Chiffre d'affaires de CONSERVATION DEPARTEMENTALE DU PATRIMOINE

Chiffre d'affaires et résultat net de CONSERVATION DEPARTEMENTALE DU PATRIMOINE situé à GUERET (23000), 11 RUE VICTOR HUGO.

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1

Le roit 'enquete - Avocats ' a Paris

25 octobre 2025

eux circulaires e l'Agirc-Arrco viennent 'etre publiees fixant les taux e cotisation et les coefficients e rachat 'etues es eux regimes e retraite ... assemblee generale 29 avril 2006 l'assemblee generale e la feeration epartementale es chasseurs e l'yonne s'est tenue le samei 29 avril 2006, a 9 heures, a ... N° 3068 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale … ons a ses enfants et exonerations e roits e mutation. erniere mise a jour : 31 mars 2016; Les onations a ses enfants peuvent avoir un cout fiscal ... en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES CULTURELLES ET E L’EUCATION

À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/le-roit--enquete_article_498.html

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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025

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avocats-picovschi.com

2

FIP - Reuction 'impot pour mecenat 'entreprise - …

25 octobre 2025

La reuction 'impot est egale a 60% es ons effectues, ans la limite e 5 pour mille u ' annuel. Lorsque la limite e 5 pour mille est ...

À suivre sur http://les-aies.fr/fiche/bJNkCW5Xzf$CGnhAU1LG$um/fip/reuction--impot-pour-mecenat.html

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

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les-aides.fr

3

Grenelle II — Wikipeia

25 octobre 2025

Especes et milieux : es plans 'actions nationaux concerneront les especes menacees. Plusieurs mesures (ont 'acquisition fonciere, qui a fait l'objet 'une ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Grenelle_II

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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Grenelle_II

4

CF - Proceures e rectification et 'imposition 'office ...

25 octobre 2025

CF - Proceures e rectification et 'imposition 'office - Conitions e mise en œuvre e la taxation 'office (TO) en cas e efaut ou epot tarif e ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8683-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025

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impots.gouv.fr

5

Gestion agricole : fiscalite, juriique, ...

25 octobre 2025

Sur le focus gestion, acceez a es elements concrets en juriique, gestion, fiscalite, economie,... ans le omaine agricole francais.

À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

La suite sur le site :

revenuagricole.fr

6

Gores — Wikipeia

25 octobre 2025

Climat. Gores est situe ans la zone 'influence u climat meiterraneen. Oriente au su et subissant les effets u Mistral qui souffle presque un tiers e l ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Gores

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Date de dernière mise à jour : 09 juin 2025

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wikipedia.org/wiki/Gordes

7

285 EGLISES MENACEES - -en-blog

25 octobre 2025

« et citoyennete », theme e la 33eme eition es Journees europeennes u , es 17 et 18 septembre 2016 (COMMUNIQUE E PRESSE) La 33eme ...

À suivre sur http://.blog.pelerin.info/2013/10/10/inventaire-2013-eglises-menacees-emolies/3/

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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025

La suite sur le site :

blog.pelerin.info

8

In Situ - N° - Les colonies e vacances en France, quelle ...

25 octobre 2025

Il est urgent e porter un nouveau regar sur le es centres e vacances, qui ont echappe jusqu’a ce jour au mouvement ’elargissement e la notion ...

À suivre sur http://www4.culture.fr/s/_monumental_et_archeologique/insitu/article.xsp?numero=&i_article=toulier2-526

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

La suite sur le site :

culture.fr

9

roit es - Cours e roit

25 octobre 2025

Cours e roit es / roit e l’Entreprise Le roit es est une notion tres vaste qui couvre l’ensemble es omaines u roit qui traite e la ...

À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/roit-es--c27647298

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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

10

Le roit commercial est l’ensemble es regles specifiques ...

25 octobre 2025

... meme quan elles atteignent un ’affaire ... est titulaire ’un nom et ’un comme toutes ... vivier e relations ’ ...

À suivre sur http://partageecours.free.fr/foler_roit/12a9ffc29f29328b65a9c6802b8ffa7_roit_es__Cours.oc

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025

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free.fr

11

Baccalaureat 2014 - Ministere e l'Eucation nationale, …

25 octobre 2025

L’essentiel Les s-cles. Le baccalaureat se moernise es epreuves ecrites sur six jours. Afin ’assurer l’egalite e traitement entre tous les ...

À suivre sur http://www.eucation.gouv.fr/ci80185/baccalaureat-2014.html

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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025

La suite sur le site :

education.gouv.fr

12

Les reseaux ’investissement ans le thermalisme au XIXe ...

25 octobre 2025

38 Cette situation est ifferente a Vichy, la « reine es villes ’eaux ». L’Etat, apres avoir hesite penant la premiere moitie u XIXe siecle entre ...

À suivre sur http://insitu.revues.org/1665

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025

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revues.org

13

Association PALME - palme-asso.eu - Parcs 'activites ...

25 octobre 2025

PALME Quebec est ne ’une rencontre qui s’est operee en 2012 entre l’Association PALME (France), la Corporation ’Initiative Inustrielle e Victoriaville ...

À suivre sur http://www.palme-asso.eu/-palme-quebec-

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

La suite sur le site :

palme-asso.eu

14

Cours 'introuction aux sciences juriiques - Cours e …

25 octobre 2025

Ce cours ’Introuction au sciences juriiques est ivise en plusieurs fiches (notion e roit, sources u roit, biens, contrat, organisation juiciaire francaise

À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours--introuction-aux-sciences-juriiques-c27647186

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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

15

La Revue Fiuciaire - Fiscalite agricole - Societes et ...

25 octobre 2025

La Revue fiuciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juriique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...

À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20101/rfiucgu20101_0500_0001.html

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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025

La suite sur le site :

grouperf.com

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