Chiffre d'affaires de COMITE D'AIDE AUX PERSONNES AGEES
Chiffre d'affaires et résultat net de COMITE D'AIDE AUX PERSONNES AGEES situé à MONTLUCON (03100), 26 RUE PAUL CONSTANS.
Numéro de téléphone :
N° 1776 - Rapport 'information epose en application ...
26 octobre 2025
Le role ambivalent es associations 'aie a omicile ans la professionnalisation es emplois et es salariees Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le titre preliminaire u livre III u coe e la construction et e l'habitation est ... LES ELEMENTS TECHNIQUES POUR LES SERVICES INSTRUCTEURS. Les conitions generales ’acces a l’APA en etablissement sont ientiques a celles retenues pour l ... Ce processus concerne l'ensemble es pays eveloppes, ont la France : la part u groupe 'age es e 65 ans et plus ans notre pays est ainsi passee e ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i1776.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 2585 - Rapport e MM. Alain Claeys et Jean Leonetti ...
26 octobre 2025
N° 2585 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2585.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Loi Hanicap : es avancees reelles, une application ...
26 octobre 2025
synthEse; introuction. i. la compensation u hanicap. a. les maisons Epartementales es hanicapEes : un projet ambitieux, confrontE rEalitEs ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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senat.fr
Presentation e la Franchise AHAP SERVICES - Services ...
26 octobre 2025
A propos ’Ahap Services®: Ne en 1997, AHAP signifie « Aie a omicile, Hygiene et Assistance ». Sans jamais se substituer acteurs u ...
À suivre sur http://www.rbc-franchise.com/creation-entreprise-services--particuliers/actualite-franchise-ahap-services-455.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
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rbc-franchise.com
Textes officiels par rubriques - -publiques.com ...
26 octobre 2025
SECURITE SOCIALE ET ACTION SOCIALE (liste es rubriques) Textes officiels (epuis le 1er juillet 2011) ecret n° 2015-1383 u 30 octobre 2015 relatif a la nature ...
À suivre sur http://www.-publiques.org/textof/TO/58/securi.html
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2025
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affaires-publiques.org
Maison epartementale es hanicapees …
26 octobre 2025
Le reseau es MPH et la CNSA. La CNSA assure un role ’animation u reseau es MPH et e leurs equipes: en permettant l’echange ’experiences et ...
À suivre sur http://www.cnsa.fr/parcours-e-vie/maisons-epartementales-es--hanicapees/la-mph
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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cnsa.fr
TVA - Champ 'application et territorialite - Operations ...
26 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1010-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Arrete u 11 ecembre 2014 relatif au plan comptable M ...
26 octobre 2025
JORF n°0301 u 30 ecembre 2014 page 23006 texte n° 49 ARRETE Arrete u 11 ecembre 2014 relatif au plan comptable M. 22 applicable ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000029992921
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
Services ’interet economique general
26 octobre 2025
Presentation u blog. Ce blog est consacre a la notion e service ’interet economique general (SIEG). L’expression “services ’interet economique ...
À suivre sur http://sieg.unblog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025
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unblog.fr
Le Blog e Marisol Touraine
26 octobre 2025
Marisol TOURAINE, ministre es sociales, e la Sante et es roits es femmes, a presente aujour’hui acteurs hospitaliers le Plan ’action pour l ...
À suivre sur http://www.marisoltouraine.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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marisoltouraine.fr
Centre 'aie
26 octobre 2025
Numero ’ientification e client Un numero ’ientification e client (I e client), aussi appele un numero ’ientificateur unique e client (IUC), est ...
À suivre sur http://www.cic.gc.ca/francais/centre-aie/glossaire.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2025
La suite sur le site :
cic.gc.ca
Billet 'HUMEUR e LHOMME Caroline - Le SITE E LA ...
26 octobre 2025
Billet 'HUMEUR e LHOMME Caroline, Site sur la technologie au service es hanicapees.Annuaires es associations francaises e …
À suivre sur http://www.hanroit.com/moele7.asp?iPageI=253
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
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handroit.com
Le Laboratoire epartemental 'analyse e l'eau - Valoise
26 octobre 2025
Le Laboratoire epartemental 'Analyse e l'Eau (LAE 95) est un outil u Conseil general qui lui fournit toutes les onnees ont il a besoin pour mener a bien ...
À suivre sur http://www.valoise.fr/7128-le-laboratoire-epartemental--analyse-e-l-eau.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2025
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valdoise.fr
Uzes : les manifestations a venir u es fetes
26 octobre 2025
Le presient Gerar Bonneau et son equipe ont tenu plusieurs reunions afin 'etablir le programme es manifestations. a venir. Le imanche 3 mai est consacre ...
À suivre sur http://www.miilibre.fr/2015/01/09/uzes-les-manifestations-a-venir-u--es-fetes,1108247.php
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2025
La suite sur le site :
midilibre.fr