Chiffre d'affaires de OFIVAL
Chiffre d'affaires et résultat net de OFIVAL situé à MONTELIMAR (26200), 13 RUE ROGER POYOL.
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TVA - Base 'imposition - Regles applicables a l ...
20 octobre 2025
L'article 43 e la loi e finances rectificative pour 2002 a institue a compter u 1er janvier 2003 une taxe sur le ' es exploitants ... Secteur Type ’aie: Granes cultures. Paiements a la surface, y compris les paiements au titre u gel es terres et y compris le supplement ble ur et l’aie ... Caution e marche : Elle s'aresse aux secteurs u B.T.P batiment, u secon œuvre, e l'inustrie et es travaux publics. Pour soumissionner, recevoir un acompte ... Japon 27 mars - Interiction 'importer es prouits e boeuf britannique, e farines animales, organes et viane ... Aresses . Organismes . CFBCT . Confeeration Francaise e la Boucherie Charcuterie . Traiteur (membre e la CGA) 98, boulevar Pereire, 75850 Paris ceex 17
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/375-PGP/version/13
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
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impots.gouv.fr
La iversite es exploitations professionnelles u type ...
20 octobre 2025
Cet article presente une analyse e la iversite es exploitations europeennes professionnelles u type bovins-viane. En mobilisant les onnees u Reseau ...
À suivre sur http://economierurale.revues.org/2731
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
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revues.org
Hippophagie — Wikipeia
20 octobre 2025
Etymologie. Le terme ' « hippophagie » vient u grec ίππός (hippos), « le cheval », et e φαγεῖν (phagein, « manger »), et ecrit onc la ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Hippophagie
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Hippophagie
Rapport n° 413 - Projet e loi aopte par l'Assemblee ...
20 octobre 2025
Rapport n° 413 - Projet e loi aopte par l'Assemblee nationale apres eclaration 'urgence portant iverses ispositions 'orre economique et financier - Les ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l97-413-1/l97-413-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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senat.fr
Repertoire - CURIA
20 octobre 2025
1. iscrimination - Notion. Pour qu'on puisse reprocher a la Haute Autorite 'avoir commis une iscrimination, il faut qu'elle ait traite 'une maniere ...
À suivre sur http://curia.europa.eu/common/recoc/repertoire_jurisp/bull_orrejur/ata/inex_A-01_02_02.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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europa.eu
INRA - Inra - Institut national e la recherche agronomique
20 octobre 2025
Inra - Institut national e la recherche agronomique ... La page emanee n'existe pas ou n'existe plus. Continuez votre visite en retournant a la page 'accueil ou ...
À suivre sur http://pro-portail.refonte.inra.fr/infos/404
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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refonte.inra.fr
400 raisons 'etre vegetarien pour sauver es vies et ...
20 octobre 2025
400 raisons 'etre vegetarien pour sauver es vies et la planete. Tout sur le vegetarisme, le vegetalisme et les infos veges
À suivre sur http://www.vegplanete.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025
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vegplanete.com
Bulletin ’information n° 620 u 01/06/2005
20 octobre 2025
1. Le present expose n’abore pas les ispositions u NCPC (articles 564 a 567) qui font e l’appel une voie ’achevement. 2. Soit, par exemple, l’appel ...
À suivre sur http://www.courecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2005_1877/n_620_1936/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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courdecassation.fr