Chiffre d'affaires de REGIE FONCIERE
Chiffre d'affaires et résultat net de REGIE FONCIERE situé à BEAUNE (21200), 12 PLACE MONGE.
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References legales - Regime 'impot foncier a taux ...
23 octobre 2025
Classement par leur ' es 10 plus granes entreprises en 2014; Classement Compagnies Secteur ' (en milliars e US) Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... La ate e epot es eclarations pour beneficier es exonerations e cotisation es entreprises et e taxe sur les proprietes baties en ... SOMMAIRE sommai R e 32 112 56 rapport e gestion Epic RATP et groupe RATP reporting RSE rapport u presient comptes consolies sommaire 02 comptes sociaux Annee 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012; ' consolie: 10 745: 12 596: 13 226: 13 233: 13 330: 13 732: 14 035: Resultat net part u groupe: 377
À suivre sur http://www.mamrot.gouv.qc.ca/finances-inicateurs-e-gestion-et-fiscalite/fiscalite/regime-impot-foncier-a-taux-varies/references-legales/
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
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mamrot.gouv.qc.ca
Proposition e loi relative a la publicite en ...
23 octobre 2025
EXAMEN ES ARTICLES Article premier (Chapitre III u titre II e la loi u 1er juin 1924 mettant en vigueur la legislation civile francaise ans les epartements ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l01-109/l01-1099.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
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senat.fr
Formation - Taxe speciale sur les conventions 'assurance ...
23 octobre 2025
Conventions concernees en fonction e leur nature et es regles e territorialite. Champ ’application et nature es conventions concernees
À suivre sur http://www.efe.fr/formation/taxe-speciale-sur-les-conventions--assurance.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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efe.fr
Bourse : cours, cotations es actions et conseils ...
23 octobre 2025
Analyse u marche et conseils sur les valeurs francaises, les warrants et les introuctions. es analyses graphiques et es interviews e irigeants.
À suivre sur http://www.boursier.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
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boursier.com
Coe general es impots - Chapitre premier : roits ...
23 octobre 2025
oivent etre enregistres ans le elai 'un mois a compter e leur ate : 1. Sous reserve es ispositions es articles 637 et 647: 1° Les actes es notaires a ...
À suivre sur http://www.coes-et-lois.fr/coe-general-es-impots/toc-premier-assiette-liquiation-impot-impots-etat-enregistreme-62a4b46-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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codes-et-lois.fr
RESUME LOI E FINANCE COMPLEMENTAIRE 2015
23 octobre 2025
RESUME E LA LOI E FINANCE COMPLEMENTAIRE 2015. IMPOTS IRECTS Revision u taux e l’IBS Art. LF 2 Art. CI 150. Anterieurement a 2015, le taux …
À suivre sur http://ceccf-z.com/inex.php?option=com_content&view=article&i=57:formation-qualifiante-ias-ifrs&cati=35:news
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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ceccf-dz.com
LOI n° 2008-1425 u 27 ecembre 2008 e finances pour ...
23 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Controle fiscal : les elais action e l aministration ...
23 octobre 2025
Vous faites l’objet ’un controle fiscal ou e tout autre contentieux fiscal et vous vous interrogez sur les elais ’action e l’aministration ?
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/controle-fiscal-les-elais--action-e-l-aministration-fiscale_article_716.html
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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025
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avocats-picovschi.com
Appel 'offres pour les architectes ou la maitrise ...
23 octobre 2025
APPEL A CANIATURES Mairie -Place Jean-Pierre-Racau -Robert Alibert -81470 MAURENS-SCOPONT. Objet u marche : Assistance a la maitrise ’ouvrage pour l ...
À suivre sur http://architecte-maitrise--oeuvre.avisemarche.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 juin 2025
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avisdemarche.com
roit es - Cours e roit en ligne ...
23 octobre 2025
Le site propose es cours e roit 'etuiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pf ou .oc (wor ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-es-/cours-e-roit-es-,r1590208.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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cours-de-droit.net
Bourse - Bourse en irect : cours es actions, CAC 40 ...
23 octobre 2025
La Societe Generale a eclare a l'AMF avoirfranchi en baisse, le 13 janvier 2016, les seuils e 5% u capital et roits e vote 'Alstom et etenir 4,43% u ...
À suivre sur http://votreargent.lexpress.fr/bourse/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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lexpress.fr
Impots :: oit on mettre pour la eclaration 'impots ...
23 octobre 2025
oit on mettre pour la eclaration 'impots? taxe 'habitation....? Bouclier fiscal fissure? comment consulter sa taxe sur internet?
À suivre sur http://fr5.org/archive/impots/13/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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fr5.org
www.cjoint.com
23 octobre 2025
Un compte 'exploitation ... peut egalement etre accore aux entreprises qui justifient 'un potentiel a l'exportation e 80 % au moins e leur '.
À suivre sur http://www.cjoint.com/ata2/2cscSac6Rk_Proceures___Exportation.oc
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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cjoint.com
ecret n°55-1350 u 14 octobre 1955 pour l'application ...
23 octobre 2025
1. Il est etabli, pour chaque proprietaire, une fiche personnelle par commune ans laquelle ce proprietaire possee es immeubles. En cas 'inivision, une fiche ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000491272&fastPos=1&categorieLien=ci&olAction=rechTexte
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2025
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legifrance.gouv.fr