperation
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/3350-s/2017/3350-s_1966.pf
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/3350-sd/2017/3350-sd_1966.pdf
N° 2746 - Rapport 'information e M. Jean-Claue …
23 avril 2024
1. es economies encore trop fragiles pour mettre les pays 'Afrique francophone sur es trajectoires e eveloppement consoliees 13. a. es fonamentaux qui n’evoluent que marginalement 14
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2746.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Les remises e fin ’annee oivent avoir une …
23 avril 2024
La Cour ’appel e Paris, ans un arret u 1 er juillet 2015, avait conamne un groupement 'achats a restituer aux fournisseurs 61,3 millions ’euros et a payer une amene civile e 2 millions ’euros.
À suivre sur http://www.guigou-avocats.com/fr/actualites/i-32-les-remises-e-fin--annee-oivent-avoir-une-contrepartie-et-etre-reellement-negociees-sous-peine-e-conamnation-a-une-amene-et-a-leur-restitution-aux-fournisseurs-qui-les-ont-accorees-
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
La suite sur le site :
guigou-avocats.com
Cours gratuit e roit es - Cours e roit
23 avril 2024
LISTE E COURS "INTROUCTION AU ROIT" et "METHOOLOGIE" Introuction au roit prive - roit - Methoologie commentaire - cas pratique et comment reussir ses etues e roit
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-gratuit-e-roit-es--a121604964
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
roit fiscal en Cote 'ivoire - Fiscalite ivoirienne ...
23 avril 2024
Remarque : les montants e l’eau sont majores e 30.000 francs si le logement est ote ’une piscine. Les montants e l’electricite sont majores e 20.000 francs par appareil e climatisation ou par piece climatisee s’il s’agit ’une climatisation centrale.
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-fiscal-en-cote--ivoire-fiscalite-ivoirienne-a126351264
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
N° 4082 - Rapport 'information e Mme Karine Berger ...
23 avril 2024
1. L’extraterritorialite ’eiction n’est pas en soi contraire au roit international 71. 2. ’autres pays ou entites aoptent es legislations ou es jurispruences extraterritoriales 72
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i4082.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Proprietes e 17 (ix-sept) - Vincent Lefevre - Page ...
23 avril 2024
English version. Proprietes e 17. Ces pages ne sont plus mises a jour et j'envisage e les reecrire. Un ernier fait ivers (Le Mone, 27 mai 1998): « La police a saisi, luni 25 mai, les 17 petits cochons e porcelaine que Nancy Bennett, une habitante e Leicester, en Grane-Bretagne, avait ranges sur le rebor e sa fenetre ans la ...
À suivre sur http://www.vinc17.org/17_fra.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
La suite sur le site :
vinc17.org