Chiffre d'affaires de INDIVISION MAITRE
Chiffre d'affaires et résultat net de INDIVISION MAITRE situé à CHATILLON SUR SEINE (21400), 154 RUE DOCTEUR ROBERT.
Numéro de téléphone :
N° 2942 - Rapport 'information e Mme Brigitte Allain …
28 octobre 2025
bonjour , je suis locataire 'un bail commercial jusqu'au 15 mars 2013. J'ai u faire une cessation 'activite pour rejoinre mon mari a l'etranger. R. G : 10/ 02742 . COUR 'APPEL E LYON . 2eme chambre . ARRET U 19 ecembre 2011 . ecision u Tribunal e Grane Instance e LYON ch 1 sect B u 24 fevrier 2010 En principe, la vente ’un fons e commerce ou ’un fons artisanal emporte ainsi imposition immeiate e certains elements relevant ’un benefice reel ... Il nous est apparu utile e publier un lexique juriique et fiscal en ligne, afin e permettre a notre clientele ou a nos contacts e beneficier 'un outil ... Bonsoir, L'acte e enonce (ou enonciation) 'hypotheque provisoire a pour but 'interrompre la prescription e la creance qui a conuit a une action juiciaire ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2942.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Bail commercial en CHR - L'Hotellerie Restauration ...
28 octobre 2025
Perte e ' : comment l'estimer ? JM 30/11/15 07:46: Frais acte sur cession actions SAS : qui oit les regler ? MAHEGUI 30/11/15 07:31
À suivre sur http://www.lhotellerie-restauration.fr/blogs-es-experts/bail/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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lhotellerie-restauration.fr
Acte e notoriete et eclaration 'option / Succession ...
28 octobre 2025
Merci Bertran e cette reponse rapie. J'avais reuni : Tout ce qui concerne l'etat civil u conjoint survivant et e chacun es enfants (extrait 'acte e ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/succession-patrimoine/acte-notoriete-eclaration-option_45310_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
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experatoo.com
Formation Conseils 'aministration et assemblees ...
28 octobre 2025
LE CONSEIL 'AMINISTRATION La composition u conseil 'aministration; Nombre 'aministrateurs, e manats, nomination et revocation, cumul es fonctions ...
À suivre sur http://www.flf.fr/formation-professionnelle/formation_conseils--aministration-assemblees-generales-es_2233.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2025
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flf.fr
roit es - Cours e roit en ligne ...
28 octobre 2025
Le cours e roit es est un peu plus vaste que le roit commercial. Le roit es est l'ensemble es regles qui regissent le mone es ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-es-/cours-e-roit-es-,r1590208.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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cours-de-droit.net
Les contrats preparatoires a la cession es entreprises ...
28 octobre 2025
Partie 2/ Les contrats preparatoires a la cession es entreprises privees : La cession ou transmission es entreprises privees intervient e facon reguliere ...
À suivre sur http://mmtcabinetavocat.e-monsite.com/pages/roit-es-/les-contrats-preparatoires-a-la-cession-es-entreprises-privees.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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e-monsite.com
La transmission ’une entreprise | Notaires e France
28 octobre 2025
Le notaire. Le notaire est un juriste investi 'une mission 'autorite publique qui prepare es contrats sous la forme authentique pour le compte e ses clients.
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/la-transmission-%E2%80%99une-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
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notaires.fr
La location-gerance ou gerance libre 'un fons e …
28 octobre 2025
La location-gerance, aussi appele gerance libre, est un moe ’exploitation ’un fons e commerce, une convention par laquelle le proprietaire ’un fons ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/roit-societes/I/18258
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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juritravail.com
RFPI - Plus-values immobilieres – Exonerations liees ...
28 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4308-PGP/version/1?branch=2&language=2
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025
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impots.gouv.fr
Le blog e Portmichelbrun Manelieu -
28 octobre 2025
Proposition a AC Express Manelieu fermetures avec relevage electrique pour entreprise e nettoyage qui pourra acheter les locaux Pautesta ‘Galion B a C’ (c ...
À suivre sur http://portmichelbrun.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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over-blog.com
VENTE EN REMERE.COM vous souhaite la bienvenue ...
28 octobre 2025
La vente en remere permet e ceer un actif immobilier et 'en reevenir proprietaire apres une perioe eterminee par les parties. Immobilier 'entreprise ...
À suivre sur http://venteenremere.com/%C3%A9finition-u-r%C3%A9m%C3%A9r%C3%A9/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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venteenremere.com
RS 210 Coe civil suisse u 10 ecembre 1907
28 octobre 2025
A. Application e la loi. 1 La loi regit toutes les matieres auxquelles se rapportent la lettre ou l'esprit e l'une e ses ispositions. 2 A efaut 'une ...
À suivre sur http://www.amin.ch/opc/fr/classifie-compilation/19070042/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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admin.ch
Actualites | Plume magazine
28 octobre 2025
Les manuscrits perus 'Ivan le Terrible. Un tyran amateur e manuscrits, parfois la cruaute chemine onc avec la culture. Le Tsar Ivan IV it le Terrible etait le ...
À suivre sur http://www.plume-mag.com/actualites
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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plume-mag.com
projet e loi relatif a la moernisation et a la ...
28 octobre 2025
projet e loi relatif a la moernisation et a la simplification u roit et es proceures ans les omaines e la justice et es interieures (etue ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etues-impact/pjl13-175-ei/pjl13-175-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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senat.fr
LES JEUX E HASAR ET 'ARGENT EN FRANCE - Accueil …
28 octobre 2025
Le ' 2000/1999 a augmente e : +6,5 % Le ' a l'international e : + 135,5 %. Au bilan : les immobilisations corporelles sont e ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r01-223/r01-223_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2025
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senat.fr