Chiffre d'affaires de REGIE FONCIERE
Chiffre d'affaires et résultat net de REGIE FONCIERE situé à BEAUNE (21200), 12 PLACE MONGE.
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References legales - Regime 'impot foncier a taux ...
06 mai 2024
Classement par leur ' es 10 plus granes entreprises en 2014; Classement Compagnies Secteur ' (en milliars e US) Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... La ate e epot es eclarations pour beneficier es exonerations e cotisation es entreprises et e taxe sur les proprietes baties en ... SOMMAIRE sommai R e 32 112 56 rapport e gestion Epic RATP et groupe RATP reporting RSE rapport u presient comptes consolies sommaire 02 comptes sociaux Annee 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012; ' consolie: 10 745: 12 596: 13 226: 13 233: 13 330: 13 732: 14 035: Resultat net part u groupe: 377
À suivre sur http://www.mamrot.gouv.qc.ca/finances-inicateurs-e-gestion-et-fiscalite/fiscalite/regime-impot-foncier-a-taux-varies/references-legales/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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mamrot.gouv.qc.ca
Proposition e loi relative a la publicite en ...
06 mai 2024
EXAMEN ES ARTICLES Article premier (Chapitre III u titre II e la loi u 1er juin 1924 mettant en vigueur la legislation civile francaise ans les epartements ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l01-109/l01-1099.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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senat.fr
Formation - Taxe speciale sur les conventions 'assurance ...
06 mai 2024
Conventions concernees en fonction e leur nature et es regles e territorialite. Champ ’application et nature es conventions concernees
À suivre sur http://www.efe.fr/formation/taxe-speciale-sur-les-conventions--assurance.html
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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efe.fr
Bourse : cours, cotations es actions et conseils ...
06 mai 2024
Analyse u marche et conseils sur les valeurs francaises, les warrants et les introuctions. es analyses graphiques et es interviews e irigeants.
À suivre sur http://www.boursier.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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boursier.com
Coe general es impots - Chapitre premier : roits ...
06 mai 2024
oivent etre enregistres ans le elai 'un mois a compter e leur ate : 1. Sous reserve es ispositions es articles 637 et 647: 1° Les actes es notaires a ...
À suivre sur http://www.coes-et-lois.fr/coe-general-es-impots/toc-premier-assiette-liquiation-impot-impots-etat-enregistreme-62a4b46-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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codes-et-lois.fr
RESUME LOI E FINANCE COMPLEMENTAIRE 2015
06 mai 2024
RESUME E LA LOI E FINANCE COMPLEMENTAIRE 2015. IMPOTS IRECTS Revision u taux e l’IBS Art. LF 2 Art. CI 150. Anterieurement a 2015, le taux …
À suivre sur http://ceccf-z.com/inex.php?option=com_content&view=article&i=57:formation-qualifiante-ias-ifrs&cati=35:news
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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ceccf-dz.com
LOI n° 2008-1425 u 27 ecembre 2008 e finances pour ...
06 mai 2024
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
Controle fiscal : les elais action e l aministration ...
06 mai 2024
Vous faites l’objet ’un controle fiscal ou e tout autre contentieux fiscal et vous vous interrogez sur les elais ’action e l’aministration ?
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/controle-fiscal-les-elais--action-e-l-aministration-fiscale_article_716.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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avocats-picovschi.com
Appel 'offres pour les architectes ou la maitrise ...
06 mai 2024
APPEL A CANIATURES Mairie -Place Jean-Pierre-Racau -Robert Alibert -81470 MAURENS-SCOPONT. Objet u marche : Assistance a la maitrise ’ouvrage pour l ...
À suivre sur http://architecte-maitrise--oeuvre.avisemarche.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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avisdemarche.com
roit es - Cours e roit en ligne ...
06 mai 2024
Le site propose es cours e roit 'etuiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pf ou .oc (wor ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-es-/cours-e-roit-es-,r1590208.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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cours-de-droit.net
Bourse - Bourse en irect : cours es actions, CAC 40 ...
06 mai 2024
La Societe Generale a eclare a l'AMF avoirfranchi en baisse, le 13 janvier 2016, les seuils e 5% u capital et roits e vote 'Alstom et etenir 4,43% u ...
À suivre sur http://votreargent.lexpress.fr/bourse/
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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lexpress.fr
Impots :: oit on mettre pour la eclaration 'impots ...
06 mai 2024
oit on mettre pour la eclaration 'impots? taxe 'habitation....? Bouclier fiscal fissure? comment consulter sa taxe sur internet?
À suivre sur http://fr5.org/archive/impots/13/
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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fr5.org
www.cjoint.com
06 mai 2024
Un compte 'exploitation ... peut egalement etre accore aux entreprises qui justifient 'un potentiel a l'exportation e 80 % au moins e leur '.
À suivre sur http://www.cjoint.com/ata2/2cscSac6Rk_Proceures___Exportation.oc
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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cjoint.com
ecret n°55-1350 u 14 octobre 1955 pour l'application ...
06 mai 2024
1. Il est etabli, pour chaque proprietaire, une fiche personnelle par commune ans laquelle ce proprietaire possee es immeubles. En cas 'inivision, une fiche ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000491272&fastPos=1&categorieLien=ci&olAction=rechTexte
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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legifrance.gouv.fr