Chiffre d'affaires de DIR SERVICES PENITENTIAIRES D'INSERTION ET

Chiffre d'affaires et résultat net de DIR SERVICES PENITENTIAIRES D'INSERTION ET situé à MOULINS (03000), 13 RUE BERTIN.

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1

Verun — Wikipeia

30 octobre 2025

12 juill 2011 : Enfermer euquer: quel bilan pour les centres eucatifs fermes les ablissements pour mineurs? ( rapport 'information ) Le livr 'accueil est estine aux personnels relevant u ministere e l'Eucation Nationale, e la Jeunesse e la Vie associative, qui vont rejoinre en 2012 ... « Les centres eucatifs fermes sont es ablissements publics ou es ablissements prives habilites ans es conitions prevues par ecr en Conseil ... ecision u 6 septembre 2006 portant elegation e signature (irection es libertes publiques es juriiques) NOR : INT0600750S Quan on evoque l’ensemble es crimes connus qui ont fait l’obj ’un enregistrement, on pense prioritairement aux faits connus… es e police ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Verun

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Verdun

2

Rapport HERMANGE 1 mars 05 Securite es mineurs

30 octobre 2025

Rapport HERMANGE 1 mars 05 Securite es mineurs. 1 LA SECURITE ES MINEURS Rapport remis a Jean-Pierre RAFFARIN, Premier Ministre ominique e VILLEPIN ...

À suivre sur http://www.farapej.fr/Farapej.php?page=228

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

La suite sur le site :

farapej.fr

3

Savoie (epartement) — Wikipeia

30 octobre 2025

La Savoie a une altitue moyenne qui avoisine les 1 500 m) est onc soumise a un climat montagnar. La escription u climat e la Savoie reste malgre tout ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Savoie_(%C3%A9partement)

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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Savoie_(d%C3%A9partement)

4

N° 2385 - Rapport 'information e Mme Anne-Yvonne …

30 octobre 2025

La irection generale es ouanes es roits inirects (GI) evalue a 252 millions ’euros pour 2014 sa contribution (programme 302) a la lutte contre les ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2385.asp

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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

5

Pition pour le roit au mariage ans le care e la ...

30 octobre 2025

ix ans apres la promulgation u PACS (Pacte civil e soliarite), les mentalites ont evolue. La loi oit evoluer elle aussi. A l’appel ’Helene Manroux ...

À suivre sur http://gayglobe.us/liste-mariage-montpellier.html

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

La suite sur le site :

gayglobe.us

6

GISTI - Immigration : un regime penal ’exception

30 octobre 2025

Le titre e c ouvrage « Immigration, un regime penal ’exception » est parfaitement aapte a l’interiction u territoire francais (ITF).

À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?i_article=2781

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

La suite sur le site :

gisti.org

7

Les Masters 2 e roit public - Le blog roit aministratif

30 octobre 2025

1. Le mari 15 aout 2006 a 18:36, par Olivier OR. Cher webmasters, votre liste e master 2 en roit public ait non seulement parisienne mais aussi incomple...

À suivre sur http://www.blogroitaministratif.n/inex.php/2006/08/14/90-les-masters-2-e-roit-public

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %

Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2025

La suite sur le site :

blogdroitadministratif.net

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