Chiffre d'affaires de CONSERVATION DEPARTEMENTALE DU PATRIMOINE
Chiffre d'affaires et résultat net de CONSERVATION DEPARTEMENTALE DU PATRIMOINE situé à GUERET (23000), 11 RUE VICTOR HUGO.
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Le roit 'enquete - Avocats ' a Paris
25 octobre 2025
eux circulaires e l'Agirc-Arrco viennent 'etre publiees fixant les taux e cotisation et les coefficients e rachat 'etues es eux regimes e retraite ... assemblee generale 29 avril 2006 l'assemblee generale e la feeration epartementale es chasseurs e l'yonne s'est tenue le samei 29 avril 2006, a 9 heures, a ... N° 3068 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale … ons a ses enfants et exonerations e roits e mutation. erniere mise a jour : 31 mars 2016; Les onations a ses enfants peuvent avoir un cout fiscal ... en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES ET E L’EUCATION
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/le-roit--enquete_article_498.html
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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avocats-picovschi.com
FIP - Reuction 'impot pour mecenat 'entreprise - …
25 octobre 2025
La reuction 'impot est egale a 60% es ons effectues, ans la limite e 5 pour mille u ' annuel. Lorsque la limite e 5 pour mille est ...
À suivre sur http://les-aies.fr/fiche/bJNkCW5Xzf$CGnhAU1LG$um/fip/reuction--impot-pour-mecenat.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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les-aides.fr
Grenelle II — Wikipeia
25 octobre 2025
Especes et milieux : es plans 'actions nationaux concerneront les especes menacees. Plusieurs mesures (ont 'acquisition fonciere, qui a fait l'objet 'une ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Grenelle_II
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/Grenelle_II
CF - Proceures e rectification et 'imposition 'office ...
25 octobre 2025
CF - Proceures e rectification et 'imposition 'office - Conitions e mise en œuvre e la taxation 'office (TO) en cas e efaut ou epot tarif e ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8683-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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impots.gouv.fr
Gestion agricole : fiscalite, juriique, ...
25 octobre 2025
Sur le focus gestion, acceez a es elements concrets en juriique, gestion, fiscalite, economie,... ans le omaine agricole francais.
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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revenuagricole.fr
Gores — Wikipeia
25 octobre 2025
Climat. Gores est situe ans la zone 'influence u climat meiterraneen. Oriente au su et subissant les effets u Mistral qui souffle presque un tiers e l ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Gores
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Date de dernière mise à jour : 09 juin 2025
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wikipedia.org/wiki/Gordes
285 EGLISES MENACEES - -en-blog
25 octobre 2025
« et citoyennete », theme e la 33eme eition es Journees europeennes u , es 17 et 18 septembre 2016 (COMMUNIQUE E PRESSE) La 33eme ...
À suivre sur http://.blog.pelerin.info/2013/10/10/inventaire-2013-eglises-menacees-emolies/3/
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
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blog.pelerin.info
In Situ - N° - Les colonies e vacances en France, quelle ...
25 octobre 2025
Il est urgent e porter un nouveau regar sur le es centres e vacances, qui ont echappe jusqu’a ce jour au mouvement ’elargissement e la notion ...
À suivre sur http://www4.culture.fr/s/_monumental_et_archeologique/insitu/article.xsp?numero=&i_article=toulier2-526
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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culture.fr
roit es - Cours e roit
25 octobre 2025
Cours e roit es / roit e l’Entreprise Le roit es est une notion tres vaste qui couvre l’ensemble es omaines u roit qui traite e la ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-es--c27647298
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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cours-de-droit.net
Le roit commercial est l’ensemble es regles specifiques ...
25 octobre 2025
... meme quan elles atteignent un ’affaire ... est titulaire ’un nom et ’un comme toutes ... vivier e relations ’ ...
À suivre sur http://partageecours.free.fr/foler_roit/12a9ffc29f29328b65a9c6802b8ffa7_roit_es__Cours.oc
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
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free.fr
Baccalaureat 2014 - Ministere e l'Eucation nationale, …
25 octobre 2025
L’essentiel Les s-cles. Le baccalaureat se moernise es epreuves ecrites sur six jours. Afin ’assurer l’egalite e traitement entre tous les ...
À suivre sur http://www.eucation.gouv.fr/ci80185/baccalaureat-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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education.gouv.fr
Les reseaux ’investissement ans le thermalisme au XIXe ...
25 octobre 2025
38 Cette situation est ifferente a Vichy, la « reine es villes ’eaux ». L’Etat, apres avoir hesite penant la premiere moitie u XIXe siecle entre ...
À suivre sur http://insitu.revues.org/1665
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025
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revues.org
Association PALME - palme-asso.eu - Parcs 'activites ...
25 octobre 2025
PALME Quebec est ne ’une rencontre qui s’est operee en 2012 entre l’Association PALME (France), la Corporation ’Initiative Inustrielle e Victoriaville ...
À suivre sur http://www.palme-asso.eu/-palme-quebec-
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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palme-asso.eu
Cours 'introuction aux sciences juriiques - Cours e …
25 octobre 2025
Ce cours ’Introuction au sciences juriiques est ivise en plusieurs fiches (notion e roit, sources u roit, biens, contrat, organisation juiciaire francaise
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours--introuction-aux-sciences-juriiques-c27647186
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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cours-de-droit.net
La Revue Fiuciaire - Fiscalite agricole - Societes et ...
25 octobre 2025
La Revue fiuciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juriique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20101/rfiucgu20101_0500_0001.html
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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grouperf.com