Chiffre d'affaires de JURIS CONTENTIEUX EUROPEEN
Chiffre d'affaires et résultat net de JURIS CONTENTIEUX EUROPEEN situé à BESANCON (25000), 61 CHEMIN DE VALENTIN.
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regularisation-fiscale : ETUES FISCALES INTERNATIONALES
29 octobre 2025
Selon l’article 255 u Coe civil, le juge aux familiales (JAG) peut, au titre es mesures provisoires, attribuer a l’un es epoux la jouissance u ... Question. J’ai acquis par le biais e ma societe e marchan e bien une propriete que je restaure et estine a la revente. La maitrise ’œuvre et les ... Toute l'actualite fiscale, sociale et juriique eiees aux associations, fonations, feerations et collectivites avec les Eitions . Cet arret est interessant car iL montre que l’analyse es prix e transfert est effectue par secteur ’activite et ’autre par que l’aministration ... OCUMENT E TRAVAIL. ARRET U TRIBUNAL (quatrieme chambre) 15 juillet 2015 « Concurrence – Ententes – Marches s es stabilisants thermiques ESBO ...
À suivre sur http://www.etues-fiscales-internationales.com/regularisation-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
CJUE, Avocat et consommation | Jus et natura nihil ...
29 octobre 2025
La ecision e la CJUE est susceptible e contrainre le batonnier a examiner ’office la problematique u roit e la consommation ans le es ...
À suivre sur http://www.evematringe.fr/blog/2015/01/31/cjue-avocat-et-consommation/
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025
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evematringe.fr
Veille juriique mairies collectivites SEI service ...
29 octobre 2025
Veille juriique SEI le service Infos : vous informer es ernieres evolutions e la loi
À suivre sur http://www.sei-equipement.fr/services/veille-juriique.html
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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sedi-equipement.fr
Notaire — Wikipeia
29 octobre 2025
La remuneration u travail u notaire est composee exclusivement es emoluments et es honoraires : La premiere remuneration correspon aux actes ont la ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Tabellion
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Tabellion
Le financement participatif ou Crowfuning, quel regime ...
29 octobre 2025
Le crowfuning ou financement participatif consiste en la recherche ’un gran nombre ’investisseurs (initialement e l’anglais the crow - la foule ...
À suivre sur http://www.revuegeneraleuroit.eu/blog/2015/02/19/le-financement-participatif-ou-crowfuning-quel-regime-juriique-pour-cette-opportunite-economique/
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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revuegeneraledudroit.eu
BUSINESS & LAW
29 octobre 2025
23/02/2014 Pret 'argent en particulier Monsieur & Maame, Vous aviez besoin e prets 'argent pour faire face aux ifficultes financieres pour enfin sortir e l ...
À suivre sur http://www.juriique.net/_base/respresse.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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juridique.net
Cours e Techniques contractuelles - Techniques …
29 octobre 2025
TECHNIQUES CONTRACTUELLES . La technique, au sens u ictionnaire, est l’ensemble es procees ’un art ou ’un metier, employes pour prouire une œuvre …
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/techniques-contractuelles/cours-e-techniques-contractuelles,a3727208.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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cours-de-droit.net
Cours e roit e la propriete intellectuelle
29 octobre 2025
roit extrapatrimonial, appartenant a l’auteur, ifferant u roit e propriete. En roit francais, il joue un role central, la France sur le plan ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-e-la-propriete-intellectuelle/cours-e-roit-e-la-propriete-intellectuelle,r425666.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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cours-de-droit.net
Avocat - efinition - ictionnaire juriique
29 octobre 2025
efinition e Avocat, pruence, lois et ecrets, octrine... ... efinitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. AVOCAT EFINITION
À suivre sur http://www.ictionnaire-juriique.com/efinition/avocat.php
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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dictionnaire-juridique.com
Le juge e l’impot ou la recherche e l’equilibre ...
29 octobre 2025
ans la meme rubrique. es histoires sans fin a celles en perpetuel recommencement ! L’impossible roit a l’oubli ’un bapteme religieux
À suivre sur http://www.roit-tj.fr/spip.php?article360
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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droit-tj.fr
Le Lamy logistique : Sommaire - WK Transport Logistique ...
29 octobre 2025
Le Lamy logistique : Maitrisez toutes les imensions e la logistique ! Specialement concu pour l'ensemble es acteurs e la logistique, Le Lamy Logistique est ...
À suivre sur http://www.wk-transport-logistique.fr/consultation/sommaire.php?acronyme=llog
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
La suite sur le site :
wk-transport-logistique.fr
Notaires : renez l’argent ! | Contrepoints
29 octobre 2025
Ou et comment les notaires ont etourne a leur profit, penant plus ’un siecle, au vu et au su es pouvoirs publics, l’argent revenant e roit a leurs ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/11/01/186698-notaires-renez-largent
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025
La suite sur le site :
contrepoints.org
Cour ne es roits e l'homme — Wikipeia
29 octobre 2025
La Cour ne es roits e l'homme ou CEH [n 1] est une juriiction internationale instituee en 1959 par le Conseil e l'Europe. Sa mission est 'assurer le ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Cour_europ%C3%A9enne_es_roits_e_l%27homme
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Date de dernière mise à jour : 19 juin 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Cour_europ%C3%A9enne_des_droits_de_l%27homme