Chiffre d'affaires de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Chiffre d'affaires et résultat net de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE situé à LA FORCE (24130), 2 RUE JEAN MIQUEL.

Numéro de téléphone :

1

Coe e l'action et es familles – Partie legislative

24 avril 2024

MAURICE BEGOUEN EMEAUX Fiche entreprise : s ', bilan et resultat. 76600 LE HAVRE Conitions 'utilisation es onnees u service VERIF: Il est toujours conseille e contacter l'entreprise ou le Tribunal e Commerce e son siege social. Le Pole Emploi vous propose es offres 'emploi en ligne, actualisees quotiiennement, es conseils pour ameliorer votre recherche 'emploi... Service plafonne a 0,80€/min ou 3,00€/appel + prix 'appel*. *Tarifs TTC inicatifs maximum en vigueur au 1er octobre 2015. Le tarif es numeros surtaxes est ... RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la mission 'evaluation et e controle e la securite (1) e la commission es s (2) sur le ...

À suivre sur http://calin.fr/textoff/coe_action_.html

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023

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dcalin.fr

2

CCAS - Mairie 'Aix-en-Provence

24 avril 2024

CCAS. Communal ’Action . Publie le venrei 25 janvier 2013 | Mis a jour le mercrei 8 juillet 2015

À suivre sur http://www.aixenprovence.fr/CCAS

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024

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aixenprovence.fr

3

es Structures ’Insertion par l’Activite Economique pour ...

24 avril 2024

4 L’IAE, la richesse ’un secteur L’IAE, c’est quoi ? Les structures e l’IAE ont une ouble mission, economique et . Elles sont positionnees sur ...

À suivre sur http://www.iae-aquitaine.org/fileamin/fichiers/reseaux/GARIE/CLAUSES_S/ANNUAIRE_MP_SIAE_33_270110_V_01.pf

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024

La suite sur le site :

iae-aquitaine.org

4

ecret n° 2004-1136 u 21 octobre 2004 relatif au coe …

24 avril 2024

Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le comite interministeriel e la famille est charge 'arreter les orientations ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000444131

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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131

5

LOI n° 2007-290 u 5 mars 2007 instituant le roit au ...

24 avril 2024

Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le titre preliminaire u livre III u coe e la construction et e l'habitation est ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000271094&categorieLien=i

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023

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legifrance.gouv.fr

6

Une equipe hautement qualifiee - AURM, Agence ...

24 avril 2024

Consulter et interroger notre meiatheque territoriale. Elle contient plus e 8000 ocuments en matiere ’urbanisme, ’amenagement et e eveloppement local.

À suivre sur http://www.aurm.org/aurm/equipe

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023

La suite sur le site :

aurm.org

7

Coe e l'action et es familles – Partie ...

24 avril 2024

Sous-section 3 : ispositions relatives au ’action Sous-section 4 : ispositions relatives aux sections es s ’action ...

À suivre sur http://calin.fr/textoff/coe_action__reg.html

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023

La suite sur le site :

dcalin.fr

8

N° 1395 - Projet e loi e finances pour 2014

24 avril 2024

6. Clarification e la repartition es competences entre l’Etat et es tiers (aministrations e securite et operateurs, notamment)

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp

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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

9

ecryptage u ecret 'application u revenu e …

24 avril 2024

Sommaire : Conition e resience en France; etermination es ressources; Recueil et instructions es emanes ’allocation; Liquiation, versement et revision ...

À suivre sur http://www.gazette-sante-social.fr/1458/ecryptage-u-ecret--application-u-revenu-e-soliarite-active-rsa

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024

La suite sur le site :

gazette-sante-social.fr

10

fr34380.free.fr

24 avril 2024

Auteur: Genre: Titre: Resume: Ca m'interesse : Ca m'interesse. (01 Fevrier 2007) .Comme: Ca m'interesse. (01 Janvier 2011) .Les s

À suivre sur http://fr34380.free.fr/bib_ext.php

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024

La suite sur le site :

free.fr

11

LOI - WET

24 avril 2024

Titre ; 28 NOVEMBRE 1969. - Arrete royal pris en execution e la loi u 27 juin 1969 revisant l'arrete-loi u 28 ecembre 1944 concernant la securite ...

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1969112801&table_name=loi

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

12

Ville 'Imphy - Site officiel e la mairie 'Imphy

24 avril 2024

Coupure 'eau pour travaux Le 15/05/2013. Le Synicat 'eau 'Imphy Sauvigny les Bois vous informe qu'une coupure 'eau aura lieu jeui 16 mai 2013 a partir e 19h ...

À suivre sur http://ville-imphy.fr/?r=commune&p=actualites

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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023

La suite sur le site :

ville-imphy.fr

13

CCSG - Communaute e Communes u Saint-Gauinois ...

24 avril 2024

a la Une. Aller au resume >> Voir toute l'actualite e la Communaute e Communes Emplois saisonniers a la Communaute Cloture es inscriptions le luni 29 ...

À suivre sur http://www.ccsg.fr/

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023

La suite sur le site :

ccsg.fr

14

Annuaire OREC - experts-comptables.fr

24 avril 2024

Feuil3 Feuil2 Feuil1 TABLE TABLE_2 TABLE_3 TABLE_4 TABLE_5 TABLE_6 Conseiller Municipal - Mairie e Troissereux (60) Espace Rive Gauche 05 59 52 36 36 05 59 52 …

À suivre sur http://www.experts-comptables.fr/sites/efault/files/asset/ocument/annuairemp2007.xls

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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023

La suite sur le site :

experts-comptables.fr

15

Igny (Essonne) — Wikipeia

24 avril 2024

Occupation es sols. Type ’occupation Pourcentage Superficie (en hectares) Espace urbain construit: 63,1 %: 243,33: Espace urbain non construit: 9,2 %

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Igny_(Essonne)

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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Igny_(Essonne)

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