Chiffre d'affaires de ART ET LITHOGRAPHIES

Chiffre d'affaires et résultat net de ART ET LITHOGRAPHIES situé à PONTARLIER (25300), 5 RUE DE LA REPUBLIQUE.

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A quel taux e TVA les œuvres ’ sont-elles soumises ...

26 octobre 2025

Lotprive | Achat vente ' moerne, peintures, sculptures Salvaor ali, Bernar Buff, Marc Chagall, Maurice e Vlaminck, Auguste Chabau, Pierre ... icle publie ans la Revue « Fiscalite Europeenne roit International es » N° 161 (Annee 2010) ... Regime fiscal e l'iste. Textes extraient u site intern u Centre National es s Plastiques (CNAP) en Septembre 2009. Regime fiscal Le Eito Bienvenue sur La Boutique en ligne u Musee Air France. L’association u Musee Air France est une reference pour la iffusion la conservation ... Achat vente moerne, contemporain, asiatique orientaliste antiquites bijoux en ligne.

À suivre sur http://www.lamaisonesistes.fr/site/a-quel-taux-e-tva-les-oeuvres--sont-elles-soumises/

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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025

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lamaisondesartistes.fr

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2 -- COTATIONS Marche e l' : L' pour tous

26 octobre 2025

L' explique au gran public ... Giacomti, iste e l'annee... Giacomti a renu la lecon e Roin : ses hommes qui marchent ans es irections ...

À suivre sur http://lpourtous.blog.tg.ch/2-cotations-marche-e-l-/

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025

La suite sur le site :

blog.tdg.ch

3

Oronnance-loi n° 10/001 u 20 a - LEGAN.C

26 octobre 2025

Oronnance-loi n° 10/001 u 20 aout 2010 portant institution e la Taxe sur la Valeur Ajoutee . CHAPITRE 1ER: E L' OBJ ES EFINITIONS

À suivre sur http://www.legan.c/Legislation/fiscal/TVA/OL.10.001.20.2010.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025

La suite sur le site :

leganet.cd

4

Bofip-impots n°BOI-BIC-CHG-70-10 relatif aux epenses ...

26 octobre 2025

BIC - Frais charges - epenses non liees a l'obj e l'entreprise renues euctibles par la loi : en faveur u mecenat - epenses 'acquisition 'œuvres ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1801-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

5

Tout sur la TVA | Kunstenlok

26 octobre 2025

Prestation istique ? Pas e prestation istique. Jouer, chanter, reciter, eclamer les services qui appiennent a l'activite reguliere 'istes ...

À suivre sur http://www.kunstenlok.be/fr/Conseil/R%C3%A9mun%C3%A9rations/Tout%20sur%20la%20TVA

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

La suite sur le site :

kunstenloket.be

6

Fisconplus 5.9.20 - Service Public Feeral Finances

26 octobre 2025

sommaire: obj e la circulaire. 1 - 2: section premiEre.- portee u regime piculier e la marge beneficiaire applicable aux biens 'occasion, objs ', e ...

À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?mho=view&i=48c48f-175f-43fc-8b4-1ca1e9a18c23

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025

La suite sur le site :

minfin.fgov.be

7

Archives epementales e la Girone

26 octobre 2025

Avec le Repertoire numerique aille e la Serie M,les Archives epementales e la Girone inaugurent une collection, que nous souhaitons abonante aussi ...

À suivre sur http://archives.girone.fr/ea/frame.asp?chemin=/ea/xml/Archives_moernes&fichier=FRA033_NUMIR01_M_T1.xml

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025

La suite sur le site :

gironde.fr

8

Les Amis u Livre Pyreneen- Actualites: Actualites u ...

26 octobre 2025

Les Amis u Livre Pyreneen , ... ecembre 2016 . Le rare "Reise in en Pyrenaen" e Parrot (1823) : exemplaire ’un Archiuc ’Autriche puis e l’Orre ...

À suivre sur http://www.amis-u-livre-pyreneen.fr/inex.php/content/view/77/101/

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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025

La suite sur le site :

amis-du-livre-pyreneen.fr

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