Chiffre d'affaires de SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DÉCHETS

Chiffre d'affaires et résultat net de SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DÉCHETS situé à PONTAILLER SUR SAONE (21270), 11 R GARE.

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Exposants 2015 – Salon e la croissance verte

31 octobre 2025

Smitom u Su Saumurois : Synicat pour la le es Orures Menageres u Su Saumurois Cte instruction rappelle les regles e la TVA applicables au service e e es orures menageres apporte es precisions sur les ... Reference e la ocumentation e base (B) Libelle u ocument. Concorance ans le BOFiP-Impots. 3 A. ivision A Champ 'application. BOI-TVA-CHAMP Sur les 75 mesures qui necessitaient un texte 'application, 48 ecrs ont e publies 20 autres sont « en cours e preparation ou 'aoption », a ... Rour aux sources reglementaires es marches publics / Rour au Plan e l'instruction 'application u CMP. Instruction pour l’application u coe es marches ...

À suivre sur http://salon.croissanceverte.poitou-charentes.fr/business-irectory/

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Date de dernière mise à jour : 01 juillet 2025

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croissanceverte.poitou-charentes.fr

2

N° 1362 - Rapport 'information e M. Jean-Marc …

31 octobre 2025

RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES SOCIALES. en conclusion es travaux e la mission ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1362.asp

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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025

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assemblee-nationale.fr

3

N° 2942 - Rapport 'information e Mme Brigitte Allain …

31 octobre 2025

N ° 2942 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2942.asp

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

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assemblee-nationale.fr

4

Transferts publics a Mayotte : sans oute bientot 1,2 ...

31 octobre 2025

Qui se soucie e la epartementalisation e Mayotte ? ans un rapport saisissant la Cour porte un eclairage cru sur la realite u processus institutionnel ...

À suivre sur http://www.ifrap.org/at--collectivites/transferts-publics-mayotte-sans-oute-bientot-12-milliar

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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025

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ifrap.org

5

Recyclage valorisation es echs menagers

31 octobre 2025

Ce moyen e 434 kg par habitant par an recouvre es situations tres isparates selon les milieux geographiques les ensites e population.

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/o98-415/o98-415_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025

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senat.fr

6

Tafta : les acteurs locaux s’emparent ’un ossier ...

31 octobre 2025

Porteur ’un nouveau care politico-juriique, le traite transatlantique genere une mobilisation ineite es collectivites territoriales. Loin e pouvoir se ...

À suivre sur http://www.lagazteescommunes.com/358718/tafta-les-acteurs-locaux-semparent-un-ossier-brulant/

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

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lagazettedescommunes.com

7

La Chambre 'Agriculture e La Reunion - www.reunion ...

31 octobre 2025

Le volume e la prouction locale commercialisee vers les collectivites reste pourtant tres faible, hormis pour les œufs : 5 % e la prouction e porcs (550 tonnes).

À suivre sur http://www.reunion.chambagri.fr/spip.php?rubrique8

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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025

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reunion.chambagri.fr

8

Le blog es actus u Pays Meoc - pays-meoc.com, le …

31 octobre 2025

Le blog es actus u Pays Meoc : tout savoir sur les actions u Synicat u Pays Meoc

À suivre sur http://www.pays-meoc.com/le-blog-es-actus-u-pays-m%C3%A9oc/

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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025

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pays-medoc.com

9

Rapport 'activite 2011 - Grenoble-Alpes Mropole (la ...

31 octobre 2025

Rea the publication. 1RappoRt ’activite 2011 RAPPORT ACTIVITE ::ANNEE:: 2 RappoRt ’activite 2011 Rappor ’acti Rapport ’activi 2011 ...

À suivre sur http://www.calameo.com/books/0003269517bbfa5333

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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calameo.com

10

La Bastionne — Wikipeia

31 octobre 2025

Relief. Le village e la Bastionne est situe sur une colline au centre e la commune ont le territoire compren 591 hectares, ont 215 e for meiterraneenne ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/La_Bastionne

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Date de dernière mise à jour : 26 juin 2025

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wikipedia.org/wiki/La_Bastidonne

11

Torreilles.fr - Ville e Torreilles, Pyrenees Orientales ...

31 octobre 2025

Participez a la vie e votre commune ! Torreilles beneficie 'un tissu associatif, riche varie, qui ren compte u ynamisme e la volonte es torreillanes ...

À suivre sur http://ville.torreilles.fr/

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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2025

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torreilles.fr

12

La Gemapi ebarque par anticipation a unkerque

31 octobre 2025

VIA TRAFFIC CONTROLLING, Votre partenaire pour es concepts novateurs e ecteurs e raars peagogique.epuis plus e 20 ans ... YARA FRANCE, YARA …

À suivre sur http://www.lagazteescommunes.com/370805/la-gemapi-ebarque-par-anticipation-a-unkerque/

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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025

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lagazettedescommunes.com

13

Ansouis — Wikipeia

31 octobre 2025

Geographie. Construit a l’abri u mistral, Ansouis omine la plaine e la urance se situe au su e Cucuron e Sannes au nor e Villelaure Pertuis.

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Ansouis

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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Ansouis

14

L'actualite e la Caisse 'Epargne Lorraine Champagne ...

31 octobre 2025

L’actualite e votre Caisse ’Epargne Implantee sur 8 epartements 2 regions, la Caisse ’Epargne Lorraine Champagne-Arenne participe activement a la ...

À suivre sur http://www.caisse-epargne.fr/particuliers/lorraine-champagne-arenne/espace-reg-actu.aspx

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025

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caisse-epargne.fr

15

Nouvelle loi sur les fosses septiques - forum - batipole.com

31 octobre 2025

Reponse e LIBERTE (Part 71) Poste le : 27/02/12 Titre : Re : Nouvelle loi sur les fosses septiques Bonjour, Je pense m're trompee e forum concernant ma ...

À suivre sur http://www.batipole.com/inex.php?a=forum_rea&i=2430

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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2025

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batipole.com

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